Fourniture de fioul domestique et de gazole non routier

Ville de Saint-Chamond

Le présent marché à bons de commande passé pour une période globale ne pouvant excéder quatre ans, a pour objet l'approvisionnement en fioul domestique et en gazole non-routier de certains bâtiments communaux et services de la Ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-07 Avis de marché
2014-12-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Quantité ou étendue: Maxi annuel : 60 000 HTAn.Durée maxi du marché : 4 ans
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Chamond
Adresse postale: avenue Antoine Pinay, BP 148
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-chamond.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-07 📅
Date limite de soumission: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 153-274569
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-chamond.fr Marché à bons de commande renseignements administratifs : Direction commande publique, Mme Bonnier Tél :+33 477310564 renseignements techniques : Direction gestionnaire du patrimoine / service des bâtiments, M. Basset Tél : +33 477310559 unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à bons de commande passé pour une période globale ne pouvant excéder quatre ans, a pour objet l'approvisionnement en fioul domestique et en gazole non-routier de certains bâtiments communaux et services de la Ville.
Quantité ou étendue:
Maxi annuel : 60 000 HTAn.
Durée maxi du marché : 4 ans
Numéro de référence: 14AOMB001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
La collectivité s'adresse exclusivement à des professionnels du secteur d'activité. Les candidats doivent exercer l'activité concernée à titre principal, ils justifient par tout moyen, qu'ils disposent des compétences techniques pour assurer les prestations.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420207900015
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Commune de Saint-Chamond : direction commande publique
Adresse postale: avenue Antoine Pinay, CS 80 148
Commune postale: Saint-Chamond Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AOMB001
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-chamond.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
Direction commande publique, Mme Bonnier
Tél :+33 477310564
renseignements techniques :
Direction gestionnaire du patrimoine / service des bâtiments, M. Basset
Tél : +33 477310559
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 153-274569 (2014-08-07)
Avis d'attribution de marché (2014-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-03 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-414957
Se réfère à l'avis: 2014/S 153-274569
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-chamond.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 152 B, annonce n° 143 du 9.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-02 📅
Nom: ETS Dutrieux
Adresse postale: 2 route de Saint-Étienne, BP 241
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42173
Source: OJS 2014/S 236-414957 (2014-12-03)
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