Fourniture de denrées alimentaires lots 1 et 3

Mairie de Nanterre

Fourniture de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la ville de Nanterre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-13 Avis de marché
2015-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Le lot nº 1 (produits surgelés: viandes, plats cuisinés, pâtisseries, légumes et produits de la mer surgelés) et le lot nº 3 (biscuiterie) ne prendront effet qu'à compter du 27.5.2015 pour une durée de 12 mois, quelle que soit leur date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement 3 fois, à compter de cette date, pour une même durée.La ville de Nanterre pourra décider de mettre fin aux marchés à l'expiration de chacune des périodes d'exécution, à condition d'en avertir le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date de renouvellement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 Mai 1945 – BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date limite de soumission: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 200-352881
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation. Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure: 1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. 3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation. Une remise d'échantillon est prévue à l'occasion de ce marché. Les modalités de remise sont indiquées au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les marchés sont passés sous la forme de marchés à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur.
Les montants annuels des marchés sont fixés à:
Lot nº 1: produits surgelés (viandes, plats cuisinés, pâtisseries, légumes et produits de la mer surgelés):
— montant minimum: 450 000 EUR HT,
— montant maximum: 1 450 000 EUR HT.
Lot nº 3: biscuiterie:
— montant minimum: 30 000 EUR HT,
— montant maximum: 90 000 EUR HT.
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la ville de Nanterre.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits surgelés
Brève description:
Produits surgelés (viandes, plats cuisinés, pâtisseries, légumes et produits de la mer surgelés).
Numéro du lot: 3
Brève description: Biscuiterie.
Quantité ou étendue:
Le lot nº 1 (produits surgelés: viandes, plats cuisinés, pâtisseries, légumes et produits de la mer surgelés) et le lot nº 3 (biscuiterie) ne prendront effet qu'à compter du 27.5.2015 pour une durée de 12 mois, quelle que soit leur date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement 3 fois, à compter de cette date, pour une même durée.
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La ville de Nanterre pourra décider de mettre fin aux marchés à l'expiration de chacune des périodes d'exécution, à condition d'en avertir le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date de renouvellement.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DFA-AOOE-48-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la ville de Nanterre, 92000 Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Le formulaire DC1 «Lettre de candidature» disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr ou pièces équivalentes.
Il est demandé au candidat renseigner une adresse électronique valable, et consultée régulièrement.
2/ Formulaire DC2 «Déclaration des candidats» disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr ou pièces équivalentes.
Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
3/ Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
4/ Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du ou des marchés.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière: Aucun.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En l'absence de références de fournitures de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Dans l'hypothèse où le titulaire souhaite bénéficier de l'avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Application des articles 86, 91 à 100 et 104 à 111 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché, délai global de paiement: 30 jours maximum. Financement budget Ville.
L'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est le maire de Nanterre.
Le comptable assignataire du paiement est le trésorier principal municipal.
Le versement d'une avance est prévu conformément à l'article 87 du code des marchés publics pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT) et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Le taux applicable au calcul de l'avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Ville de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques: Mme Levansa / service achats (tél. +33 147295920 / fax +33 147295399), renseignements administratifs: M. Le Calvé / Service marchés (tél. +33 147294869 / Fax +33 147295399)
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Point de contact: Service des marchés
M. Le Calvé
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Ville de Nanterre – service des marchés
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406, 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait: Tour A – 5ème étage – service des marchés – 130 rue du 8 Mai 1945 – 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
URL des documents: https://marches.local-trust.com 🌏
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 – BP 1406 – 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: Tour A – 5ème étage – service des marchés – 130 rue du 8 Mai 1945 – 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-48-14
Informations complémentaires
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:
1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation.
Une remise d'échantillon est prévue à l'occasion de ce marché. Les modalités de remise sont indiquées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Octobre 2018.
Source: OJS 2014/S 200-352881 (2014-10-13)
Avis d'attribution de marché (2015-05-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 88/118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 099-179562
Se réfère à l'avis: 2014/S 200-352881
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
— pour le lot 1: le montant annuel maximum HT est de 1 450 000 EUR et le minimum annuel est de 450 000 EUR (HT). — pour le lot 3: le montant annuel maximum est de 90 000 EUR HT et le minimum annuel est de 30 000 EUR (HT). Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 199 B, annonce n° 322 du 16.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité des produits (40)
3. Capacité de la société de répondre aux besoins de la Ville (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-22 📅
Nom: Fresca SAS
Adresse postale: ZA de la Butte au Berger, 29 rue Hélène Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bdg+
Adresse postale: ZA de Kerdroual, BP 60129
Commune postale: Ploemeur Cedex
Code postal: 56271
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 07
04

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2015/S 099-179562 (2015-05-20)