Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants municipaux et les cantines scolaires de la Ville de Vannes pour les années 2015 à 2017 – lots 1 a 14

Ville de Vannes

La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants municipaux et les cantines scolaires de la Ville de Vannes sous la forme de marchés à bons de commande pour 2015 avec possibilité de reconduction pour 2016 et 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Produits à base de viande
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-07	Avis de marché
2015-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: BP 509, place Maurice Marchais
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-18 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-385207
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 723 300 💰
2 274 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie.
Quantité ou étendue: Minimum 42 000.00 EUR maximum 130 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Boeuf frais label – veau VBF.
Quantité ou étendue: Minimum 35 000.00 EUR maximum 110 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits laitiers – oeuf.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000.00 EUR maximum 95 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Volaille.
Quantité ou étendue: Minimum 27 000.00 EUR maximum 85 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Surgelés – poissons surgelés.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000.00 EUR maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Porc frais – jambon – charcuterie.
Quantité ou étendue: Minimum 22 000.00 EUR maximum 70 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pain bio.
Quantité ou étendue: Minimum 16 000.00 EUR maximum 50 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes cuites – préparations élaborées.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000.00 EUR maximum 30 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: 4ème gamme.
Quantité ou étendue: Minimum 7 000.00 EUR maximum 22 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description: Épicerie bio.
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits laitiers bio.
Quantité ou étendue: Minimum 6 700.00 EUR maximum 21 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 12
Brève description: Boissons.
Quantité ou étendue: Minimum 5 700.00 EUR maximum 18 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pain normal.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 14
Brève description: Porc BBC.
Quantité ou étendue: Minimum 2 700.00 EUR maximum 9 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: F14ALIM1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et d'habilitation (Dc1 ou forme libre),dûment signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre). Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp (dc 1 ou forme libre) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Pour les lots 7 et 11: les candidats devront apporter la preuve que leurs denrées entrent dans le cadre d'un approvisionnement en circuits courts tel que défini à l'article 1.3 du présent document. Pour les lots 7 10 et 11: les candidats devront fournir les certificats AB ou équivalents (produits par un organisme reconnu dans un autre état membre de l'Union européenne). Pour le lot 14: les candidats devront apporter la preuve que leurs denrées entrent dans le cadre de la filière BBC (Blanc Bleu Coeur).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Chaque facture vaudra décompte définitif pour la livraison correspondante. Il est rappelé que les prix sont hors taxes. En conséquence, les factures devront être établies par marché et ne devront pas engendrer de frais de facturation. Les fournitures commandées et ne faisant pas partie du marché, devront également faire l'objet de factures séparées. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: – choix de circuits courts et filières biologiques pour les lots 7 et 11.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: 29 rue Thiers, BP 509
Point de contact: Séverine Joly
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Fax: +33 297016131 📠
Nom: Ville de Vannes
Adresse postale: Service de la commande publique, 29 rue Thiers, BP 509
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Adresse postale: Service de la commande publique, BP 509
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F14ALIM1
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 218-385207 (2014-11-07)

Avis d'attribution de marché (2015-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: BP 509 place Maurice Marchais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-194096
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-385207
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-19 📅
Nom: Pro à Pro Distribution
Adresse postale: rue Jean Baptiste Godin
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Kervadec SAS
Adresse postale: 32 Alain Gerbault
Commune postale: Auray
Code postal: 56400

3️⃣
Nom: Alredis
Adresse postale: 9 rte de l'École

4️⃣
Nom: Sovefrais
Adresse postale: rue Roland Garros
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260

5️⃣
Nom: Sirf sas
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Commune postale: La Châtaigneraie
Code postal: 85120

6️⃣
Nom: Bernard
Adresse postale: BP 20110
Commune postale: Locminé
Code postal: 56501

7️⃣
Nom: Sarl bab
Adresse postale: rue du Verger
Commune postale: Séné
Code postal: 56860

8️⃣
Nom: Sodial Legall
Adresse postale: rue R. Guichaoua
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000

9️⃣
Nom: Armor Fruits
Adresse postale: rue L. Lavoisier
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000

1️⃣0️⃣
Nom: Biocoop Restauration
Adresse postale: Zone de Confortland 6
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35768

1️⃣1️⃣
Nom: Earl Entre Terre et Mer
Adresse postale: Kervihan
Commune postale: Locoal-Mendon
Code postal: 56550

1️⃣2️⃣
Nom: Auray Boissons
Adresse postale: Keriqueltan
Commune postale: Brech

1️⃣3️⃣
Nom: Boulangerie Quimperloise
Adresse postale: 19 rue L. Michel
Commune postale: Quimperlé
Code postal: 29300

1️⃣4️⃣
Nom: SARL Districoeur
Adresse postale: La Messayais
Commune postale: Combourtille
Code postal: 35210
Source: OJS 2015/S 107-194096 (2015-06-02)

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