Fourniture de denrées alimentaires
Commune des Pennes-Mirabeau
Les prestations seront conformes à la normalisation des produits UE et aux références GPEM/DA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Viande › Viandes diverses
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Pennes-Mirabeau
Adresse postale: 15 avenue Victor Hugo
Code postal: 13170
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Contact
Courrier électronique: isabelle.fourcade@vlpm.com 📧
Téléphone: +33 442106292 📞
Fax: +33 442029278 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-30 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375023
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 💰
480 000 💰
Brève description:
Brève description: Produits surgelés et congelés.
Quantité ou étendue: Minimum 17 000 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes et charcuteries.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 35 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes frais
Quantité ou étendue: Minimum 7 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits laitiers, avicoles et ovoproduits.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits d'épicerie.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 03/14A
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Isabelle Fourcade
Nom: Ville Les Pennes-Mirabeau
Adresse postale: Service commande publique, Hôtel de Ville, 223 avenue François Mitterrand, BP 28
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau Cedex
Code postal: 13758
Point de contact: Mme Caroline Muser
Téléphone: +33 491671636 📞
Courrier électronique: marchespublics@vlpm.com 📧
Fax: +33 491671691 📠
Nom: Centre communal d'action sociale des Pennes-Mirabeau
Point de contact: Mme Isabelle FourCADE
URL des documents: http://pennes-mirabeau.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, 223 avenue François Mitterrand, BP 28
Point de contact: Mme MUSER
URL pour la participation: http://pennes-mirabeau.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 03/14A
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 212-375023 (2014-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune des Pennes-Mirabeau
Adresse postale: 15 avenue Victor Hugo
Code postal: 13170
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Contact
Courrier électronique: isabelle.fourcade@vlpm.com 📧
Téléphone: +33 442106292 📞
Fax: +33 442029278 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-30 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375023
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 💰
480 000 💰
Brève description:
Les prestations seront conformes à la normalisation des produits UE et aux références GPEM/DA.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits surgelés et congelés.
Quantité ou étendue: Minimum 17 000 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes et charcuteries.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 35 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes frais
Quantité ou étendue: Minimum 7 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits laitiers, avicoles et ovoproduits.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits d'épicerie.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 03/14A
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement se fera sur les ressources propres du CCAS des Pennes-Mirabeau.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Isabelle Fourcade
Nom: Ville Les Pennes-Mirabeau
Adresse postale: Service commande publique, Hôtel de Ville, 223 avenue François Mitterrand, BP 28
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau Cedex
Code postal: 13758
Point de contact: Mme Caroline Muser
Téléphone: +33 491671636 📞
Courrier électronique: marchespublics@vlpm.com 📧
Fax: +33 491671691 📠
Nom: Centre communal d'action sociale des Pennes-Mirabeau
Point de contact: Mme Isabelle FourCADE
URL des documents: http://pennes-mirabeau.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, 223 avenue François Mitterrand, BP 28
Point de contact: Mme MUSER
URL pour la participation: http://pennes-mirabeau.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 03/14A
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours contre une décision administrative prévu aux articles r. 421-1 à r. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)