Fourniture de denrées alimentaires

Commune de Rognac

Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire, des personnes agées (espace st Jacques) et la crèche (Maison de la petite enfance) et divers services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Rognac

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-25	Avis de marché
2014-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 23.6.2014 jusqu'au 22.6.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac
Adresse postale: 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: +33 442877600 📞
Fax: +33 442877626 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date limite de soumission: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071188
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-rognac.fr Marché à bons de commande durée du marché : 1 an à compter du 23.6.2014 Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits laitiers, ovo produits
Quantité ou étendue: Maximum 70 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Viandes fraîches : boeuf, veau, agneau, porc, volaille, charcuterie
Quantité ou étendue: Maximum 110 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes frais
Quantité ou étendue: Maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits surgelés
Quantité ou étendue: Maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Brève description: Epicerie, boîtages, biscuits
Numéro du lot: 6
Brève description: Repas Biologiques
Quantité ou étendue: Maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons
Numéro du lot: 8
Brève description: *Vins
Quantité ou étendue: Maximum 10 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014/06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Rognac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. La facturation est mensuelle. Le titulaire remet au pouvoir adjudicateur un décompte mensuel, (relevé des factures du mois écoulé par services). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les sommes dues seront payées sur le budget communal selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (20)
2. Prix des fournitures (30)
3. Qualité et provenance des produits (circuit court) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130081900128
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Nom: Ville de Rognac: Mme Gaetane Batiget
Adresse postale: Service de la commande publique, 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Nom: Ville de Rognac

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/06
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-rognac.fr

Marché à bons de commande

durée du marché : 1 an à compter du 23.6.2014

Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.

Source: OJS 2014/S 043-071188 (2014-02-25)

Avis d'attribution de marché (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226651
Se réfère à l'avis: 2014/S 43-071188
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-rognac.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 42 B, annonce nº 163 du 28.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-20 📅
Nom: Félix Potin Provence
Adresse postale: Lieudit Grand Clos de la Rouge
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-18 📅
Nom: Sofac saveurs D'Allauch
Adresse postale: route des 4 Saisons, ZAC de Fontvieille
Commune postale: Allauch
Code postal: 13190

3️⃣
Nom: Canavese SAS
Adresse postale: CD 2 La Muscatelle
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13675

4️⃣
Nom: Davigel SAS
Adresse postale: BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-23 📅
Nom: Les comptoirs de Provence
Adresse postale: 70 bd Marcel Pagnol, ZAC de Croze
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127

6️⃣
Nom: Scop Unisvert
Adresse postale: 19 chemin du Fond du Village
Commune postale: Lanta
Code postal: 31570

7️⃣
Nom: 10.13 Services
Adresse postale: 4 rue Théodore Aubanel
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13920

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Source: OJS 2014/S 127-226651 (2014-07-02)

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