fourniture de denrées alimentaires

Ville d'Onnaing

Fourniture des denrées alimentaires et boissons pour la restauration collective municipale et les services de la mairie de la ville d'Onnaing

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Onnaing

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-08	Avis de marché
2015-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

la durée du marché est de un an à compter du 1.1.2015, renouvelable trois fois par tacite reconduction. La fourchette estimée correspond aux montants minimums et maximums pour la durée du marché reconduction incluse, soit 4 ans242 000908 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Onnaing
Adresse postale: 270 rue Jean Jaurès
Code postal: 59264
Commune postale: Onnaing
Contact
Adresse Internet: http://www.onnaing.fr 🌏
Courrier électronique: fdumont-marchespublics@onnaing.fr 📧
Téléphone: +33 327203419 📞
Fax: +33 327203401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-08 📅
Date limite de soumission: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310253
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 242 000 💰
908 000 💰
Brève description:

Fourniture des denrées alimentaires et boissons pour la restauration collective municipale et les services de la mairie de la ville d'Onnaing

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais
Quantité ou étendue: la fourchette estimée correspond aux montants minimums et maximums pour la durée du marché reconduction incluse, soit 4 ans
Valeur estimée hors TVA: 26 000 💰
80 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et maximum annuel : Minimum : 6 500 EUR - Maximum: 20 000 EUR

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viande fraiche
Brève description: Fourniture viande fraiche
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et maximum annuel : Minimum : 5 000 EUR- Maximum: 20 000 EUR

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: charcuterie fraiche
Brève description: Fourniture Charcuterie fraiche
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et maximum annuel : Minimum : 2 500 EUR - Maximum: 10 000 EUR

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: Fourniture Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 64 000 💰
240 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et maximum annuel : Minimum : 16 000 EUR- Maximum: 60 000 EUR

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: volailles fraiches
Brève description: Fourniture Volailles fraiches
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et maximum annuel : Minimum : 2 000 EUR- Maximum: 10 000 EUR

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: produits laitiers
Brève description: Fourniture Produits laitiers
Valeur estimée hors TVA: 36 000 💰
100 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et maximum annuel : Minimum : 9 000 EUR- Maximum: 25 000 EUR

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: epicerie générale
Brève description: Fourniture Epicerie générale
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et maximum annuel : Minimum : 10 000 EUR- Maximum: 40 000 EUR

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: biscuiterie
Brève description: Fourniture Biscuiterie
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
56 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et maximum annuel : Minimum : 3 000 EUR- Maximum: 14 000 EUR

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: boulagerie
Brève description: Fourniture Boulangerie
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et maximum annuel : Minimum : 2500 EUR- Maximum: 10 000 EUR

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: boissons
Brève description: Fourniture Boissons
Valeur estimée hors TVA: 16 000 💰
72 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et maximum annuel : Minimum : 4 000 EUR- Maximum: 18 000 EUR

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014CP06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Onnaing, 59264 Onnaing

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

les documents, certificats, attestations ou déclarations visés aux articles 43 à 45 du Code des Marchés Publics et notamment :

Lettre de candidature (ou Dc1) notamment en cas de groupement téléchargeable sur : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

Déclaration du candidat (ou Dc2), téléchargeable sur : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics.

Pouvoirs des personnes habilités à engager l'entreprise

déclaration du chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices pour des prestations se rapportant au(x) lot(s) considéré(s).

Capacité technique et professionnelle:

références de moins de 3 ans ou certificats de capacité, pour prestations similaires, ou preuve de mesure équivalente de garantie et de qualité de prestation

Déclaration indiquant les moyens et effectifs du candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

ressources propres de la Commune d'Onnaing - budget général. Virement par mandat administratif. Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique sous 30 jours (Art 98 du Cmp) à réception de facture, et trente jours après la fin de la décade de livraison pour les achats de produits alimentaires périssables. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit et sans formalité les intérêts moratoires. Ce taux est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les groupements d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements solidaires. Chaque membre du groupement devra impérativement remettre les pièces justificatives de la candidature mentionnées à l'article 4 du présent règlement de la consultation à l'appui de la lettre de candidature (ou Dc1).

Chacun des fournisseurs membres du groupement est engagé pour la totalité du marché. Un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du Pouvoir Adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement.

Conformément à l'article 51-vi du Code des Marchés Publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. - En qualité de membre de groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590447500013
Contact
Point de contact: M. Dumont Frederic
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org 🌏
Point de contact: Service de la commande publique
URL pour informations complémentaires: https://marches.rvvn.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3159&orgAcronyme=cavm 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3159&orgAcronyme=cavm 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3159&orgAcronyme=cavm 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014CP06
Informations complémentaires

marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac, CO 60031
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2014/S 176-310253 (2014-09-08)

Avis d'attribution de marché (2015-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2015-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 003-003154
Se réfère à l'avis: 2014/S 176-310253
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 174 B, annonce n° 232 du 11.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Onnaing, 59264 Onnaing.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Preuves et garanties apportées en matière de qualitée des denrées alimentaires et de qualité de service (lots 1 à 8) (60)
2. Prix (lots 1 à 8) (40)
3. Preuves et garanties apportées en matière de qualitée des denrées alimentaires et de qualité de service (lots 9 et 10) (30)
4. Prix (lots 9 et 10) (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: SAS Charlet
Adresse postale: Zone industrielle de la Houssoye, rue Calmette
Commune postale: Bois-Grenier
Code postal: 59280
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-24 📅
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: 7 rue de l'Europe, BP 245
Commune postale: Lomme
Code postal: 59462

3️⃣
Nom: Brake France service
Adresse postale: Les jardins d'Éole, bâtiment Le Levant, 4 allée des Séquoias
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760

4️⃣
Nom: Brake france service

5️⃣
Nom: SDA – société de distribution avicole
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154

6️⃣

7️⃣
Nom: SAS Pro a Pro, distribution Nord
Adresse postale: ZI de Somain-Aniche, ZA de la Renaissance
Commune postale: Somain
Code postal: 59490

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Menissez SA
Adresse postale: Lieu dit «les Cypréaux»
Commune postale: Feignies
Code postal: 59750

1️⃣0️⃣
Nom: Établissements Jean Coupez
Adresse postale: place du 4 septembre
Commune postale: Hergnies
Code postal: 59199
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
7
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielee
Source: OJS 2015/S 003-003154 (2015-01-05)

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