Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux de la ville et du CCAS, de gazole non routier pour les engins et de fuel pour les chaudières municipales
Ville de Chenôve
Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux de la ville et du CCAS, de gazole non routier pour les engins et de fuel pour les chaudières municipales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-31 | Avis de marché |
| 2014-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chenôve
Adresse postale: 2 place Pierre Meunier, BP 130
Code postal: 21303
Commune postale: Chenôve Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chenove.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-chenove.fr 📧
Téléphone: +33 380515500 📞
Fax: +33 380515502 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265812
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture de carburants.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de carburant spécifique.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de gazole non routier pour les engins municipaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de fuel pour les chaudières municipales.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro de référence: AO2014-08
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les prestations ne font pas l'objet de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Critères d'attribution
Critère: 1. Approvisionnement pour les lots 1 et 2 (70)
2. Prix pour les lots 1 et 2 (30)
3. Prix assorti du rabais consenti pour les lots 3 et 4 (70)
4. Délai de livraison pour les lots 3 et 4 (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Chenôve
Adresse postale: 2 place Pierre Meunier – BP 130
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2014-08
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas – BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 148-265812 (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chenôve
Adresse postale: 2 place Pierre Meunier, BP 130
Code postal: 21303
Commune postale: Chenôve Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chenove.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-chenove.fr 📧
Téléphone: +33 380515500 📞
Fax: +33 380515502 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date limite de soumission: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265812
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements administratifs et/ou techniques complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront adresser une demande écrite au plus tard 12 jours avant la date de remise des offres à:
Mairie de Chenôve – Service des marchés publics – 2 place Pierre Meunier – BP 130 – 21303 Chenôve Cedex – fax: +33 380515502 – courriel: service.marches@ville-chenove.fr
ou sur support dématérialisé à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr, réf. Ao2014-08
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sur le site e-bourgogne.fr sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les modalités de transmission des plis papier:
L'ensemble du dossier à remettre par le candidat sera placé sous enveloppe cachetée.
L'enveloppe unique portera les mentions suivantes:
Offre pour: fournitures de carburants pour les véhicules municipaux de la Ville et du CCAS, de gazole non routier pour les engins et de fuel pour les chaudières municipales – lot (s) n
Adressée à l'adresse de la mairie de Chenôve. Toutes les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux de la ville et du CCAS, de gazole non routier pour les engins et de fuel pour les chaudières municipales.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de carburants.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour les 3 années d'exercice.Pour la Ville: (Super 95 et, 98 sans plomb, gazole, GPL):— le seuil minimum garanti est de: 130 000 litres,— le seuil maximum est de: 300 000 litres.Pour le CCAS : (Super 95 et, 98 sans plomb, Gazole, GPL):— le seuil minimum garanti est de: 1000 litres,— le seuil maximum est de: 12 000 litres.
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Pour les 3 années d'exercice.
Pour la Ville: (Super 95 et, 98 sans plomb, gazole, GPL):
— le seuil minimum garanti est de: 130 000 litres,
— le seuil maximum est de: 300 000 litres.
Pour le CCAS : (Super 95 et, 98 sans plomb, Gazole, GPL):
— le seuil minimum garanti est de: 1000 litres,
— le seuil maximum est de: 12 000 litres.
Brève description: Fourniture de carburant spécifique.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour les 3 années d'exercice.Pour la Ville: (Ethanol sans plomb):— le seuil minimum garanti est de: 600 litres,— le seuil maximum est de: 1 200 litres.
Pour la Ville: (Ethanol sans plomb):
— le seuil minimum garanti est de: 600 litres,
— le seuil maximum est de: 1 200 litres.
Brève description: Fourniture de gazole non routier pour les engins municipaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour les 3 années d'exercice.Pour la Ville: (Gazole non routier):— le seuil minimum garanti est de : 20 000 litres,— le seuil maximum est de : 40 000 litres.
Pour la Ville: (Gazole non routier):
— le seuil minimum garanti est de : 20 000 litres,
— le seuil maximum est de : 40 000 litres.
Brève description: Fourniture de fuel pour les chaudières municipales.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour les 3 années d'exercice.Pour la Ville: (Fuel):— le seuil minimum garanti est de : 50 000 litres,— le seuil maximum est de : 100 000 litres.
Pour la Ville: (Fuel):
— le seuil minimum garanti est de : 50 000 litres,
— le seuil maximum est de : 100 000 litres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces administratives demandées aux candidats:
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires édités par la Direction des affaires juridiques (DAJ) du ministère de l'économie et des finances:
— Lettre de candidature: imprimé DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, l'imprimé doit être signé en original, accompagné du pouvoir de la personne habilitée à signer,
— déclaration du candidat: imprimé DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, dûment complété,
Ou à joindre l'ensemble des informations exigées au titre des articles 43, 44 et 45 du Code des marchés publics par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.
Le candidat précisera s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du jugement prononcé. Il fournira une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.
