fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale 2015/2018
Ville de Saint-Joseph
fourniture, transport et livraison de denrées alimentaires diverses : fruits, légumes, viandes, poissons, produits laitiers, condiments, confiserie, pâtisserie, produits frais et congelés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-24 | Avis de marché |
| 2014-12-11 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Valeur totale du marché: 1 737 680 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Joseph
Adresse postale: Hôtel de Ville – rue de la République
Code postal: 97212
Commune postale: Saint-Joseph
Contact
Courrier électronique: commande.publique@stjoseph972.fr 📧
Téléphone: +596 596576006 📞
Fax: +596 596576004 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368254
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Intitulé du lot: Volaille surgelée
Brève description: Fourniture, transport et livraison de volaille surgelée.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de filets, nuggets, wings, pilon et viande découpée de coq, poulet et dinde.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
21 400 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Brochettes de viande
Brève description: Fourniture, transport et livraison de brochettes de viande.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de brochettes de dinde.
Valeur estimée hors TVA: 9 630 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Viande surgelée
Brève description: Fourniture, transport et livraison de viande surgelée.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de viande de boeuf, veau, agneau, cabri, et porc surgelés sous divers formats divers.
Valeur estimée hors TVA: 64 200 💰
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Fourniture, transport et livraison de charcuterie.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de lard, pâté, saucisse, jambon.
Valeur estimée hors TVA: 6 420 💰
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Brève description: Fourniture, transport et livraison de poissons surgelés.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de filets et brochettes de poissons divers.
Valeur estimée hors TVA: 27 820 💰
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Morue
Brève description: Fourniture, transport et livraison de morue.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de morue (julienne, émiettée).
Valeur estimée hors TVA: 19 260 💰
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Brève description: Fourniture, transport et livraison de légumes surgelés.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de printanière, jardinière, macédoine de légumes, légumes divers, ratatouille, légumes couscous surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 16 050 💰
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Légumes pays surgelés
Brève description: Fourniture, transport et livraison de légumes pays surgelés.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de patate douce, igname, banane, papaye, giraumon, fruit à pain, cristophine surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 26 750 💰
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Brève description: Fourniture, transport et livraison de fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de primeurs.
Valeur estimée hors TVA: 48 150 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Produits laitiers – desserts
Brève description: Fourniture, transport et livraison de produits laitiers/desserts.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de yaourts, flans, crèmes dessert, crème fraîche.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Produits laitiers – fromages
Brève description: Fourniture, transport et livraison de fromages.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de fromages à pâte dure, pâte molle, camembert et gruyère en portions.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Produits laitiers – divers
Brève description: Fourniture, transport et livraison de produits laitiers divers.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison d'emmenthal râpé, beurre.
Valeur estimée hors TVA: 4 280 💰
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Glaces
Brève description: Fourniture, transport et livraison de glaces.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de glaces en pot ou en tube.
Valeur estimée hors TVA: 8 025 💰
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Entrées cuisinées
Brève description: Fourniture, transport et livraison d'entrées cuisinées.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de pizzas, nems, quiches, feuilletés.
Valeur estimée hors TVA: 10 165 💰
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Jus de fruit/eau
Brève description: Fourniture, transport et livraison de jus de fruit/eau.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de briques individuelles de jus, et bouteilles d'eau 1, 5 et 0, 5 litres.
Valeur estimée hors TVA: 34 240 💰
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Pâtisserie
Brève description: Fourniture, transport et livraison de pâtisserie.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de pains, gâteaux, pâtés salés, bûches au format individuel.
Valeur estimée hors TVA: 23 540 💰
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Conserves diverses
Brève description: Fourniture, transport et livraison de conserves diverses.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de sardines, thon, fruits et légumes en conserves.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Légumes secs
Brève description: Fourniture, transport et livraison de légumes secs.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de légumineuses, céréales.
Valeur estimée hors TVA: 5 350 💰
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Pâtes
Brève description: Fourniture, transport et livraison de pâtes.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de pâtes alimentaires sous divers formats divers.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Condiments
Brève description: Fourniture, transport et livraison de condiments
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de sel, poivre, fines herbes, vins, colorants, moutarde huile, margarine, farine et vinaigre, pruneaux et raisin.
Valeur estimée hors TVA: 40 660 💰
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Confiserie
Brève description: Fourniture, transport et livraison de confiserie.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de bonbons, barres chocolatées.
