Fourniture de fioul domestique à usage de chauffage collectif
Domanys
Marché de fourniture de fioul domestique à usage collectif.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Domanys
- • Yonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-10 | Avis de marché |
| 2014-04-14 | Informations complémentaires |
| 2014-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domanys
Adresse postale: 9 rue de Douaumont
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.domanys.fr 🌏
Courrier électronique: alexandre.poliion@domanys.fr 📧
Téléphone: +33 386495000 📞
Fax: +33 386523732 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-10 📅
Date limite de soumission: 2014-05-30 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-127593
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture de fioul domestique à usage collectif.
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alexandre Pollion
Adresse Internet: www.domanys.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2014/S 074-127593 (2014-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domanys
Adresse postale: 9 rue de Douaumont
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.domanys.fr 🌏
Courrier électronique: alexandre.poliion@domanys.fr 📧
Téléphone: +33 386495000 📞
Fax: +33 386523732 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-10 📅
Date limite de soumission: 2014-05-30 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-127593
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Marché à bons de commande établi pour une durée de 1 an à compter du 13.10.2014, reconduit 3 fois, par période d'une année, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception par l'une ou l'autre des parties, neuf mois avant la date de reconduction.
*adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme , https://marche.e-bourgogne.fr (référence: fioul).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d'une aide spécifique au numéro suivant: 0970 609 909.
*adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus:
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard, 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à : Domanys, direction du patrimoine, Tél: /+33 386495000
Mr Alexandre Pollion, alexandre.pollion@domanys.fr
ou par le biais de la plate-forme: https://marches.e-bourgogne.fr (référence: fioul).
*adresse à laquelle les offres doivent être remises ou envoyées:
-par voie électronique via la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: fioul)
-par courrier à l'accueil de Domanys 9 rue de Douaumont 89000 Auxerre, sous pli cacheté portant les mentions : "ne pas ouvrir - objet du marché - intitulé du lot - nom de prestataire".
Unité monétaire: Euro
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture de fioul domestique à usage collectif.
Nombre de reconductions possibles: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants (formulaire DC1).
Situation économique et financière: Déclaration du candidat (formulaire DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— références de marchés similaires
— moyens humains de l'entreprise
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : fonds propres.
Paiement: maximum 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alexandre Pollion
Adresse Internet: www.domanys.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande établi pour une durée de 1 an à compter du 13.10.2014, reconduit 3 fois, par période d'une année, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception par l'une ou l'autre des parties, neuf mois avant la date de reconduction.
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*adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme , https://marche.e-bourgogne.fr (référence: fioul).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d'une aide spécifique au numéro suivant: 0970 609 909.
*adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus:
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard, 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à : Domanys, direction du patrimoine, Tél: /+33 386495000
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Mr Alexandre Pollion, alexandre.pollion@domanys.fr
ou par le biais de la plate-forme: https://marches.e-bourgogne.fr (référence: fioul).
*adresse à laquelle les offres doivent être remises ou envoyées:
-par voie électronique via la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: fioul)
-par courrier à l'accueil de Domanys 9 rue de Douaumont 89000 Auxerre, sous pli cacheté portant les mentions : "ne pas ouvrir - objet du marché - intitulé du lot - nom de prestataire".
Unité monétaire: Euro
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2014/S 074-127593 (2014-04-10)
Informations complémentaires (2014-04-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 076-131142
Se réfère à l'avis: 2014/S 74-127593
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2014/S 076-131142 (2014-04-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 076-131142
Se réfère à l'avis: 2014/S 74-127593
Numéro JO-S: 76
Source: OJS 2014/S 076-131142 (2014-04-14)
Avis d'attribution de marché (2014-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-07 📅
Date de publication: 2014-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 152-273046
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: Société CPE
Adresse postale: 12 rue de la Douane
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 76-131142
Source: OJS 2014/S 152-273046 (2014-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-07 📅
Date de publication: 2014-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 152-273046
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Marché à bons de commande établi pour une durée de 1 an à compter du 13.10.2014, reconduit 3 fois, par période d'une année, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception par l'une ou l'autre des parties, 9 mois avant la date de reconduction.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: Société CPE
Adresse postale: 12 rue de la Douane
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 76-131142
Source: OJS 2014/S 152-273046 (2014-08-07)
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