Elles seront appréciées au regard d'une déclaration des chiffres d'affaires des 3 dernières années (ou joindre un KBIS pour les structures nouvellement créées).
Capacité technique et professionnelle:
Pour démontrer leur capacité, les candidats présenteront des références de nature et d'importance comparable à l'objet du marché, les documents demandés dans le dossier de consultation ou si cela leur est impossible, toute autre information laissée à leur livre appréciation permettant de faire valoir que leur expérience et compétence sont suffisantes pour assurer la prestation.
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Si l'entreprise a été créée récemment mais que ces personnels disposent d'une expérience professionnelle acquise dans une autre société, le candidat pourra s'en prévaloir, à l'appui d'explications circonstanciées et attestées.
Dépôts et garanties exigés: Les prestations ne font pas l'objet de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres.
Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Avance prévue. Paiement en euros.
Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un groupement.
En application de l'article 51-VI du Code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements.
En application de l'article 51-VII du Code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Critères d'attribution
Critère: 1. Approvisionnement pour les lots 1 et 2 (70)
2. Prix pour les lots 1 et 2 (30)
3. Prix assorti du rabais consenti pour les lots 3 et 4 (70)
4. Délai de livraison pour les lots 3 et 4 (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Chenôve
Adresse postale: 2 place Pierre Meunier – BP 130
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2014-08
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements administratifs et/ou techniques complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront adresser une demande écrite au plus tard 12 jours avant la date de remise des offres à:
Mairie de Chenôve – Service des marchés publics – 2 place Pierre Meunier – BP 130 – 21303 Chenôve Cedex – fax: +33 380515502 – courriel: service.marches@ville-chenove.fr
ou sur support dématérialisé à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr, réf. Ao2014-08
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sur le site e-bourgogne.fr sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les modalités de transmission des plis papier:
L'ensemble du dossier à remettre par le candidat sera placé sous enveloppe cachetée.
L'enveloppe unique portera les mentions suivantes:
Offre pour: fournitures de carburants pour les véhicules municipaux de la Ville et du CCAS, de gazole non routier pour les engins et de fuel pour les chaudières municipales – lot (s) n
Adressée à l'adresse de la mairie de Chenôve. Toutes les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas – BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 148-265812 (2014-07-31)
Avis d'attribution de marché (2014-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-429740
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265812
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-09 📅
Nom: Total Marketing Service
Adresse postale: 24 cours Michelet, La Défense 10
Commune postale: La Défense
Code postal: 92069
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rm.marches-publics-gr@total.com 📧
2️⃣
Nom: Total Marketing Services La Défense 10
Adresse postale: 24 cours Michelet
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-04 📅
Nom: CPE Énergie
Adresse postale: 5 rue Colbert
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Courrier électronique: jose.bragado@cpe-energie.com 📧
4️⃣
Nom: Piretti
Adresse postale: route de Gray
Commune postale: Varois-et-Chaignot
Code postal: 21490
Courrier électronique: eampaud@piretti.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 place Pierre Meunier
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616, F
Source: OJS 2014/S 244-429740 (2014-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-429740
Se réfère à l'avis: 2014/S 148-265812
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Les marchés sont a bons de commandes avec des minimum et maximum en quantité. En conséquence les montants estimés sont la résultante des consommations sur les exercices antérieures et des prix ci après:
Lot n° 1: carburants. Prix barème du 8.9.2014 assorti du rabais consenti:
— sans plomb 95: 1,3236 EUR HT/l,
— sans plomb 98: 1,3611 EUR HT/l,
— gazole: 1,1464 EUR HT/l,
— GPL: 0,7825 EUR HT/l.
Lot n° 2: carburant spécifique. Prix barème du 8.9.2014 assorti du rabais consenti: Ethanol: 1,2944 EUR HT/l.
Lot n° 3: gazole non routier pour engins. Prix du 8.9.2014 assorti du rabais consenti: 686,16 EUR HT/m
Lot n° 4: gazole pour les chaudières. Prix du 8.9.2014 assorti du rabais consenti: 654,00 EUR HT/m
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 148 B, annonce n° 187 du 5.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-09 📅
Nom: Total Marketing Service
Adresse postale: 24 cours Michelet, La Défense 10
Commune postale: La Défense
Code postal: 92069
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rm.marches-publics-gr@total.com 📧
2️⃣
Nom: Total Marketing Services La Défense 10
Adresse postale: 24 cours Michelet
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-04 📅
Nom: CPE Énergie
Adresse postale: 5 rue Colbert
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Courrier électronique: jose.bragado@cpe-energie.com 📧
4️⃣
Nom: Piretti
Adresse postale: route de Gray
Commune postale: Varois-et-Chaignot
Code postal: 21490
Courrier électronique: eampaud@piretti.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 place Pierre Meunier
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616, F
Source: OJS 2014/S 244-429740 (2014-12-15)
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