Fourniture de denrées alimentaires lots 12f, 12l et 16

Ville de Salon-de-Provence

Cette opération concerne l'acquisition de produits alimentaires permettant de préparer l'ensemble des repas servis par la Ville.
Toutefois, ne sont pas concernés les achats ponctuels effectués dans le cadre de différentes manifestations ponctuelles tout au long de l'année, qui pourront faire l'objet d'opérations spécifiques. De plus, certaines denrées nécessaires à la réalisation des repas font l'objet de marchés distincts, passés selon une procédure adaptée, en application de l'article 27-III du code des marchés publics (notamment les produits suivants: légumes biologiques, fraises, cerises, abricots, pommes, pêches et nectarines, melons, qui ne sont pas concernés par le présent marché).
La présente opération concerne les seuls lots issus de précédentes consultations et non renouvelés, à savoir: les fruits et légumes frais, et les sandwiches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-08 Avis de marché
2014-10-13 Informations complémentaires
2015-03-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande au sens du droit français avec minimum et maximum pour les trois lots, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le marché est conclu pour la période ferme suivante: du 1.1.2015 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2015. Il ne sera pas reconduit.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Salon-de-Provence
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 120
Code postal: 13657
Commune postale: Salon-de-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.salondeprovence.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@salon-de-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448935 📞
Fax: +33 490448972 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-08 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-346271
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du dossier: Dossier de consultation gratuit, envoyé sur demande écrite, aux coordonnées indiquées en haut du présent avis, ou retiré (horaires d'ouvertures jours ouvrés: 8:30-12:00/13:30-17:00 heures), à l'adresse physique suivante: Direction de la commande publique, 1er étage, immeuble Le Septier, rue Lafayette, 13300 Salon-de-Provence. Le dossier de consultation est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oUC_RhE5hL Les offres peuvent être transmises: — par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée en haut du présent avis, — déposées contre récépissé ou tout autre mode d'acheminement type Fedex, UPS, Chronopost...(horaire d'ouverture les jours ouvrés: 8:30-12:00/13:30-17:00) à l'adresse physique suivante: Direction de la commande publique, 1er étage, immeuble Le Septier, rue Lafayette, 13300 Salon-de-Provence. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette opération concerne l'acquisition de produits alimentaires permettant de préparer l'ensemble des repas servis par la Ville.
Toutefois, ne sont pas concernés les achats ponctuels effectués dans le cadre de différentes manifestations ponctuelles tout au long de l'année, qui pourront faire l'objet d'opérations spécifiques. De plus, certaines denrées nécessaires à la réalisation des repas font l'objet de marchés distincts, passés selon une procédure adaptée, en application de l'article 27-III du code des marchés publics (notamment les produits suivants: légumes biologiques, fraises, cerises, abricots, pommes, pêches et nectarines, melons, qui ne sont pas concernés par le présent marché).
Afficher plus
La présente opération concerne les seuls lots issus de précédentes consultations et non renouvelés, à savoir: les fruits et légumes frais, et les sandwiches.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 12f: fruits frais
Brève description: Fruits frais.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 4 000 EUR HT/montant maximum: 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 12l: légumes frais
Brève description: Légumes frais.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 4 000 EUR HT/montant maximum: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Sandwiches frais
Brève description: Sandwiches frais.
Quantité ou étendue: montant minimum: 3 000 EUR HT/ montant maximum: 13 000 EUR HT.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande au sens du droit français avec minimum et maximum pour les trois lots, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Afficher plus
Le marché est conclu pour la période ferme suivante: du 1.1.2015 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2015. Il ne sera pas reconduit.
Description des options:
Au sens du droit communautaire, les options suivantes sont prévues: des avenants, décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus. Le marché est également reconductible tacitement 3 fois 1 an.
Au sens du droit français, aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est prévue.
Numéro de référence: 14160000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Salon-de-Provence, 13300 Salon-de-Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
À l'issue de l'analyse des candidatures, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du CMP.
Les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 et fixées au présent document.
Les candidatures qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire pas ses co-traitants,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— pouvoirs de signature, le cas échéant accompagné d'un KBIS.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires
Modalités de variation des prix: ajustement mensuel pour les lots 12f et 12l/prix fermes pour le lot 16.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: budgets de la Ville
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 12f et 12 L: valeur technique et environnementale (55)
2. Prix (30)
3. Performance en matière de développement des approvisionnements directs (15)
4. Pour le lot 16: qualité des produits (60)
5. Prix (30)
6. Valeur technique et environnementale de l'offre (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Jourdan
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14160000
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du dossier:
Dossier de consultation gratuit, envoyé sur demande écrite, aux coordonnées indiquées en haut du présent avis, ou retiré (horaires d'ouvertures jours ouvrés: 8:30-12:00/13:30-17:00 heures), à l'adresse physique suivante: Direction de la commande publique, 1er étage, immeuble Le Septier, rue Lafayette, 13300 Salon-de-Provence.
Afficher plus
Le dossier de consultation est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oUC_RhE5hL
Les offres peuvent être transmises:
— par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée en haut du présent avis,
— déposées contre récépissé ou tout autre mode d'acheminement type Fedex, UPS, Chronopost...(horaire d'ouverture les jours ouvrés: 8:30-12:00/13:30-17:00) à l'adresse physique suivante: Direction de la commande publique, 1er étage, immeuble Le Septier, rue Lafayette, 13300 Salon-de-Provence.
Afficher plus
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Afficher plus
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Afficher plus
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne.
Afficher plus
Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 196-346271 (2014-10-08)
Informations complémentaires (2014-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date limite de soumission: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 200-352645
Se réfère à l'avis: 2014/S 196-346271
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2014/S 200-352645 (2014-10-13)
Avis d'attribution de marché (2015-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 050-087045
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Marché fractionné à bons de commande au sens du code des marchés publics français, avec 1 opérateur économique, dans les limites suivantes: — lot 12F: montant minimum: 4 000 EUR HT/montant maximum: 60 000 EUR HT, — lot 12L: montant minimum: 4 000 EUR HT/montant maximum: 60 000 EUR HT, — lot 16: montant minimum: 3 000 EUR HT/montant maximum: 13 000 EUR HT. Marchés conclus pour une période ferme courant de leurs notifications au 31.12.2015. Ils ne seront pas reconduits. Marchés consultables sur demande à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 195 B, annonce nº 182 du 10.10.2014. Références de publication rectificative Parution nº: 198 B, annonce nº 271 du 15.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-20 📅
Nom: Pomona terre d'Azur
Adresse postale: Euroflory parc, 200 rue Albert Kastler, CS 50300
Commune postale: Berre-l'Étang
Code postal: 13133

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-28 📅
Nom: Négoce Alimentaire
Adresse postale: Lieu dit Les Crozes-en-Quintin, 341 rue Flavinia
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement à l'amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Source: OJS 2015/S 050-087045 (2015-03-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Négoce alimentaire Pomona Terre d'Azur
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie... Produits de panification Produits de panification préparés