Fourniture de combustibles de chauffage pour les bâtiments et de carburants pour les véhicules communaux
Commune d'Huez
Le marché a pour objet la fourniture de:
— fuel domestique pour le chauffage et groupe électrogène des bâtiments communaux, et de GNR pour les groupes électrogènes utilisés pour les évènements municipaux, livrés en citerne,
— carburants sans plomb 95 et 98, gazole et GNR pour les véhicules et engins communaux, pris directement à la/aux station(s) de distribution du prestataire.
Le délai de réception des offres était de 2014-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-30 | Avis de marché |
| 2015-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Huez
Adresse postale: 226 route de la Poste
Code postal: 38750
Commune postale: Alpe d'Huez
Contact
Courrier électronique: info@mairie-alpedhuez.fr 📧
Téléphone: +33 476112121 📞
Fax: +33 476112100 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-30 📅
Date limite de soumission: 2014-12-11 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375103
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description: Fourniture de carburants pour véhicules communaux.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14FF-0098-L
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station de l'Alpe d'Huez – village d'Huez, 38750 Alpe d'Huez.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal de fonctionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique appréciée au vu de l'analyse du mémoire technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380191300012
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Service des marchés publics: Mme Gabriella Leduc
Adresse postale: Mairie Annexe, 226 route de la Poste
Téléphone: +33 476112191 📞
Référence
Dates
Date de début: 2015-02-15 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0098-L
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 476429006 📞
Source: OJS 2014/S 212-375103 (2014-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Huez
Adresse postale: 226 route de la Poste
Code postal: 38750
Commune postale: Alpe d'Huez
Contact
Courrier électronique: info@mairie-alpedhuez.fr 📧
Téléphone: +33 476112121 📞
Fax: +33 476112100 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-30 📅
Date limite de soumission: 2014-12-11 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375103
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: pour le lot nº 2: fourniture de carburants pour véhicules communaux.
Critères de sélection des offres:
Prix des prestations – pondération 40 %.
Valeur technique appréciée au vu de l'analyse du cadre de réponse et du mémoire technique – pondération 60 %.
Renseignements administratifs:
Service des marchés publics, Mme Gabriella Leduc, Mairie Annexe, 226 route de la Poste,
38750 Alpe d'Huez,
Tél. +33 476112191, fax +33 476112100.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de:
— fuel domestique pour le chauffage et groupe électrogène des bâtiments communaux, et de GNR pour les groupes électrogènes utilisés pour les évènements municipaux, livrés en citerne,
— carburants sans plomb 95 et 98, gazole et GNR pour les véhicules et engins communaux, pris directement à la/aux station(s) de distribution du prestataire.
Brève description:
Fourniture de combustibles pour le chauffage et groupe électrogène des bâtiments et évènements municipaux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de carburants pour véhicules communaux.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14FF-0098-L
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station de l'Alpe d'Huez – village d'Huez, 38750 Alpe d'Huez.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal de fonctionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique appréciée au vu de l'analyse du mémoire technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380191300012
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Service des marchés publics: Mme Gabriella Leduc
Adresse postale: Mairie Annexe, 226 route de la Poste
Téléphone: +33 476112191 📞
Référence
Dates
Date de début: 2015-02-15 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0098-L
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: pour le lot nº 2: fourniture de carburants pour véhicules communaux.
Critères de sélection des offres:
Prix des prestations – pondération 40 %.
Valeur technique appréciée au vu de l'analyse du cadre de réponse et du mémoire technique – pondération 60 %.
Renseignements administratifs:
Service des marchés publics, Mme Gabriella Leduc, Mairie Annexe, 226 route de la Poste,
38750 Alpe d'Huez,
Tél. +33 476112191, fax +33 476112100.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 476429006 📞
Source: OJS 2014/S 212-375103 (2014-10-30)
Avis d'attribution de marché (2015-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085246
Se réfère à l'avis: 2014/S 212-375103
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique appréciée au vu de l'analyse du mémoire technique (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-12 📅
Nom: SAS Carbel
Adresse postale: 8 avenue de la Muzelle — BP 28
Commune postale: Les Deux Alpes
Code postal: 38860
2️⃣
Adresse postale: Avenue de la Muzelle — BP 28
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2015/S 049-085246 (2015-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085246
Se réfère à l'avis: 2014/S 212-375103
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 212 B, annonce nº 182 du 4.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique appréciée au vu de l'analyse du mémoire technique (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-12 📅
Nom: SAS Carbel
Adresse postale: 8 avenue de la Muzelle — BP 28
Commune postale: Les Deux Alpes
Code postal: 38860
2️⃣
Adresse postale: Avenue de la Muzelle — BP 28
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2015/S 049-085246 (2015-03-06)
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