Fourniture de denrées alimentaires

RGESL

Fourniture de denrées alimentaires pour les secteurs "Cafétéria", "Restaurant du bowling" et "Village vacances du Polder" de Sportica.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-11.

Qui ?

• RGESL

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-11	Avis de marché

Avis de marché (2014-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Rgesl
Adresse postale: place du Polder, BP 233
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Contact
Adresse Internet: http://www.sportica.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sportica.fr 📧
Téléphone: +33 328518896 📞
Fax: +33 328234110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-09 📅
Date de publication: 2014-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 113-198457
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Les fichiers peuvent être transmis dans les mêmes formats que ceux composant le dossier de consultation des entreprises ou dans un format largement disponible.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les documents de l'offre seront signés uniquement du pouvoir adjudicateur. Il sera joint au dossier la preuve de la validité de la signature du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 720 000 💰
2 360 000 💰
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour les secteurs "Cafétéria", "Restaurant du bowling" et "Village vacances du Polder" de Sportica.

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits élaborés et produits de la mer surgelés.
Quantité ou étendue: Minimum 47 000.00 EUR maximum 150 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
590 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes et volailles surgelées.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000.00 EUR maximum 70 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes surgelés.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000.00 EUR maximum 40 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Boulangerie produits surgelés.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Cocktails produits frais.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Viandes et volailles fraiches.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000.00 EUR maximum 30 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Entrées froides produits frais.
Numéro du lot: 8
Brève description: Charcuteries et salaison.
Numéro du lot: 9
Brève description: Boulangerie produits frais.
Numéro du lot: 10
Brève description: Patisseries produits frais.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fruits et légumes frais et secs.
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits laitiers et ovo produits.
Numéro du lot: 13
Brève description: Épicerie.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000.00 EUR maximum 50 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 14
Brève description: Produits régionaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 1404A002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sportica - Gravelines.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 4 ou forme libre) Les documents relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 du CMP - article R.324-14 et R.324-7 du code du travail. (Dc6 - ce document sera réclamer à l'attribution et avant la signature du martché au même titre que le Dc7)

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Références clients.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Chaque décompte sera établi en deux exemplaires. Les factures seront envoyées ou déposées à La Régie Gravelinoise des équipements de sports et de loisirs. Le timbre "Reçu au secrétariat le "Date" fera foi de la computation du délai. Les facturations partielles sont autorisées.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le financement se fera sur les fonds propres de la Régie Gravelinoise des équipements de sports et de loisirs.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs (40)
2. Qualité des produits (35)
3. Qualité de service (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
Nom: Régie Gravelinoise des équipements de sports et de loisirs
Point de contact: Mme Tinchon Isabelle
URL des documents: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1404A002
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 113-198457 (2014-06-11)

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