Fourniture de pièces détachées pour des outils de déneigement, de fauchage, de fabrication de saumure, d'engins agricoles et de chantier, de machines à peinture routières et réalisation de prestations de réparations d'entretien pour le département de la Lozère

Département de la Lozère, CG 48

fourniture de pièces détachées pour des outils de déneigement, de fauchage, de fabrication de saumure, d'engins agricoles et de chantier, de machines à peinture routières et réalisation de prestations de réparations d'entretien pour le département de la Lozère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-29 Avis de marché
2014-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.A titre indicatif, les commandes passées pour la période de comparaison, l'année 2012, étaient les suivantes :Outils de salage de marque acometis : 22 253 EUROutils de salage de marque mecagil lebon : 1 852 EUROutils de salage de marque schmidt : 4 132 EUROutils de déneigement de marque villeton : 821 EUROutils de déneigement de marque arvel et snow tech : 1 186 EUROutils de déneigement de marque zaugg : 0 EUROutils de déneigement de marque sicometal : 0 EUROutils de balayage de marque villeton : 0 EUROutils de type compacteur vibrant de marque dynapac : 1 353 EUROutils de fauchage de marque rousseau : 9 610 EUROutils de fauchage de marque s.m.a.: 11 167 EUROutils de fauchage de marque noremat : 15 032 EUROutils de chargement de marque faucheux : 409 EURPata de marque mauguin : 0 EUROutils de type tracteur de marque renault : 4 538 EUROutils de type tracteur de marque massey-fergusson : 179 EUROutils de type tracteur de marque class : 7 431 EUROutils de type tracteur de marque valtra : 1 134 EUROutils de type pelle hydraulique sur pneu de marque mecalac: 2 829 EUROutils de type chargeuse pelleteuse de marque caterpillar : 9 239 EUROutils de balayage de marque rabaud : 1 948 EUROutils de type compacteur vibrant de marque bomag : 9 092 EURPata de marque secmair : 5 999 EURChargeuse-pelleteuse de marque jcb : 9 262 EURChargeuse-pelleteuse de marque case : 4 507 EURChargeuse-pelleteuse de marque terex : 5 047 EURPour les lots nº 8, 20 et 23 à 26, il n'y a pas de période de comparaison, les matériels ayant été acquis récemment
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère, CG 48
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex
Contact
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 📅
Date limite de soumission: 2014-03-11 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035568
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Critères de jugement des candidatures : - garanties et capacités techniques et financières, - capacités professionnelles. Le critère de jugement des offres "Délai de livraison et garanties" est décomposé en 2 sous-critères comme suit : Pour tous les lots : durée et conditions de garantie (notées sur 2) pour les lots 1 à 8 : délai de livraison courante (noté sur 10) et délai de livraison urgente (noté sur 8) pour les lots 9 à 32 : délai de livraison courante (noté sur 12) et délai de livraison urgente (noté sur 6) adresse où les offres peuvent être remises : Service des marchés publics et du contentieux du Conseil général de la Lozère 2 chemin Saint-Ilpide - 48000 Mende. Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: cg48.emarchespublics.com les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de pièces détachées pour des outils de déneigement, de fauchage, de fabrication de saumure, d'engins agricoles et de chantier, de machines à peinture routières et réalisation de prestations de réparations d'entretien pour le département de la Lozère.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: outils de salage de marque acometis
Brève description: Fourniture de pièces et prestations de réparation et d'entretien
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: outils de salage de marque mecagil lebon
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: outils de salage de marque schmidt
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: outils de déneigement de marque villeton
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: outils de déneigement de marque arvel et snow
