Fourniture de denrées alimentaires : lots surgelés

Mairie de Décines

Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale. Ce marché concerne la fourniture de produits surgelés (viandes, légumes, fruits, et produits élaborés surgelés, poissons et produits de la mer surgelés), suite à la déclaration d'infructuosité du 1er appel d'offres. Marché divisé en deux lots avec minimums annuels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-21 Avis de marché
Avis de marché (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Marché divisé en 2 lots : lot 1 viandes, légumes, fruits, et produits élaborés surgelés – minimum annuel 42 000 EUR HT. Sans maximum, lot 2 et produits de la mer surgelés – minimum annuel 26 950 EUR HT. Sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Décines
Adresse postale: place Roger Salengro
Code postal: 69150
Commune postale: Décines
Contact
Adresse Internet: http://www.decines.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-decines.fr 📧
Téléphone: +33 472933047 📞
Fax: +33 472933105 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100712
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande ou un accord cadre avec un seul opérateur au sens du droit communautaire. Cet marché concerne deux lots déclarés infructueux pour un appel d'offres publié au joue le 21.9.2013 sous la référence 2013/s 184-317424 et au BOAMP le 21.9.2013 - référence : 13-166853 BOAMP nº 183b, annonce nº 209 Aucun document de consultation ne sera envoyé sous format papier ni télécopie. Le DCE est à télécharger sur la plateforme http://decines.e-marchespublics.com . Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale. Ce marché concerne la fourniture de produits surgelés (viandes, légumes, fruits, et produits élaborés surgelés, poissons et produits de la mer surgelés), suite à la déclaration d'infructuosité du 1er appel d'offres. Marché divisé en deux lots avec minimums annuels.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Viandes, légumes, fruits, et produits élaborés surgelés
Brève description: Viandes, légumes, fruits, et produits élaborés surgelés.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande, avec minimum annuel de 42 000 EUR HT sans maximum. Estimatif annuel de 60 000 EUR HT. Marché conclu à compter du 1.8.2014 (ou date posterieure si notification posterieure) jusqu'au 31.12.2014, renouvelable tacitement 3 fois 1 an soit jusqu'au 31.12.2017.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Poissons et produits de la mer surgelés
Brève description: Poissons et produits de la mer surgelés.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande, avec minimum annuel de 26 950 EUR HT sans…
… maximum. Estimatif annuel de 38 500 EUR HT. Marché conclu à compter du 1.8.2014 (ou date posterieure si notification posterieure) jusqu'au 31.12.2014, renouvelable tacitement 3 fois 1 an soit jusqu'au 31.12.2017.
… maximum.
Estimatif annuel de 38 500 EUR HT.
Marché conclu à compter du 1.8.2014 (ou date posterieure si notification posterieure) jusqu'au 31.12.2014, renouvelable tacitement 3 fois 1 an soit jusqu'au 31.12.2017.
Quantité ou étendue:
Marché divisé en 2 lots : lot 1 viandes, légumes, fruits, et produits élaborés surgelés – minimum annuel 42 000 EUR HT.
Sans maximum, lot 2 et produits de la mer surgelés – minimum annuel 26 950 EUR HT. Sans maximum.
Description des options:
Marchés conclus pour une période allant du 1.8.2014 (ou date posterieure si notification posterieure) au 31.12.2014, renouvelable tacitement 3 fois pour une période d'un an chacune.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013 10 TER

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformité administrative du dossier et renseignements permettant d'évaluer les capacités du candidat. Il n'existe pas de minimum requis au titre de la candidature.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global des 3 dernières années ; lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants; copie du jugement en cas de redressement judiciaire; lettre relative aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat; dc2 ; dc1.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures des 3 dernières années (date, destinataire, montant).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune garantie ni cautionnement exigé sauf en cas de demande de versement de l'avance forfaitaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règles de la comptabilité publique : 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par virement administratif sur le budget de fonctionnement de la commune. Intérêts moratoires égal au taux d'intérêt de la bce majoré de 8 points et d'un forfait de recouvrement de 40 EUR. L'unité monétaire est l'euro.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sturla Jérôme
Adresse du profil d'acheteur: http://decines.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-08-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 10 TER
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande ou un accord cadre avec un seul opérateur au sens du droit communautaire. Cet marché concerne deux lots déclarés infructueux pour un appel d'offres publié au joue le 21.9.2013 sous la référence 2013/s 184-317424 et au BOAMP le 21.9.2013 - référence : 13-166853 BOAMP nº 183b, annonce nº 209
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Aucun document de consultation ne sera envoyé sous format papier ni télécopie.
Le DCE est à télécharger sur la plateforme http://decines.e-marchespublics.com .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478144937 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 060-100712 (2014-03-21)
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