Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches intercommunales

Luberon Monts de Vaucluse

Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches intercommunales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Luberon Monts de Vaucluse

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-02	Avis de marché
2015-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie fine
Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes avec un minimum fixé en valeur et sans maximum.
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Épicerie fine 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Luberon Monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Courrier électronique: d.guillot@c-lmv.fr 📧
Téléphone: +33 490788230 📞
Fax: +33 490788239 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-02 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 235-413032
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre au sens communautaire. Il s'agit d'un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, avec un minimum fixé en valeur et sans maximum. L'acheteur permet la transmission électronique pour l'ensemble de la consultation et met à disposition des candidats les documents de consultation sous forme électronique. Le dépôt des offres peut s'effectuer sur support papier ou par voie dématérialisée. L'ensemble des modalités concernant ce point sont précisées dans le règlement de consultation. Les documents de la consultation sont téléchargeables par les candidats qui le souhaitent sur la plateforme http://www.achatpublic.com. Ils peuvent également être envoyés sur support papier sur demande écrite du candidat Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Le marché court à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2015. Il pourra être reconduit trois fois par période annuelle dans les conditions prévues au marché.

Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches intercommunales.
Numéro du lot: 1
Brève description: Épiceries.
Informations complémentaires sur les lots:

Des échantillons devront être fournis dans les conditions prévues à l'article 5.2 du règlement de consultation.

Numéro du lot: 2
Brève description: Primeurs.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits surgelés.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits frais / bof.
Numéro du lot: 5
Brève description: Viandes fraiches.
Numéro du lot: 6
Brève description: Volailles fraiches.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 11 mois
Numéro de référence: 14PEFS01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire intercommunal, 84300 Cavaillon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature, type Dc1: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, ou renseignements équivalents, dûment complétée et signée,

— déclaration du candidat, type Dc2: Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou renseignements équivalents, dûment complétée et signée.

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (comprise dans le Dc2)

- attestation d'assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— certificats de contrôle qualité: certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques ou toutes autres preuves de mesures équivalentes de la qualité.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres de la communauté de communes. Le mode de règlement est le virement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprise. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200.040.442.00010
Contact
Point de contact: Gérard Daudet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_WBjJnNx6W5 🌏
Nom: CC Lubéron monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou

Référence
Dates
Date de début: 2015-02-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14PEFS01
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre au sens communautaire.

Il s'agit d'un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, avec un minimum fixé en valeur et sans maximum.

L'acheteur permet la transmission électronique pour l'ensemble de la consultation et met à disposition des candidats les documents de consultation sous forme électronique.

Le dépôt des offres peut s'effectuer sur support papier ou par voie dématérialisée. L'ensemble des modalités concernant ce point sont précisées dans le règlement de consultation.

Les documents de la consultation sont téléchargeables par les candidats qui le souhaitent sur la plateforme http://www.achatpublic.com. Ils peuvent également être envoyés sur support papier sur demande écrite du candidat

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du marché:

— référé précontractuel contre la procédure initiée par la personne publique depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché devant le juge des référés du tribunal administratif dans les conditions prévues par l'article L. 551-1 du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué dans les conditions prévues par l'article R.421-1 du code de justice administrative. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés du tribunal administratif selon les conditions prévues par l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

Après la signature du marché:

— référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif dans les conditions prévues par l'article L 551.13 du code de justice administrative;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du marché et les modalités de sa consultation;

Il peut également être assorti, le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés du tribunal administratif selon les conditions prévues par l'article L 521-1 du code de justice administrative. A compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables.

Source: OJS 2014/S 235-413032 (2014-12-02)

Avis d'attribution de marché (2015-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152147
Se réfère à l'avis: 2014/S 235-413032
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 234 B, annonce no 189 du 5.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: Pomona Épisaveurs SAS
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine, CS 80038
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92184
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Rescovert
Adresse postale: 246 chemin du Vieux Taillades
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-18 📅
Nom: Société Charles Martin
Adresse postale: 205 avenue de la Pomme, ZI du Pont
Commune postale: Plan-d'Orgon
Code postal: 17750

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-17 📅
Nom: SAS Alazard & Roux
Adresse postale: chemin de la Grasille
Commune postale: Tarascon
Code postal: 13150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif contre les actes détachables du marché dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué dans les conditions prévues par l'article R.421-1 du code de justice administrative. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'un référé suspension introduit devant le juge des référés du tribunal administratif selon les conditions prévues par l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du marché et les modalités de sa consultation;

Source: OJS 2015/S 085-152147 (2015-04-29)

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