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: outils de déneigement de marque zaugg
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: outils de déneigement de marque sicometal
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: centrale à saumure de marque europe service
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: outils de balayage de marque villeton
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: outils de type compacteur vibrant de marque dynapac
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: outils de fauchage de marque rousseau
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: outils de fauchage de marque sma
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: outils de fauchage de marque noremat
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: outils de chargement de marque faucheux
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pata de marque mauguin
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: tracteur de marque renault
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: tracteur de marque massey-fergusson
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: tracteur de marque class
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: tracteur de marque valtra
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: tracteur de marque case
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: pelle hydraulique sur pneu de marque mecalac
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: chargeuse-Pelleteuse de marque caterpillar
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: chargeuse-Pelleteuse de marque palfinger
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: chargeuse-Pelleteuse de marque fassi
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: machine à peinture routière autoportée de marque euroliners 201
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: machine à peinture routière de marque aximum de type citadine 75h
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: outils de balayage de marque rabaud
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: outils de type compacteur vibrant de marque bomag
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: pata de marque secmair
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: chargeuse-Pelleteuse de marque jcb
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: chargeuse-Pelleteuse de marque case
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: chargeuse-Pelleteuse de marque terex
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
A titre indicatif, les commandes passées pour la période de comparaison, l'année 2012, étaient les suivantes :
Outils de salage de marque acometis : 22 253 EUR
Outils de salage de marque mecagil lebon : 1 852 EUR
Outils de salage de marque schmidt : 4 132 EUR
Outils de déneigement de marque villeton : 821 EUR
Outils de déneigement de marque arvel et snow tech : 1 186 EUR
Outils de déneigement de marque zaugg : 0 EUR
Outils de déneigement de marque sicometal : 0 EUR
Outils de balayage de marque villeton : 0 EUR
Outils de type compacteur vibrant de marque dynapac : 1 353 EUR
Outils de fauchage de marque rousseau : 9 610 EUR
Outils de fauchage de marque s.m.a.: 11 167 EUR
Outils de fauchage de marque noremat : 15 032 EUR
Outils de chargement de marque faucheux : 409 EUR
Pata de marque mauguin : 0 EUR
Outils de type tracteur de marque renault : 4 538 EUR
Outils de type tracteur de marque massey-fergusson : 179 EUR
Outils de type tracteur de marque class : 7 431 EUR
Outils de type tracteur de marque valtra : 1 134 EUR
Outils de type pelle hydraulique sur pneu de marque mecalac: 2 829 EUR
Outils de type chargeuse pelleteuse de marque caterpillar : 9 239 EUR
Outils de balayage de marque rabaud : 1 948 EUR
Outils de type compacteur vibrant de marque bomag : 9 092 EUR
Pata de marque secmair : 5 999 EUR
Chargeuse-pelleteuse de marque jcb : 9 262 EUR
Chargeuse-pelleteuse de marque case : 4 507 EUR
Chargeuse-pelleteuse de marque terex : 5 047 EUR
Pour les lots nº 8, 20 et 23 à 26, il n'y a pas de période de comparaison, les matériels ayant été acquis récemment
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: mlp13smpc84

