fourniture de denrées alimentaires
Commune de Sainte-Maxime
fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas au sein de la cuisine centrale de Sainte-Maxime, pour les besoins de la restauration scolaire et municipale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Béziers Cedex - Passion Froid Groupe Pomona - rue
- • Davigel SAS - ZI - BP 41 - 76201 Dieppe Cedex - Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Bé
- • Pomona Terre d'Azur - BP 90532 - 83042 Toulon Cedex - SARL Midi Prim - 847 voie Georges Pompidou, ZI Saint-Hermentaire - 83300 D
- • SARL Guillot Viandes
- • SAS Pomona Episaveurs Sud-Est - 2700 route de Sorgues - CS 90036 Le Pontet - 84276 Vedene Cedex - Transgourmet Mediterranee - ZA
- • Socopa Viandes - ZI de Kergostiou - BP 40060 - 29393 Quimperle Cedex - Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - Z
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
- • Boissons, tabac et produits connexes › Vins
- • Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de volaille
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits laitiers › Beurre
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Volaille
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-06 | Avis de marché |
| 2014-08-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: boulevard des Mimosas, BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-06 📅
Date limite de soumission: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-081315
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Surgelés.
Quantité ou étendue: montant annuel (HT). Minimum 70 000 EUR; montant annuel (HT). Prévisionnel 91 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes de boucherie fraiches.
Quantité ou étendue: montant annuel (HT). Minimum 20 000 EUR; montant annuel (HT). Prévisionnel 26 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes cuites fraiches.
Quantité ou étendue: montant annuel (HT). Minimum 13 000 EUR; montant annuel (HT). Prévisionnel 17 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Viandes de porc et charcuteries fraiches.
Numéro du lot: 7
Brève description: Volailles surgelées.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits, légumes et dérivés.
Quantité ou étendue: montant annuel (HT). Minimum 40 000 EUR; montant annuel (HT). Prévisionnel 55 000 EUR.
Numéro du lot: 9
Brève description: Beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovoproduits.
Quantité ou étendue: montant annuel (HT). Minimum 55 000 EUR; montant annuel (HT). Prévisionnel 67 000 EUR.
Numéro du lot: 10
Brève description: Épicerie.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14*002*01/13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (30)
2. La qualité (mesures de traçabilité 10% et garanties d'origine des produits 10 %) (20)
3. La valeur technique (moyens logistiques 10% et Services proposés notamment les modes de livraison et les caractéristiques du service client 10 %) (20)
4. Le développement durable (performances en matières de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 8 % et Mercuriale des denrées issues de l'agriculture biologique 7 %) (15)
5. Étendue et diversité des produits proposés (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Sainte-Maxime
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14*002*01/13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 049-081315 (2014-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
les prestations concernent la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas au sein de la cuisine centrale de Sainte-Maxime, pour les besoins de la restauration scolaire et municipale. Il s'agit d'un accord-cadre passé en application de l'article 76 du code des marchés publics, avec 3 titulaires par lot qui seront remis en concurrence à l'occasion de la survenance du besoin. L'accord-cadre est conclu avec un minimum fixé par lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: boulevard des Mimosas, BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-06 📅
Date limite de soumission: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-081315
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible, jusqu'à la date limite de réception des offres, à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr et sous format papier auprès du service commande publique après demande écrite par courrier, télécopie ou courriel ou retrait sur place. Monnaie: EUR. Les lots 1,6,11,12 et 13 seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 27-iii du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas au sein de la cuisine centrale de Sainte-Maxime, pour les besoins de la restauration scolaire et municipale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Surgelés.
Quantité ou étendue: montant annuel (HT). Minimum 70 000 EUR; montant annuel (HT). Prévisionnel 91 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Viandes de boucherie fraiches.
Quantité ou étendue: montant annuel (HT). Minimum 20 000 EUR; montant annuel (HT). Prévisionnel 26 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viandes cuites fraiches.
Quantité ou étendue: montant annuel (HT). Minimum 13 000 EUR; montant annuel (HT). Prévisionnel 17 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Viandes de porc et charcuteries fraiches.
Numéro du lot: 7
Brève description: Volailles surgelées.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits, légumes et dérivés.
Quantité ou étendue: montant annuel (HT). Minimum 40 000 EUR; montant annuel (HT). Prévisionnel 55 000 EUR.
Numéro du lot: 9
Brève description: Beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et ovoproduits.
Quantité ou étendue: montant annuel (HT). Minimum 55 000 EUR; montant annuel (HT). Prévisionnel 67 000 EUR.
