Fourniture de denrées alimentaires destinées aux établissements d'accueil de la première enfance lots no1-2-3
Mairie de Nanterre
Fourniture et livraison aux établissements d'accueil de la première enfance de la ville de Nanterre de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas et des goûters servis dans ces établissements, à des enfants âgés de trois mois à moins de quatre ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
- • Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
- • Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
- • Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
- • Viande › Viande bovine
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-29 | Avis de marché |
| 2015-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour nourrissons
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour nourrissons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-29 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 167-297673
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie et petits pots.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits surgelés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits frais de crèmerie et viandes fraiches sous vide.
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DFA-AOOE-42-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la ville de Nanterre, 92000 Nanterre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucun.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Ville de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques : Mme Levansa / service achats (tél. +33 147295920 / fax +33 147295399) Renseignements administratifs : M. Le Calvé / service marchés (tél. +33 147294869 / fax +33 147295399), contact : service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. Tél. +33 147294869. E-Mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax +33 147295399. Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Nom: Ville de Nanterre - service des marchés
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait : tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 mai 1945 - 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact : service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. Tél. +33 147294869. E-Mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax +33 147295399. Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt : tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact : service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-42-14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Août 2018
Source: OJS 2014/S 167-297673 (2014-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour nourrissons
Quantité ou étendue:
Les marchés sont passés pour une durée de 12 mois à compter de leur notification. Ils pourront être reconduits de manière tacite, trois fois, par période de même durée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour nourrissons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294869 📞
Fax: +33 147295399 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-29 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 167-297673
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :
1. Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2. Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3. Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les marchés sont passés sous la forme de marchés à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur.
Les montants annuels des marchés sont fixés à :
Lot n° 1 : épicerie et petits pots
— montant minimum : aucun,
— montant maximum : 130 000 EUR HT.
Lot n° 2 : produits surgelés
— montant minimum : aucun,
— montant maximum : 120 000 EUR (HT).
Lot n° 3 : produits frais de crèmerie et viandes fraiches sous vide
— montant maximum : 170 000 EUR HT.
Fourniture et livraison aux établissements d'accueil de la première enfance de la ville de Nanterre de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas et des goûters servis dans ces établissements, à des enfants âgés de trois mois à moins de quatre ans.
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Brève description: Épicerie et petits pots.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits surgelés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits frais de crèmerie et viandes fraiches sous vide.
Description des options:
Pour le lot n° 1, le marché est passé avec une prestation supplémentaire éventuelle portant sur des produits anti-allergènes.
Le chiffrage de cette PSE est facultatif.
Numéro de référence: DFA-AOOE-42-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la ville de Nanterre, 92000 Nanterre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr ou pièces équivalentes
Il est demandé au candidat renseigner une adresse électronique valable, et consultée régulièrement.
2/ Formulaire Dc2 " Déclaration des candidats " disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr ou pièces équivalentes pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
3/ le pouvoir de la personne habilitée à engager la société
4/ Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du ou des marchés.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En l'absence de références de fournitures de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
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Dépôts et garanties exigés:
Dans l'hypothèse où le titulaire souhaite bénéficier de l'avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Application des articles 86, 91 à 100 et 104 à 111 du code des marchés publics, possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché, délai global de paiement : 30 jours maximum. Financement budget Ville.
L'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est le maire de Nanterre.
Le comptable assignataire du paiement est le Trésorier Principal Municipal.
Le versement d'une avance est prévu conformément à l'article 87 du code des marchés publics pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT) et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois. Le taux applicable au calcul de l'avance est fixé à 5% du montant du bon de commande.
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En cas de groupement, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Quentin Le Calvé
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Ville de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques : Mme Levansa / service achats (tél. +33 147295920 / fax +33 147295399) Renseignements administratifs : M. Le Calvé / service marchés (tél. +33 147294869 / fax +33 147295399), contact : service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. Tél. +33 147294869. E-Mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax +33 147295399. Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Nom: Ville de Nanterre - service des marchés
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour retrait : tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 mai 1945 - 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact : service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé, F-92000 Nanterre. Tél. +33 147294869. E-Mail : marches.publics@mairie-nanterre.fr. Fax +33 147295399. Adresse internet : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
88-118 rue du 8 Mai 1945, BP 1406 - 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt : tour A - 5ème étage - service des marchés - 130 rue du 8 Mai 1945 - 92000 Nanterre / du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre, contact : service des marchés, à l'attention de M. Le Calvé
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-42-14
Informations complémentaires
Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.
Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :
1. Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2. Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
3. Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Août 2018
Source: OJS 2014/S 167-297673 (2014-08-29)
Avis d'attribution de marché (2015-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date de publication: 2015-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 021-033922
Se réfère à l'avis: 2014/S 167-297673
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La capacité de la société à répondre aux besoins de la ville — coefficient 4
2. Le prix — coefficient 3
3. Le délai de passation des commandes — coefficient 2
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-22 📅
Nom: Cofida
Adresse postale: 9 bd du Delta — zone Euro — bât. De4
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Fresca
Adresse postale: ZA de la Butte au Berger — 29 rue H. Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
3️⃣
Adresse postale: 9 bd du Delta — Zone Euro Delta — bât. DE4
Code postal: 95658
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 021-033922 (2015-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 88/118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date de publication: 2015-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 021-033922
Se réfère à l'avis: 2014/S 167-297673
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Montants annuels des marchés:
Lot 1 — pas de minimum et maximum 130 000 EUR/HT.
Lot 2 — pas de minimum et maximum 120 000 EUR/HT.
Lot 3 — pas de minimum et maximum 170 000 EUR/HT.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 167 B, annonce n° 254 du 2.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La capacité de la société à répondre aux besoins de la ville — coefficient 4
2. Le prix — coefficient 3
3. Le délai de passation des commandes — coefficient 2
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-22 📅
Nom: Cofida
Adresse postale: 9 bd du Delta — zone Euro — bât. De4
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Fresca
Adresse postale: ZA de la Butte au Berger — 29 rue H. Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
3️⃣
Adresse postale: 9 bd du Delta — Zone Euro Delta — bât. DE4
Code postal: 95658
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 021-033922 (2015-01-27)
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