Fourniture de gazole routier, gazole, sans plomb 95 et sans plomb 98
Ville de Troyes
Fourniture de gazole non routier, gazole, sans plomb 95 et sans plomb 98
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-22 | Avis de marché |
| 2015-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325426845 📞
Fax: +33 325423447 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-22 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 206-364441
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gazole non routier, gazole, sans plomb 95 et sans plomb 98
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gazole non routier
Brève description: Gazole non routier
Quantité ou étendue: marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: marché reconductible 3 fois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gazole
Brève description: Gazole
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sans plomb 95
Brève description: Sans plom 95
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sans plomb 98
Brève description: Sans plomb 98
Informations complémentaires sur les lots: Marché reconductible 3 fois
Quantité ou étendue:
Description des options: Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0083
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal : 90 rue du Grand Véon, 10000 Troyes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au cahier des charges
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commade publique
Ville de Troyes ou son représentant
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://marches-aube.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0083
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Service de la commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325426845 📞
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Fax: +33 325423447 📠
Source: OJS 2014/S 206-364441 (2014-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.a titre indicatif Approvisionnement 2013 en carburant (valeur arrondie)gazole non routier : 78 000 LGazole : 239 000 LSans plomb 95 : 54 000 LSans plomb 98 : 8 000 L
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325426845 📞
Fax: +33 325423447 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-22 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 206-364441
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Pour obtenir tous renseignements relatifs au déroulement de la consultation d'ordre administratif ou technique, il sera possible de contacter les services suivants :
Renseignements administratifs
Service commande publique
Correspondant : Mme Stéphanie Cressely-Mosca
Téléphone +33 325426845
Commande.publique@ville-troyes.fr
Renseignements techniques :
Direction des moyens généraux
Service Logistique- achats - approvisionnement
M. Pascal Grossir
Tél +33 325423359
Mail : p.grossir@ville-troyes.fr
Renseignements complémentaires :
Toute demande de renseignements complémentaires induisant un complément d'information et/ou précisions tant techniques qu'administratifs, devra impérativement respecter les conditions suivantes ci-après exposées.
Toute demande ne peut se faire que par écrit :
- à l'adresse suivante : commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel) ;
-au numéro suivant +33 325423447 (en ce qui concerne les demandes envoyées par fax) ;
-à l'adresse indiquée à l'article 5.5 du réglement de la consultation (en ce qui concerne les demandes adressées par lettre) ;
Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complémentaires et une unique réponse sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.
Date limite de demande de renseignements complémentaires : au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Adresse de retrait du dossier de consultation
- version papier : (Demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée)
Mairie de Troyes
Direction affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique
place Alexandre Israël
Porte F ou G - 4ème étage
BP 767
10026 Troyes Cedex
Tél +33 325426847
Fax +33 325423447
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr
- version électronique:
En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "Marchés publics", et en
Sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur "Détail")
Dépôt des offres :
- version papier : Par lettre recommandée avec AR ou dépôt en Mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention : "Fourniture de gazole non routier, gazole, sans plomb 95 et sans plomb 98 lot no .....- ne pas ouvrir"
-version électronique : en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gazole non routier, gazole, sans plomb 95 et sans plomb 98
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gazole non routier
Brève description: Gazole non routier
Quantité ou étendue: marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: marché reconductible 3 fois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gazole
Brève description: Gazole
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sans plomb 95
Brève description: Sans plom 95
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sans plomb 98
Brève description: Sans plomb 98
Informations complémentaires sur les lots: Marché reconductible 3 fois
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
a titre indicatif Approvisionnement 2013 en carburant (valeur arrondie)
gazole non routier : 78 000 L
Gazole : 239 000 L
Sans plomb 95 : 54 000 L
Sans plomb 98 : 8 000 L
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0083
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal : 90 rue du Grand Véon, 10000 Troyes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- copie du pouvoir conféré au signataire pour engager la personne qu'il représente,
- dc2 - déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation
- dc1 - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, daté, avec signature manuscrite originale, joint au dossier de consultation.
une présentation d'une liste de principales fournitures fournies au cours des trois dernières années pour la réalisation de marché de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public (maître d'ouvrage). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
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Dépôts et garanties exigés: Se reporter au cahier des charges
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif)
avance : application art.87 du code des marchés publics
délai global de paiement : 30 jours.
Financement sur budget Ville de Troyes
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
en cas de non-respect des deux dispositions ci-dessus, il est expressément indiqué à chaque candidat que les deux candidatures reçues seront déclarées irrégulières et seront rejetées.
aucune forme de groupement n'est imposée au stade de la candidature. Cependant, à l'issue de la procédure de sélection du futur prestataire de service de la Collectivité, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commade publique
Ville de Troyes ou son représentant
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://marches-aube.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0083
Informations complémentaires
Pour obtenir tous renseignements relatifs au déroulement de la consultation d'ordre administratif ou technique, il sera possible de contacter les services suivants :
Renseignements administratifs
Service commande publique
Correspondant : Mme Stéphanie Cressely-Mosca
Téléphone +33 325426845
Renseignements techniques :
Direction des moyens généraux
Service Logistique- achats - approvisionnement
M. Pascal Grossir
Tél +33 325423359
Mail : p.grossir@ville-troyes.fr
Renseignements complémentaires :
Toute demande de renseignements complémentaires induisant un complément d'information et/ou précisions tant techniques qu'administratifs, devra impérativement respecter les conditions suivantes ci-après exposées.
Toute demande ne peut se faire que par écrit :
- à l'adresse suivante : commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel) ;
-au numéro suivant +33 325423447 (en ce qui concerne les demandes envoyées par fax) ;
-à l'adresse indiquée à l'article 5.5 du réglement de la consultation (en ce qui concerne les demandes adressées par lettre) ;
Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complémentaires et une unique réponse sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier.
Afficher plus
Date limite de demande de renseignements complémentaires : au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Adresse de retrait du dossier de consultation
- version papier : (Demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée)
Mairie de Troyes
Direction affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique
place Alexandre Israël
Porte F ou G - 4ème étage
BP 767
10026 Troyes Cedex
Tél +33 325426847
Fax +33 325423447
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr
- version électronique:
En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "Marchés publics", et en
Sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur "Détail")
Dépôt des offres :
- version papier : Par lettre recommandée avec AR ou dépôt en Mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention : "Fourniture de gazole non routier, gazole, sans plomb 95 et sans plomb 98 lot no .....- ne pas ouvrir"
Afficher plus
-version électronique : en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Service de la commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325426845 📞
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Fax: +33 325423447 📠
Source: OJS 2014/S 206-364441 (2014-10-22)
Avis d'attribution de marché (2015-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 393 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Alexandre Israel, BP 767
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2015-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 020-032122
Se réfère à l'avis: 2014/S 206-364441
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal: 90 rue du Grand Véon, 10000 Troyes.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Compagnie Pétrolière de l'Est
Adresse postale: 12 rue de la Douane
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Commune postale: La Chapelle Saint Luc
3️⃣
4️⃣
Nom: compagnie Pétrolière de l'est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israel, BP 767
Source: OJS 2015/S 020-032122 (2015-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 393 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Alexandre Israel, BP 767
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2015-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 020-032122
Se réfère à l'avis: 2014/S 206-364441
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal: 90 rue du Grand Véon, 10000 Troyes.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Compagnie Pétrolière de l'Est
Adresse postale: 12 rue de la Douane
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Commune postale: La Chapelle Saint Luc
3️⃣
4️⃣
Nom: compagnie Pétrolière de l'est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israel, BP 767
Source: OJS 2015/S 020-032122 (2015-01-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Gasoils (>20)