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent)
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 ou équivalent);
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (dc2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en pièces complémentaire à la Dc2) ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (Dc2 ou équivalent) ;
- liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la Dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- crédits du budget départemental
- délai global de paiement : 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (70)
2. Délais de livraison et garanties (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg48.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Service des marchés publics et du contentieux du Conseil général de la Lozère
Adresse postale: BP 141
Code postal: 48004
Point de contact: Mme Fayol

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: mlp13smpc84
Informations complémentaires
Critères de jugement des candidatures :
- garanties et capacités techniques et financières,
- capacités professionnelles.
Le critère de jugement des offres "Délai de livraison et garanties" est décomposé en 2 sous-critères comme suit :
Pour tous les lots : durée et conditions de garantie (notées sur 2)
pour les lots 1 à 8 : délai de livraison courante (noté sur 10) et délai de livraison urgente (noté sur 8)
pour les lots 9 à 32 : délai de livraison courante (noté sur 12) et délai de livraison urgente (noté sur 6)
adresse où les offres peuvent être remises :
Service des marchés publics et du contentieux du Conseil général de la Lozère
2 chemin Saint-Ilpide - 48000 Mende.
Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: cg48.emarchespublics.com
les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 023-035568 (2014-01-29)
Avis d'attribution de marché (2014-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-06 📅
Date de publication: 2014-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 217-383697
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-035568
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Durée des marchés 1 an renouvelable 3 fois. Lot 1: signé le 15.5.2014 notifié le 10.6.2014, Lot 2: signé le 15.5.2014 notifié le 9.6.2014, Lot 3: signé le 15.5.2014 notifié le 10.6.2014, Lot 4: signé le 15.5.2014 notifié le 10.6.2014, Lot 5: signé le 15.5.2014 notifié le 6.6.2014, Lot 6: signé le 15.5.2014 notifié le 10.6.2014, Lot 8: signé le 15.5.2014 notifié le 10.6.2014, Lot 9: signé le 15.5.2014 notifié le 10.6.2014, Lot 10: signé le 8.10.2014 notifié le 16.10.2014, Lot 11: signé le 23.5.2014 notifié le 10.6.2014, Lot 12: signé le 15.5.2014 notifié le 10.6.2014, Lot 13: signé le 15.5.2014 notifié le 11.6.2014, Lot 14: signé le 23.5.2014 notifié le 10.6.2014, Lot 16: signé le 23.5.2014 notifié le 7.6.2014, Lot 17: signé le 10.10.2014 notifié le 21.10.2014, Lot 18: signé le 23.5.2014 notifié le 7.6.2014, Lot 19: signé le 23.5.2014 notifié le 7.6.2014, Lot 20: signé le 15.5.2014 notifié le 10.6.2014, Lot 22: signé le 15.5.2014 notifié le 11/06/14 Lot 25: signé le 15.5.2014 notifié le 6.6.2014, Lot 26: signé le 15.5.2014 notifié le 6.6.2014, Lot 27: signé le 27.6.2014 notifié le 23.6.2014, Lot 28: signé le 4.9.2014 notifié le 15.9.2014, Lot 29: signé le 15.5.2014 notifié le 10.6.2014, Lot 30: signé le 4.9.2014 notifié le 16.9.2014, Lot 31: signé le 4.9.2014 notifié le 12.9.2014, Lot 32: signé le 4.9.2014 notifié le 12.9.2014 Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: mlp13smpc84 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 23 B, annonce nº 207 du 1.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-22 📅
Nom: Acometis production
Adresse postale: 7 place du 17 novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360

2️⃣
Nom: Mecagil Lebon
Adresse postale: BP 27
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430

3️⃣
Nom: Europe service
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

4️⃣
Nom: SARL Villeton
Adresse postale: ZI - RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

5️⃣
Nom: Arvel industrie
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

6️⃣
Adresse postale: ZI RN 6

7️⃣
Nom: lot infructueux

8️⃣

9️⃣
Nom: Sarl fab dif
Adresse postale: Grand Champ Michel
Commune postale: Valencogne
Code postal: 38730

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-23 📅
Nom: Medimat
Adresse postale: BP 34
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Sepamac
Adresse postale: Zi
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000

1️⃣3️⃣
Nom: noremat
Adresse postale: Zi bp93
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Delor
Adresse postale: Za
Commune postale: Rieutort
Code postal: 48700

1️⃣7️⃣
Nom: Raynal SAS
Adresse postale: Pont de Travette
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Agri service Lozère
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: Bergerat Monnoyeur
Adresse postale: 8 avenue de l'Euro
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31151

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: EURoliners
Adresse postale: 30 rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay-Moselle
Code postal: 57220

2️⃣6️⃣
Nom: Aximum
Adresse postale: 5 rue du Quai du Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100

2️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-12 📅
Nom: rabaud
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 85110

2️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-22 📅
Nom: Stpm
Adresse postale: BP 201
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34434

2️⃣9️⃣
Nom: Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Commune postale: Cosse le Vivien
Code postal: 53230

3️⃣0️⃣
Nom: Matwork
Adresse postale: 52 rue Georges Besse
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100

3️⃣1️⃣
Nom: Gds sas
Adresse postale: 4 avenue du Bois Vert
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31128

3️⃣2️⃣
Nom: Bos sarl
Adresse postale: Puech blanc
Commune postale: La Primaube
Code postal: 12450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, cs 88010
Source: OJS 2014/S 217-383697 (2014-11-06)
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