Valeur estimée hors TVA: 3 210 💰
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Produits déshydratés
Brève description: Fourniture, transport et livraison de fonds de sauce, lait en poudre.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de fonds de sauce, lait en poudre.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014/12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale - rue Eugène Maillard, 97212 Saint-Joseph
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique notée sur la base du mémoire technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21972224600010
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et de la règlementation
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-saintjoseph.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-saintjoseph.marcoweb.fr 🌏
Pays: Martinique 🇲🇶
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2013-07-03 📅
2014-10-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/12
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 127-217752
2014/S 203-359475
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: immeuble Roy Camille – rue du Bâtonnier Hector André – BP 683
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97264
Pays: Martinique 🇲🇶
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: +596 596716667 📞
Fax: +596 596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 208-368254 (2014-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Valeur totale du marché: 1 737 680 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Joseph
Adresse postale: Hôtel de Ville – rue de la République
Code postal: 97212
Commune postale: Saint-Joseph
Contact
Courrier électronique: commande.publique@stjoseph972.fr 📧
Téléphone: +596 596576006 📞
Fax: +596 596576004 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368254
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
le marché objet de la présente consultation fait suite au classement sans suite d'un précédent marché lancé.
La présente consultation a fait l'objet d'un avis publié au BOAMP sous la référence et au JOUE sous la référence.
La présente consultation est un accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/ce et un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel conclu avec plusieurs opérateurs au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans soit 1 an, renouvelable 3 fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Préconisation de la transmission des documents par voie papier mais acceptation des plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://mairie-saintjoseph.marcoweb.fr.
Choix du mode de transmission irréversible: interdiction d'utiliser un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre .
Transmission sous support papier:
Remise sous pli cacheté portant comme mentions l'intitulé de la consultation et «ne pas ouvrir» et devant contenir dans une seule enveloppe les pièces de la candidature et celles de l'offre, à l'adresse indiquée à l'annexe I contre récépissé ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception postal. Le pli devra également contenir la copie intégrale du dossier remis par le candidat sur support physique informatique (clé usb, cd).
Transmission électronique :
Présentation sous forme de fichiers distincts pour les pièces de la candidature et pour les pièces de l'offre
transmission d'une copie de sauvegarde sur support physique informatique (clé USB, CD) ou sur support papier sous pli scellé comportant la mention «copie de sauvegarde». Obligation d'avoir une date certaine de réception et un accusé de réception électronique pour chaque transmission.
Fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Type de fichiers acceptés: word, works, excel, pdf, open document
Niveau minimum de signature électronique exigé des candidats: niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). utilisation obligatoire d'un certificat de signature utilisé référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique à la charge de chaque candidat.
Archivage de sécurité pour tout document contenant un virus informatique, qui sera réputé n'avoir jamais été reçu.
Re-matérialisation des documents transmis par voie électronique après ouverture des plis. Possibilité d'une signature manuscrite du marché papier
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
reconduction sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur à chaque date anniversaire - valeur entre 0, 00 euro et 434 420, 00 euro ht hors taxes
Brève description:
fourniture, transport et livraison de denrées alimentaires diverses : fruits, légumes, viandes, poissons, produits laitiers, condiments, confiserie, pâtisserie, produits frais et congelés
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Volaille surgelée
Brève description: Fourniture, transport et livraison de volaille surgelée.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de filets, nuggets, wings, pilon et viande découpée de coq, poulet et dinde.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
21 400 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Brochettes de viande
Brève description: Fourniture, transport et livraison de brochettes de viande.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de brochettes de dinde.
Valeur estimée hors TVA: 9 630 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Viande surgelée
Brève description: Fourniture, transport et livraison de viande surgelée.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de viande de boeuf, veau, agneau, cabri, et porc surgelés sous divers formats divers.
Valeur estimée hors TVA: 64 200 💰
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Fourniture, transport et livraison de charcuterie.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de lard, pâté, saucisse, jambon.
Valeur estimée hors TVA: 6 420 💰
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Brève description: Fourniture, transport et livraison de poissons surgelés.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de filets et brochettes de poissons divers.
Valeur estimée hors TVA: 27 820 💰
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Morue
Brève description: Fourniture, transport et livraison de morue.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de morue (julienne, émiettée).
Valeur estimée hors TVA: 19 260 💰
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Brève description: Fourniture, transport et livraison de légumes surgelés.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de printanière, jardinière, macédoine de légumes, légumes divers, ratatouille, légumes couscous surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 16 050 💰
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Légumes pays surgelés
Brève description: Fourniture, transport et livraison de légumes pays surgelés.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de patate douce, igname, banane, papaye, giraumon, fruit à pain, cristophine surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 26 750 💰
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Brève description: Fourniture, transport et livraison de fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de primeurs.
Valeur estimée hors TVA: 48 150 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Produits laitiers – desserts
Brève description: Fourniture, transport et livraison de produits laitiers/desserts.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de yaourts, flans, crèmes dessert, crème fraîche.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Produits laitiers – fromages
Brève description: Fourniture, transport et livraison de fromages.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de fromages à pâte dure, pâte molle, camembert et gruyère en portions.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Produits laitiers – divers
Brève description: Fourniture, transport et livraison de produits laitiers divers.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison d'emmenthal râpé, beurre.
