Fourniture de pièces d'origines constructeurs - 14smf008/2

Conseil général du Calvados

Fourniture de pièces d'origines constructeurs - 14smf008/2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-09 Avis de marché
2015-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
Marchés séparésla présente consultation concerne: Fourniture de pièces d'origines constructeurs.Le marché est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2015.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14050
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-421866
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite du précédant appel d'offres. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces d'origines constructeurs - 14smf008/2.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Renault trucks
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Renault trucks.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme…
… suit:Seuil minimum: 50 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
… suit:
Seuil minimum: 50 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque SMA
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque SMA.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 30 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Seuil minimum: 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Renault
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Renault.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 60 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Seuil minimum: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque CLAAS
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque CLAAS.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Citroen
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Citroen.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 25 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Seuil minimum: 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Faucheux
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Faucheux.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 15 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Seuil minimum: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Noremat
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Noremat.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 17 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Seuil minimum: 17 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque IVECO
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque IVECO.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 2 500 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Seuil minimum: 2 500 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque ACOMETIS
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque ACOMETIS.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 3 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Seuil minimum: 3 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque DESVOYS
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque DESVOYS.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 6 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Seuil minimum: 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque VALTRA
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque VALTRA.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 8 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Seuil minimum: 8 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque MERCURA
Brève description: Fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque MERCURA.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 4 500 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Seuil minimum: 4 500 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Marchés séparés
la présente consultation concerne: Fourniture de pièces d'origines constructeurs.
Le marché est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2015.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l exécution du contrat.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 14SMF008 | 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou tout document démontrant la capacité économique et financière du candidat.
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Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.(uniquement pour le lot no3)
Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: Ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: Les prestations débuteront à compter de la notification du contrat.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Taclet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Vrayhjp3it 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Vrayhjp3it 🌏
Nom: Conseil général du Calvados service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet Ouest 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Point de contact: M. Vergua Mathieu
Téléphone: +33 231264660 📞
Courrier électronique: mathieu.vergua@calvados.fr 📧
Nom: Conseil général du Calvados DGA aménagement et déplacements service comptabilité marchés
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Code postal: 14035
Point de contact: Mme Pilard Christelle
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Fax: +33 2131571400 📠
Nom: Conseil général du Calvados DGA aménagement et déplacements secrétariat de direction
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Vrayhjp3it 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA SMMR | 14SMF008 | 2
Informations complémentaires
La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite du précédant appel d'offres.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14070
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 à L551-23 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2014/S 240-421866 (2014-12-09)
Avis d'attribution de marché (2015-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182262
Se réfère à l'avis: 2014/S 240-421866
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 239 B, annonce no 152 du 12.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14SMF008-2

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-28 📅
Nom: Codica VI
Adresse postale: 1 route nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-27 📅
Nom: Sepamac
Adresse postale: 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000

3️⃣
Nom: infructueux

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Claas
Adresse postale: RN 158 Lorguichon
Commune postale: Saint-Aignan-du-Cramesnil
Code postal: 14540

7️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

8️⃣
Nom: Martenat
Adresse postale: RD 613 route de Paris
Commune postale: Cagny
Code postal: 14630

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-02 📅
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

1️⃣0️⃣
Nom: Soetaert
Adresse postale: ZA Campaugé route de Bernay
Commune postale: La Vespière
Code postal: 14290

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Mercura
Adresse postale: 4 rue Louis Pasteur
Commune postale: La Chaussée-Saint-Victor
Code postal: 41260

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les 2 mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA Aménagement et Déplacements.
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Source: OJS 2015/S 100-182262 (2015-05-21)
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