Fourniture de denrees alimentaires destinees aux etablissements D'Accueil de la premiere enfance lots n° 1-2-3-4

Mairie de Nanterre

Fourniture et livraison aux établissements d'accueil de la première enfance de la ville de Nanterre de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas et des goûters servis dans ces établissements, à des enfants âgés de 3 mois à moins de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cofida

Qui ?

• Mairie de Nanterre

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Fruits, légumes et produits connexes › Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Fromages
• Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
• Viande › Viande bovine
• Volaille › Volaille fraîche
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-21	Avis de marché
2014-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour nourrissons
Quantité ou étendue:

Les marchés sont passés pour une durée de 12 mois à compter de leur notification. Ils pourront être reconduits de manière tacite, 3 fois, par période de même durée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour nourrissons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-05-02 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100739
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation. Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure : 1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. 3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 mars 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les marchés sont passés sous la forme de marchés à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur.

Les montants annuels des marchés sont fixés à :

Lot no1 : épicerie et petits pots

- montant minimum : aucun ;

- montant maximum : 130 000 EUR HT;

Lot no2 : produits surgelés

- montant maximum : 120 000 EUR HT ;

Lot no3 : produits frais de crèmerie et viandes fraiches sous vide

- montant maximum : 170 000 EUR HT;

Lot no4 : produits frais de fruits, légumes, herbes fines, pommes de terre et oeufs extra frais:

- montant maximum : 120 000 EUR HT.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: epicerie et petits pots
Brève description: Epicerie et petits pots
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: Produits surgelés
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits frais de crèmerie et viandes fraiches sous vide
Brève description: Produits frais de crèmerie et viandes fraiches sous vide
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits frais de fruits, légumes, herbes fines, pommes de terre et oeufs extra frais
Brève description:

Produits frais de fruits, légumes, herbes fines, pommes de terre et oeufs extra frais

Description des options:

Pour le lot no 1, le marché est passé avec une prestation supplémentaire éventuelle portant sur des produits anti-allergènes.

pour le lot no 4, le marché est passé avec une prestation supplémentaire éventuelle portant sur des produits issus de l'agriculture biologique.

le chiffrage de ces PSE est facultatif

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DFA-AOOE-18-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Differents sites de la Ville de Nanterre, 92000 Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1/ Le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr ou pièces équivalentes

il est demandé au candidat renseigner une adresse électronique valable, et consultée régulièrement.

2/ Formulaire Dc2 " Déclaration des candidats " disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr ou pièces équivalentes

pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

3/ le pouvoir de la personne habilitée à engager la société

4/ Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :

- Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières

- production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du ou des marchés

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière: aucun.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucun
Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En l'absence de références de fournitures de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans l'hypothèse où le titulaire souhaite bénéficier de l'avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 89 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Application des articles 86, 91 à 100 et 104 à 111 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché, délai global de paiement : 30 jours maximum. Financement budget Ville

L'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est le maire de Nanterre.

Le comptable assignataire du paiement est le trésorier principal municipal.

Le versement d'une avance est prévu conformément à l'article 87 du code des marchés publics pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Le taux applicable au calcul de l'avance est fixé à 5% du montant du bon de commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Ville de Nanterre – service des marchés
Adresse postale: Renseignements techniques: Mme Levansa / service achats (tél +33 147295920 / fax +33 147295399) Renseignements administratifs: M. Le Calvé / service marchés (tél +33 147294869 / fax +33 147295399), contact: service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. Tél. (+33) 147294869. E-mail: marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax (+33) 147295399. Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406 – 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait : tour A – 5ème étage – service des Marchés – 130 rue du 8 Mai 1945 – 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, Contact: service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. Tél. (+33) 147294869. E-mail: marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax (+33) 147295399. Adresse internet: https://marches.local-trust.com/mairie-Nanterre
88-118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406 – 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: tour A – 5ème étage – service des marchés – 130 rue du 8 mai 1945 – 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, Contact: service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-18-14
Informations complémentaires

Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.

Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :

1/ Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

2/ Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.

3/ Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 mars 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
mars 2018
Source: OJS 2014/S 060-100739 (2014-03-21)

Avis d'attribution de marché (2014-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247494
Se réfère à l'avis: 2014/S 60-100739
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Les lots 1-2-3 ont été déclarés infructueux. Lot 4: Montant sans minimum et avec un maximum annuel de 120 000 EUR/HT Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 60 B, annonce nº 316 du 26.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites de la ville de Nanterre, 92000 Nanterre

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La capacité de la société à répondre aux besoins de la ville – coefficient 4
2. Le prix – coefficient 3
3. Le délai de passation des commandes – coefficient 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-10 📅
Nom: Cofida
Adresse postale: 9 bd Delta – Zone Euro Delta
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 138-247494 (2014-07-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Produits nutritionnels spéciaux (7)