fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de service

Conseil général de la Haute-Garonne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Haute-Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-02	Avis de marché
2015-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande d'un an reconductible 3 fois avec un montant maximum fixé pour chaque lot. Le total maximum des 57 lots sur 4 ans est d'une valeur de 13 440 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 5334333590 📞
Fax: +33 534333581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-02 📅
Date limite de soumission: 2014-06-13 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152235
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Possibilité de retrait du DCE et réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site recommandée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de service
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault
Brève description:

Marché à bon de commande sans montant minimum et avec un maximum de 300 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pour véhicules légers et utilitaires de marque Citroën
Brève description:

Marché à bon de commande sans montant minimum et avec un maximum de 50 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pour véhicules légers et utilitaires de marque Fiat
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pour véhicules légers et utilitaires de marque Nissan
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pour véhicules utilitaires et camions de marque Iveco
Brève description:

Marché à bon de commande sans montant minimum et avec un maximum de 250 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pour véhicules utilitaires et camions de marque Mercedes
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pour camions de marques Man
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pour camions de marques Thomas
Brève description:

Marché à bon de commande sans montant minimum et avec un maximum de 120 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pour grue de marque Hiab
Brève description:

Marché à bon de commande sans montant minimum et avec un maximum de 80 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: pour tracteurs de marque Renault/Claas
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: pour saleuse de marque Acometis
Brève description:

Marché à bon de commande sans montant minimum et avec un maximum de 60 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: pour matériels de viabilité hivernale de marque Arvel
Brève description:

Marché à bon de commande sans montant minimum et avec un maximum de 30 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: pour matériels de viabilité hivernale de marque Bialler
Brève description:

Marché à bon de commande sans montant minimum et avec un maximum de 20 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: pour matériels de viabilité hivernale de marque Dic
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pour matériels de viabilité hivernale de marque Duteil Arnaune
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: pour matériels de viabilité hivernale de marque Mecagil Lebon
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: pour matériels de viabilité hivernale de marque France Neige
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: pour matériels de viabilité hivernale de marque Rolba Peter
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: pour matériels de viabilité hivernale de marque Schmidt
Brève description:

Marché à bon de commande sans montant minimum et avec un maximum de 100 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: pour matériels de viabilité hivernale de marque Sicometal
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: pour matériels de viabilité hivernale de marque Villeton
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: pour chargeurs de marque Faucheux
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: pour chargeurs de marque Komatsu
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: pour chargeurs de marque Liebherr
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: pour chargeurs de marque Mailleux
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: pour chargeurs de marque Michigan
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: pour chargeurs de marque Volvo
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: pour pelles de marques Atlas
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: pour pelles de marques Case
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: pour pelles de marques Caterpillar
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: pour pelles de marques Fai
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: pour pelles de marques Hitachi
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: pour pelles de marques Komatsu
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: pour tractopelle de marque Terex
Brève description:

Marché à bon de commande sans montant minimum et avec un maximum de 40 000 EUR HT annuel.

Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: pour niveleuses de marque Caterpillar
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: pour niveleuses de marque John Deere
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: pour niveleuses de marque Ok
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: pour finisseurs de marque Dynapac
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: pour gravillonneurs et répandeurs de marque Secmair
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: pour répandeuses de marque Maugin
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: pour répandeuses automatiques de marque Rincheval
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: pour compacteurs de marque Ammann
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: pour compacteurs de marque Caterpillar
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: pour cylindres de marque Bomag
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: pour cylindres de marque Dynapac
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: pour nacelles de marque France Elévateur
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: pour balais de marque Rabaud
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: pour balais de marque Schmidt
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: pour balais de marque Snowtech
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: pour broyeurs de branches de marque Bugnot
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: pour broyeurs de branches de marque Nicolas
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: pour broyeurs de branches de marque Noremat
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: pour épareuses de marque Noremat
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: pour épareuses de marque Rousseau
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: pour machines à peinture de signalisation horizontale de marque Euroliners
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: pour remorques de marque Mandrinoise
Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: pour machine de peinture de marque Prosign/Aximum
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parc Technique 1 bis avenue Gutenberg, 31120 Portet-sur-Garonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années (Dc2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:

Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (Dc2 conseillé).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

100% budget propre du du Conseil général - délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2, 3, 5 et 10 : prix le plus bas ;
2. Autres lots : % remise le plus important
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics – bâtiment B – bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0046
Informations complémentaires

Possibilité de retrait du DCE et réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site recommandée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf VI.4.1
Source: OJS 2014/S 087-152235 (2014-05-02)

