fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac - relance (lot 21 et 30)

Ville de Blagnac

le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac et en grande majorité à destination des pôles Petite Enfance, scolaire, centres de loisirs, Maison des aînés, Portage à domicile, autres services municipaux et associations et sociétés blagnacaises

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SCIC Resto Bio Midi-Pyrénées
• Sud Primeurs Toulouse

Qui ?

• Ville de Blagnac

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-24	Avis de marché
2014-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date limite de soumission: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327582
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : Les critères énumérés ci dessus sont ceux du lot no21. Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot no 30 sont pondérés de la manière suivante : 1-valeur technique 50% 2-prix des prestations 35% 3-conditions d'exécution 10% 4-bilan carbone 5% unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etretransmis sont les suivants : - adobe® Acrobat® (.pdf) - document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) - feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) - document texte (.txt) - images Bitmap (.bmp) - images GIF (.gif) - images JPEG (.jpeg) - les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip) . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant unvirus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2014.

Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr

Marché à bons de commande

criteres d'attributions : Les critères énumérés ci dessus sont ceux du lot no21.

Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot no 30 sont pondérés de la manière suivante :

1-valeur technique 50%

2-prix des prestations 35%

3-conditions d'exécution 10%

4-bilan carbone 5%

unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etretransmis sont les suivants : - adobe® Acrobat® (.pdf) - document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) - feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) - document texte (.txt) - images Bitmap (.bmp) - images GIF (.gif) - images JPEG (.jpeg) - les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip) . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant unvirus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 21
Brève description: Fruits, légumes et pommes de terre frais et sous vide biologiques
Quantité ou étendue: minimum 20 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
40 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : Certification biologique. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 30
Brève description: Pain biologique
Quantité ou étendue: minimum 13 000 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
30 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : Certification biologique.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 201420
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Blagnac, 31700 Blagnac

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1- la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)

2-Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. (formulaire Dc1)

Dans le cas où une telle déclaration sur l'honneur serait fournie par le candidat, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 7 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.

3- déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé

4- présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)

5- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

Situation économique et financière: - Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:

- Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.

- Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle (lot 30) Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : En application du budget de la Régie Restauration

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement conjoint avec mandataire solidaire. Un candidat ne pourra se présenter à la fois comme mandataire d'un groupement ou candidat individuel, et membre d'un autre groupement. Le candidat peut se présenter seul

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 21 : Conditions d'exécution (10)
2. Lot 21 : Prix des prestations (40)
3. Lot 21 : Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Point de contact: Keller Bernard, maire
Nom: Direction de la commande publique : Sandrine Marc
Adresse postale: 241 route de Grenade
Téléphone: +33 561710600 📞
Fax: +33 561710840 📠
Nom: Mediagraph31
Adresse postale: 14 route de Grenade
Commune postale: Beauzelle
Téléphone: +33 561716196 📞
Fax: +33 561719348 📠
Nom: Service de réception des candidatures et des offres
Adresse postale: Hôtel de Ville 1 place Jean Louis Puig
Commune postale: Blagnac Cedex
Code postal: 31706

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201420
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-blagnac.fr

Marché à bons de commande

criteres d'attributions : Les critères énumérés ci dessus sont ceux du lot no21.

Les critères intervenant pour le jugement des offres du lot no 30 sont pondérés de la manière suivante :

1-valeur technique 50%

2-prix des prestations 35%

3-conditions d'exécution 10%

4-bilan carbone 5%

unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etretransmis sont les suivants : - adobe® Acrobat® (.pdf) - document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) - feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) - document texte (.txt) - images Bitmap (.bmp) - images GIF (.gif) - images JPEG (.jpeg) - les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip) . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant unvirus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2014/S 186-327582 (2014-09-24)

Avis d'attribution de marché (2014-12-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-19 📅
Date de publication: 2014-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 248-438434
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327582
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Lot 21 – entreprise Sud Primeurs Toulouse. Montant HT de 20 000 EUR à 40 000 EUR. Lot 30 – entreprise SCIC Resto Bio Midi-Pyrénées. Montant HT de 13 000 EUR à 30 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-blagnac.fr Le marché est conclu pour une période initiale qui court à compter de la notification du marché jusqu'au 30.6.2015. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2017. Le marché est consultable en mairie sur rendez vous avec la direction de la commande publique. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 186 B, annonce n° 212 du 27.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-25 📅
Nom: Sud Primeurs Toulouse
Adresse postale: 146 avenue des États-Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200

2️⃣
Nom: SCIC Resto Bio Midi-Pyrénées
Adresse postale: 1 chemin de Lalette, BP 449
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Source: OJS 2014/S 248-438434 (2014-12-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)