Numéro du lot: 10
Brève description: Épicerie.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14*002*01/13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
service de la restauration municipale, rue Gaston Rebuffat, parc de loisirs des Bosquette, 83120 Sainte-Maxime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Imprimé Cerfa de lettre de candidature (DC1) dûment renseigné et signé;
2/ Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
3/ Imprimé Cerfa de déclaration du candidat (DC2) dûment renseigné et signé;
4/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
5/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
6/ Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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7/ Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur fonds propres. Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (30)
2. La qualité (mesures de traçabilité 10% et garanties d'origine des produits 10 %) (20)
3. La valeur technique (moyens logistiques 10% et Services proposés notamment les modes de livraison et les caractéristiques du service client 10 %) (20)
4. Le développement durable (performances en matières de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 8 % et Mercuriale des denrées issues de l'agriculture biologique 7 %) (15)
5. Étendue et diversité des produits proposés (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Sainte-Maxime
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14*002*01/13
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible, jusqu'à la date limite de réception des offres, à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr et sous format papier auprès du service commande publique après demande écrite par courrier, télécopie ou courriel ou retrait sur place. Monnaie: EUR. Les lots 1,6,11,12 et 13 seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 27-iii du code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 049-081315 (2014-03-06)
Avis d'attribution de marché (2014-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280505
Se réfère à l'avis: 2014/S 49-081315
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. La qualité (mesures de traçabilité 10 % et garanties d'origine des produits 10 %) (20)
3. La valeur technique (moyens logistiques 10 % et Services proposés notamment les modes de livraison et les caractéristiques du service client 10 %) (20)
4. Le développement durable (performances en matières de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 8 % et mercuriale des denrées issues de l'agriculture biologique 7 %) (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-25 📅
Nom: Davigel SAS - ZI - BP 41 - 76201 Dieppe Cedex - Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Béziers Cedex - Passion Froid Groupe Pomona - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-24 📅
Nom: SARL Guillot Viandes
Adresse postale: 933 avenue de Saint Roman - ZI Haut du Carei
Commune postale: Menton
Code postal: 06500
3️⃣
Nom: Socopa Viandes - ZI de Kergostiou - BP 40060 - 29393 Quimperle Cedex - Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Béziers Cedex - Groupe Bigard - ZI de Kergostiou - CS 70053 - 29393 Quimperle Cedex
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-23 📅
Nom: Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Béziers Cedex - Passion Froid Groupe Pomona - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3 - Bernard Jean Floc'h - Kerbethune Moreac - BP 20111 - Locmine Cedex
5️⃣
Nom: Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Béziers Cedex - Passion Froid Groupe Pomona - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3 - Avangout - Var ZI Toulon Est - 569 rue du Docteur Calmette - 83087 Toulon
6️⃣
Nom: Pomona Terre d'Azur - BP 90532 - 83042 Toulon Cedex - SARL Midi Prim - 847 voie Georges Pompidou, ZI Saint-Hermentaire - 83300 Draguignan
7️⃣
Nom: Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Béziers Cedex - Passion Froid Groupe Pomona - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3 - Transgourmet Mediterranee - ZA Ecopole - BP 54 - 13558 Saint-Martin-de-Crau
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-27 📅
Nom: SAS Pomona Episaveurs Sud-Est - 2700 route de Sorgues - CS 90036 Le Pontet - 84276 Vedene Cedex - Transgourmet Mediterranee - ZA Ecopole - BP 54 - 13558 Saint-Martin-de-Crau - Felix Potin Provence - 346 parc d'activité Nicopolis - lieudit Grand Clos de la Rouge - 83170 Brignoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
01
06
03
04
02
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulon Cedex 3
Source: OJS 2014/S 156-280505 (2014-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280505
Se réfère à l'avis: 2014/S 49-081315
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service de la restauration municipale, rue Gaston Rebuffat, parc de loisirs des Bosquette, 83120 Sainte-Maxime.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. La qualité (mesures de traçabilité 10 % et garanties d'origine des produits 10 %) (20)
3. La valeur technique (moyens logistiques 10 % et Services proposés notamment les modes de livraison et les caractéristiques du service client 10 %) (20)
4. Le développement durable (performances en matières de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture 8 % et mercuriale des denrées issues de l'agriculture biologique 7 %) (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-25 📅
Nom: Davigel SAS - ZI - BP 41 - 76201 Dieppe Cedex - Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Béziers Cedex - Passion Froid Groupe Pomona - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-24 📅
Nom: SARL Guillot Viandes
Adresse postale: 933 avenue de Saint Roman - ZI Haut du Carei
Commune postale: Menton
Code postal: 06500
3️⃣
Nom: Socopa Viandes - ZI de Kergostiou - BP 40060 - 29393 Quimperle Cedex - Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Béziers Cedex - Groupe Bigard - ZI de Kergostiou - CS 70053 - 29393 Quimperle Cedex
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-23 📅
Nom: Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Béziers Cedex - Passion Froid Groupe Pomona - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3 - Bernard Jean Floc'h - Kerbethune Moreac - BP 20111 - Locmine Cedex
5️⃣
Nom: Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Béziers Cedex - Passion Froid Groupe Pomona - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3 - Avangout - Var ZI Toulon Est - 569 rue du Docteur Calmette - 83087 Toulon
6️⃣
Nom: Pomona Terre d'Azur - BP 90532 - 83042 Toulon Cedex - SARL Midi Prim - 847 voie Georges Pompidou, ZI Saint-Hermentaire - 83300 Draguignan
7️⃣
Nom: Brake France Service SAS - 1 rue Jean-Baptiste Perrin - ZI - CS 60706 - 34535 Béziers Cedex - Passion Froid Groupe Pomona - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3 - Transgourmet Mediterranee - ZA Ecopole - BP 54 - 13558 Saint-Martin-de-Crau
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-27 📅
Nom: SAS Pomona Episaveurs Sud-Est - 2700 route de Sorgues - CS 90036 Le Pontet - 84276 Vedene Cedex - Transgourmet Mediterranee - ZA Ecopole - BP 54 - 13558 Saint-Martin-de-Crau - Felix Potin Provence - 346 parc d'activité Nicopolis - lieudit Grand Clos de la Rouge - 83170 Brignoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
01
06
03
04
02
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulon Cedex 3
Source: OJS 2014/S 156-280505 (2014-08-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Aliments pour animaux
- Boissons, tabac et produits connexes (9)
- Fruits, légumes et produits connexes (18)
- Huiles et graisses animales ou végétales (2)
- Poisson préparé et conserves de poisson (6)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (>20)
- Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (10)
- Produits laitiers (20)