Avis d'attribution de marché (2015-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 534333590 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date de publication: 2015-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 029-048805
Se réfère à l'avis: 2014/S 87-152235
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Les marchés sont consultables, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1 ci-dessus. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc technique, 1 bis avenue Gutenberg, 31120 Portet-sur-Garonne.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-19 📅
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: 131 rue Nicolas Vauquelin, BP 12305
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31016
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Generale Automobile Muretaine
Adresse postale: RN 117
Commune postale: Muret
Code postal: 31600

3️⃣
Nom: Sud Garonne Automobiles
Adresse postale: 7 rue Aristide Berges

4️⃣
Nom: Laudis Automobiles TLSE — Nissan
Adresse postale: 6 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Gap vi
Adresse postale: 121 route de Paris — BP 60211
Commune postale: Aucamville
Code postal: 31142

6️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-20 📅
Nom: Turbo'S Hoet Parts
Adresse postale: 15 bis rue du Dronckaert — BP 39
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59435

8️⃣
Nom: Thomas Constructeur
Adresse postale: 793 avenue Charles De Gaule
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-25 📅
Nom: Serignac Carrosserie Industrielle
Adresse postale: 141 chemin de Fenouillet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31075

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-12 📅
Nom: Gay Louis Ets
Adresse postale: route de Foix — Vallée de la Lèze
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310

1️⃣1️⃣
Nom: Acometis Production
Adresse postale: 7 place du 17 novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

1️⃣2️⃣
Nom: Arvel Industries
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

1️⃣3️⃣
Nom: Bialler
Adresse postale: route des Maisons Blanches, Zi
Commune postale: Briançon
Code postal: 05103

1️⃣4️⃣
Nom: Jean Villeton
Adresse postale: ZI — RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

1️⃣5️⃣
Nom: Duteil Arnaune
Adresse postale: 6 rue du Castelmouly
Commune postale: Bagnères-de-Bigorre
Code postal: 65200

1️⃣6️⃣
Nom: Mecagil Lebon
Adresse postale: 47 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Champagne sur Seine
Code postal: 77430

1️⃣7️⃣
Nom: Europe Service
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-11 📅
Nom: Sicometal
Adresse postale: 23 rue des Fréres Lumières — BP 75
Commune postale: Saint-Claude Cedex
Code postal: 39203

2️⃣1️⃣
Commune postale: Saint-André-le Gaz

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: BFCTP-Cedimat
Adresse postale: 18 rue des Peupliers — BP 40218
Commune postale: Saint-Alban Cedex

2️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-29 📅
Nom: Liebherr France
Adresse postale: ZA Moulerens — rue Eugène Buhan
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Nom: CM (Michigan)
Adresse postale: 12 allée de la Gravière — ZI Lafitte
Commune postale: Bouloc
Code postal: 31620

2️⃣7️⃣
Nom: V2V Materiels et Services TP
Adresse postale: 10 avenue de la Tuilerie
Commune postale: Eurocentre Cedex
Code postal: 31621

2️⃣8️⃣
Nom: Sud Assistance Reparation
Adresse postale: ZI les Cabassols — 43 avenue Mouliero
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Nom: Bergerat Monnoyeur
Adresse postale: 8 avenue de l'Euro — parc industriel — BP 95101
Commune postale: Fenouillet Cedex
Code postal: 31151

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-26 📅

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣
Nom: Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumières
Commune postale: Cosse-le-Vivien
Code postal: 53230

4️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: concept travaux publics
Adresse postale: ZAC du Mas Icard
Commune postale: Ribaute-les-Tavernes
Code postal: 30720

4️⃣1️⃣

4️⃣2️⃣

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣
Nom: France Élévateur
Adresse postale: ZI en Jacca — 5 chemin de la Chasse
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31170

4️⃣7️⃣
Nom: Ouest Vendee Balais
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500

4️⃣8️⃣

4️⃣9️⃣

5️⃣0️⃣

5️⃣1️⃣

5️⃣2️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: Dynapôle Ludres/Fléville — 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

5️⃣3️⃣

5️⃣4️⃣

5️⃣5️⃣
Nom: Euroliners
Adresse postale: 30 rue du Général Rascas
Commune postale: Boulay
Code postal: 57220

5️⃣6️⃣
Nom: Aximum Produits de Marquage
Adresse postale: 5 rue du Quai de Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100

5️⃣7️⃣

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf VI.3.1
Source: OJS 2015/S 029-048805 (2015-02-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)