Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective (groupement de commandes)

Conseil général du Territoire de Belfort

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective (groupement de commandes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-04.

Qui ?

• Conseil général du Territoire de Belfort

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-04	Avis de marché

Avis de marché (2014-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue: 17 lots.968 000
Valeur totale du marché: 968 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Territoire de Belfort
Adresse postale: place de la Révolution Française
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg90.fr 🌏
Courrier électronique: conseil.general@cg90.fr 📧
Téléphone: +33 384909090 📞
Fax: +33 384220627 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date limite de soumission: 2014-10-03 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-269524
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective (groupement de commandes).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Volailles fraiches
Brève description: Volailles fraiches.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits carnés surgelés
Brève description: Produits carnés surgelés.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Brève description: Poissons surgelés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Légumes, frites et fruits surgelés
Brève description: Légumes, frites et fruits surgelés.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées surgelées
Brève description: Préparations alimentaires élaborées surgelées.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fromages divers
Brève description: Fromages divers.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lait UHT, crèmes UHT, matières grasses, ovoproduits,
Brève description: Lait UHT, crèmes UHT, matières grasses, ovoproduits.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Conserves légumes, ravioli, thon
Brève description: Conserves légumes, ravioli, thon.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fruits au sirop, compotes
Brève description: Fruits au sirop, compotes.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Féculents
Brève description: Féculents.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Produits pour petits déjeuners
Brève description: Produits pour petits déjeuners.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Viandes fraiches : b?uf, veau, agneau, porc
Brève description: Viandes fraiches : boeuf, veau, agneau, porc.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Jambons
Brève description: Jambons.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Légumes sous vide
Brève description: Légumes sous vide.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Viandes cuites sous vide
Brève description: Viandes cuites sous vide.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: 17 lots.
Durée de l'accord: 13 mois
Numéro de référence: 14.000.231
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; . Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; . Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; . Pouvoir habilitant le signataire à engager le candidat . Une attestation de l'agrément CEE de son établissement (il s'agit d'un agrément couvrant le marché communautaire; l'étiquetage porte une estampille de forme ovale Cee) . Identité de l'établissement où les denrées ont été en dernier lieu préparées, traitées, transformées, manipulées ou entreposées . Numéro d'identification par les services vétérinaires . Statut par rapport à l'agrément sanitaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; . Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; . Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-10-06 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité organoleptique des produits : résultats des tests, échantillons fournis et produits proposés (50)
2. Prix des produits (40)
3. Délais de livraison (10)
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Hôtel du Département

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-cg90.fr 🌏
Nom: Conseil général du territoire de Belfort
Point de contact: Desva
M. Bruno Fas
Téléphone: +33 384909088 📞
Adresse postale: DESVA, place de la Révolution française
Point de contact: M. le président
URL pour la participation: https://www.marchespublics-cg90.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14.000.231
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.8.2014.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général du territoire de Belfort
Adresse postale: Mission commande publique, place de la Révolution Française
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90020
Source: OJS 2014/S 150-269524 (2014-08-04)

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