fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale

Ville d'Auch

cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aux Fruits du Jour
• Brake France
• Cote Ouest – Sélectal
• France boissons
• Fromafuit
• La fontaine aux pains
• Le lot 11: gâteaux sans sucre a été déclaré infructueux
• Pro à Pro
• SA Arcadie

Qui ?

• Ville d'Auch

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Gers

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-30	Avis de marché
2014-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

afin d'approvisionner la cuisine centrale, une mise en concurrence est lancée chaque année selon la procédure d'appel d'offres ouvert Européen. Elle concerne les repas servis aux élèves des cantines scolaires, les goûters des centres de loisirs ainsi que le service de portage de repas à domicile du CIAS

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auch
Adresse postale: BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 562612175 📞
Fax: +33 562612174 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-30 📅
Date limite de soumission: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336469
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-securises.fr Marché à bons de commande délai de livraison : Le délai de livraison est fixé à chaque bon de commande mais ne pourra toutefois être supérieur à 72 heures à compter de la notification du bon de commande au titulaire. Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est disponible gratuitement sur www.marches-securises.fr. Les offres peuvent être envoyées par LR avec AR à l'adresse ci-dessus, déposées contre récépissé au Service des Marchés Publics 33 rue Gambetta à Auch, ou transmises par voie électronique à l'adresse www.marches-securises.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 37 500 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 12 500 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Beurre, oeufs, fromage et divers
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Epicerie et articles divers
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits déshydratés
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Boulangerie
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
11 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Viande fraîche
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 1 750 💰
7 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Gâteaux
Numéro du lot: 11
Brève description: Gâteaux sans sucre
Numéro de référence: 14VDENR1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou Dc1);

-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (ou Dc1);

-Pouvoir de la personne habilitée à signer au nom de l'entreprise ou de la société (délégations de signature et Kbis datant de moins de 6 mois)

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2);.

Capacité technique et professionnelle:

-La liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;

-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune retenue de garantie ou cautionnement ne sont exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

fonds propres. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits appréciée sur la base : d'échantillons pour les lots 1, 3, 4, 6, 9, 10 et 11 ; du contenu de fiches techniques détaillées pour les lots 2, 4, 5, 7 et 8 % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21320013200016
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14VDENR1
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-securises.fr

Marché à bons de commande

délai de livraison : Le délai de livraison est fixé à chaque bon de commande mais ne pourra toutefois être supérieur à 72 heures à compter de la notification du bon de commande au titulaire.

Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation est disponible gratuitement sur www.marches-securises.fr. Les offres peuvent être envoyées par LR avec AR à l'adresse ci-dessus, déposées contre récépissé au Service des Marchés Publics 33 rue Gambetta à Auch, ou transmises par voie électronique à l'adresse www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos 50 cours Lyautey BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics : préfecture de la région Aquitaine
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-article R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)

-articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

-recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2014/S 191-336469 (2014-09-30)

Avis d'attribution de marché (2014-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 562612169 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-29 📅
Date de publication: 2015-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 001-000430
Se réfère à l'avis: 2014/S 191-336469
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-securises.fr Les montants indiqués ci-dessus correspondent aux maximums annuels de commande Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 190 B, annonce n° 231 du 3.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits appréciée sur la base: d'échantillons pour les lots 1, 3, 4, 6, 9, 10 et 11; du contenu de fiches techniques détaillées pour les lots 2, 4, 5, 7 et 8 (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-19 📅
Nom: Brake France
Adresse postale: route de Martel, BP3
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200

2️⃣
Nom: Aux fruits du jour
Adresse postale: place de l'Ancien Foirail
Commune postale: Auch
Code postal: 32000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-18 📅
Nom: Fromafuit
Adresse postale: allée de Gascogne, ZAC Agen Sud
Commune postale: Agen
Code postal: 47000

4️⃣
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 3 rue Voltaire ZI Nord
Commune postale: Montauban
Code postal: 82032

5️⃣
Nom: Cote Ouest – Sélectal
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange, bât. C
Commune postale: Chartres-de-Bretagne
Code postal: 35131

6️⃣
Nom: La fontaine aux pains
Adresse postale: route d'Auch
Commune postale: Pavie
Code postal: 32550

7️⃣
Nom: France Boissons
Adresse postale: rue de Mireport, BP 11
Commune postale: Lormont
Code postal: 33306

8️⃣
Nom: SA Arcadie
Adresse postale: Route

9️⃣

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 3 rue Voltaire, ZI Nord

1️⃣1️⃣
Nom: Le lot 11: gâteaux sans sucre a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
1
2
Source: OJS 2015/S 001-000430 (2014-12-29)

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