Valeur estimée hors TVA: 4 280 💰
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Glaces
Brève description: Fourniture, transport et livraison de glaces.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de glaces en pot ou en tube.
Valeur estimée hors TVA: 8 025 💰
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Entrées cuisinées
Brève description: Fourniture, transport et livraison d'entrées cuisinées.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de pizzas, nems, quiches, feuilletés.
Valeur estimée hors TVA: 10 165 💰
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Jus de fruit/eau
Brève description: Fourniture, transport et livraison de jus de fruit/eau.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de briques individuelles de jus, et bouteilles d'eau 1, 5 et 0, 5 litres.
Valeur estimée hors TVA: 34 240 💰
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Pâtisserie
Brève description: Fourniture, transport et livraison de pâtisserie.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de pains, gâteaux, pâtés salés, bûches au format individuel.
Valeur estimée hors TVA: 23 540 💰
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Conserves diverses
Brève description: Fourniture, transport et livraison de conserves diverses.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de sardines, thon, fruits et légumes en conserves.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Légumes secs
Brève description: Fourniture, transport et livraison de légumes secs.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de légumineuses, céréales.
Valeur estimée hors TVA: 5 350 💰
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Pâtes
Brève description: Fourniture, transport et livraison de pâtes.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de pâtes alimentaires sous divers formats divers.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Condiments
Brève description: Fourniture, transport et livraison de condiments
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de sel, poivre, fines herbes, vins, colorants, moutarde huile, margarine, farine et vinaigre, pruneaux et raisin.
Valeur estimée hors TVA: 40 660 💰
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Confiserie
Brève description: Fourniture, transport et livraison de confiserie.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de bonbons, barres chocolatées.
Valeur estimée hors TVA: 3 210 💰
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Produits déshydratés
Brève description: Fourniture, transport et livraison de fonds de sauce, lait en poudre.
Quantité ou étendue: Fourniture, transport et livraison de fonds de sauce, lait en poudre.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014/12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale - rue Eugène Maillard, 97212 Saint-Joseph
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres – budget annexe restauration collective – imputation 60623 – délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique notée sur la base du mémoire technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21972224600010
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et de la règlementation
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-saintjoseph.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-saintjoseph.marcoweb.fr 🌏
Pays: Martinique 🇲🇶
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2013-07-03 📅
2014-10-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/12
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 127-217752
2014/S 203-359475
Informations complémentaires
le marché objet de la présente consultation fait suite au classement sans suite d'un précédent marché lancé.
La présente consultation a fait l'objet d'un avis publié au BOAMP sous la référence et au JOUE sous la référence.
La présente consultation est un accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/ce et un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel conclu avec plusieurs opérateurs au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans soit 1 an, renouvelable 3 fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Préconisation de la transmission des documents par voie papier mais acceptation des plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://mairie-saintjoseph.marcoweb.fr.
Choix du mode de transmission irréversible: interdiction d'utiliser un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre .
Transmission sous support papier:
Remise sous pli cacheté portant comme mentions l'intitulé de la consultation et «ne pas ouvrir» et devant contenir dans une seule enveloppe les pièces de la candidature et celles de l'offre, à l'adresse indiquée à l'annexe I contre récépissé ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception postal. Le pli devra également contenir la copie intégrale du dossier remis par le candidat sur support physique informatique (clé usb, cd).
Afficher plus
Transmission électronique :
Présentation sous forme de fichiers distincts pour les pièces de la candidature et pour les pièces de l'offre
transmission d'une copie de sauvegarde sur support physique informatique (clé USB, CD) ou sur support papier sous pli scellé comportant la mention «copie de sauvegarde». Obligation d'avoir une date certaine de réception et un accusé de réception électronique pour chaque transmission.
Afficher plus
Fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Type de fichiers acceptés: word, works, excel, pdf, open document
Niveau minimum de signature électronique exigé des candidats: niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). utilisation obligatoire d'un certificat de signature utilisé référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique à la charge de chaque candidat.
Archivage de sécurité pour tout document contenant un virus informatique, qui sera réputé n'avoir jamais été reçu.
Re-matérialisation des documents transmis par voie électronique après ouverture des plis. Possibilité d'une signature manuscrite du marché papier
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: immeuble Roy Camille – rue du Bâtonnier Hector André – BP 683
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97264
Pays: Martinique 🇲🇶
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: +596 596716667 📞
Fax: +596 596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 208-368254 (2014-10-24)
Informations complémentaires (2014-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-11 📅
Date limite de soumission: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2014-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 242-425566
Se réfère à l'avis: 2014/S 208-368254
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2014/S 242-425566 (2014-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-11 📅
Date limite de soumission: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2014-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 242-425566
Se réfère à l'avis: 2014/S 208-368254
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2014/S 242-425566 (2014-12-11)
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