Fourniture de pièces détachées et d'usure pour équipements de tracteurs
Conseil général de Loire-Atlantique
Ces pièces détachées et d'usure sont destinées à l'entretien des matériels de traitement de la végétation montés sur les tracteurs du Conseil général de Loire-Atlantique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-17 | Avis de marché |
| 2014-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction déplacements Loire-Atlantique matériels et travaux 3 quai Ceineray – CS 94109 – 44041 Nantes Cedex 1 – tél: +33 240990963 télécopie: +33 240990389 Courriel :brigitte.dugast@loire-atlantique.fr URL : http://www.loire-atlantique.fr/ Correspondant : B. Dugast URL profil acheteur : https://marches.loire-atlantique.fr/ 2 rue du Tisserand, CP 1404
Code postal: 44806
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Courrier électronique: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240990963 📞
Fax: +33 240990389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-08-28 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247243
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Pièces détachées ou d'usure d'origine pour matériels de marque SMA.
Quantité ou étendue: Maximum 500 000.00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées ou d'usure d'origine pour matériels de marque Rousseau.
Quantité ou étendue: Maximum 200 000.00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées ou d'usure d'origine pour matériels de marque Noremat.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées ou d'usure d'origine pour matériels de marque FERRI
Quantité ou étendue: Maximum 40 000.00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces d'usure adaptables pour matériels de marque sma, rousseau, noremat.
Quantité ou étendue: Maximum 100 000.00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro de référence: E180PA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Herblain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-09-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Nantes - séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: B. Dugast
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr/ 🌏
Nom: Département de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction déplacements service administration générale, 3 quai Ceineray, CS 94109 Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Point de contact: Mme Brigitte Dugast
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Adresse postale: Loire-Atlantique matériels et travaux Retrait : 2 rue du Tisserand, France à Saint-Herblain, demande écrite : 3 quai Ceineray - CS 94109 Cedex 1
Point de contact: M. Miguel Cantin
Téléphone: +33 240929300 📞
Fax: +33 240920963 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: Envoi postal:
Adresse postale: Département de Loire-Atlantique, direction déplacements, service administration générale, 3 quai Ceineray, CS 94109, 44041 Nantes Cedex 1 Dépôt: Département de Loire-Atlantique, direction déplacements, service administration générale, immeuble Jean Baptiste Daviais, 8 rue Sully, 1er étage, porte 115
Code postal: 44000
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E180PA
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 138-247243 (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction déplacements Loire-Atlantique matériels et travaux 3 quai Ceineray – CS 94109 – 44041 Nantes Cedex 1 – tél: +33 240990963 télécopie: +33 240990389 Courriel :brigitte.dugast@loire-atlantique.fr URL : http://www.loire-atlantique.fr/ Correspondant : B. Dugast URL profil acheteur : https://marches.loire-atlantique.fr/ 2 rue du Tisserand, CP 1404
Code postal: 44806
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Courrier électronique: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240990963 📞
Fax: +33 240990389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-08-28 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247243
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat designature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ces pièces détachées et d'usure sont destinées à l'entretien des matériels de traitement de la végétation montés sur les tracteurs du Conseil général de Loire-Atlantique.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées ou d'usure d'origine pour matériels de marque SMA.
Quantité ou étendue: Maximum 500 000.00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées ou d'usure d'origine pour matériels de marque Rousseau.
Quantité ou étendue: Maximum 200 000.00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées ou d'usure d'origine pour matériels de marque Noremat.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées ou d'usure d'origine pour matériels de marque FERRI
Quantité ou étendue: Maximum 40 000.00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces d'usure adaptables pour matériels de marque sma, rousseau, noremat.
Quantité ou étendue: Maximum 100 000.00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Piè. Dét. Ou dusure de qualité origine pr lamier élagage marque coupe eco-kirogn.
Quantité ou étendue: Maximum 260 000.00 EUR pour la période initiale.
Numéro de référence: E180PA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Herblain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangers déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales références (clients) sur les 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,000%, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget général du Département.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-09-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Nantes - séance non publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: B. Dugast
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr/ 🌏
Nom: Département de Loire-Atlantique
Adresse postale: Direction déplacements service administration générale, 3 quai Ceineray, CS 94109 Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Point de contact: Mme Brigitte Dugast
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Adresse postale: Loire-Atlantique matériels et travaux Retrait : 2 rue du Tisserand, France à Saint-Herblain, demande écrite : 3 quai Ceineray - CS 94109 Cedex 1
Point de contact: M. Miguel Cantin
Téléphone: +33 240929300 📞
Fax: +33 240920963 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: Envoi postal:
Adresse postale: Département de Loire-Atlantique, direction déplacements, service administration générale, 3 quai Ceineray, CS 94109, 44041 Nantes Cedex 1 Dépôt: Département de Loire-Atlantique, direction déplacements, service administration générale, immeuble Jean Baptiste Daviais, 8 rue Sully, 1er étage, porte 115
Code postal: 44000
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E180PA
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat designature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 138-247243 (2014-07-17)
Avis d'attribution de marché (2014-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction déplacements Loire-Atlantique matériels et travaux, 3 quai Ceineray, CS 94109, 44041 Nantes Cedex 1, tél: +33 240990963, télécopie: +33 240990389, courriel: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr, URL: http://www.loire-atlantique.fr/, correspondant: B. Dugast, URL profil acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr/, 2 rue du Tisserand, CP 1404
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-399150
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-247243
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Herblain
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-20 📅
Nom: Sepamac SARL
Adresse postale: ZI – 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-18 📅
Nom: Europe service SAS
Adresse postale: Parc d'Activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
3️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère / Dynapôle Ludres Fléville / BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
4️⃣
Nom: Servi Modema 44
Adresse postale: Parc d'activités de l'Oseraye
Commune postale: Puceul
Code postal: 44390
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Nom: Forges gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
6️⃣
Commune postale: Ludres cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2014/S 226-399150 (2014-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction déplacements Loire-Atlantique matériels et travaux, 3 quai Ceineray, CS 94109, 44041 Nantes Cedex 1, tél: +33 240990963, télécopie: +33 240990389, courriel: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr, URL: http://www.loire-atlantique.fr/, correspondant: B. Dugast, URL profil acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr/, 2 rue du Tisserand, CP 1404
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-399150
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-247243
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: le 16.10.2014 conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (arret nº 291545 du 16/07/2007) et sous réserve des dispositions légales et règlementaires protégeant le secret industriel et commercial, les pièces peuvent être consultées sur rendez vous (notel +33 240990963, courriel: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr) à l'adresse suivante: Conseil général - DD Service Administration générale, BP 94109, 44041 Nantes Cedex, France. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 138 B, annonce nº 193 du 22.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Herblain
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-20 📅
Nom: Sepamac SARL
Adresse postale: ZI – 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-18 📅
Nom: Europe service SAS
Adresse postale: Parc d'Activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
3️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère / Dynapôle Ludres Fléville / BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
4️⃣
Nom: Servi Modema 44
Adresse postale: Parc d'activités de l'Oseraye
Commune postale: Puceul
Code postal: 44390
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Nom: Forges gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
6️⃣
Commune postale: Ludres cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2014/S 226-399150 (2014-11-20)
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