Fourniture de carburants et combustible

Ville de Chambéry

Fourniture de carburants et combustible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-05 Avis de marché
2014-12-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés pourront être reconduits pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Valeur totale du marché: 5 544 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chambéry
Adresse postale: Communauté d'agglomération Chambéry Métropole, CCAS savoie déchets coordonnateur du groupement d'achat: Ville de Chambéry, pôle bâtiments/ateliers municipaux, 99 place François Mitterrand, BP 11105
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date limite de soumission: 2014-06-16 📅
Date de publication: 2014-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-153558
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de jugement des candidatures : garanties et capacités techniques et financières. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants et combustible.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de carburants pour la station service du CTM.
Quantité ou étendue: Maximum 1 320 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture d'ad Blue, livré à la cuve
Brève description: (produit pour réduction des émissions polluantes des poids lourds)
Quantité ou étendue: Maximum 6 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de fuel domestique ordinaire, livré à la cuve.
Quantité ou étendue: Maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Lot 01. Fourniture d'additif pour protection "Grand froid".
Numéro de référence: 14/11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambéry

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; lettre de candidature (Dc1) Déclaration du candidat, y compris les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement pour les lots 01 et 03 et révision trimestrielle pour le lot 02. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CAG.-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures : Lots 1 et 3 : devis estimatifs d'aide au dépouillement avec rabais forfaitaire constant par M3, sur prix DIREM et lot 2 : Devis estimatif d'aide au dépouillement en prix nets (90)
2. Critères environnementaux (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Chambéry
Adresse postale: Direction finances et commande publique service des marchés publics BP 11105 - 99 place François Mitterrand
Téléphone: +33 479602283 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Fax: +33 479336566 📠
Adresse postale: Service des marchés publics bureau 19 - BP 11105 - 99 place François Mitterrand
URL des documents: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14/11
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de jugement des candidatures : garanties et capacités techniques et financières.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 088-153558 (2014-05-05)
Avis d'attribution de marché (2014-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 544 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Communauté d'agglomération Chambéry Métropole, CCAS, Savoie Déchets, coordonnateur du groupement d'achat: Ville de Chambéry, pôle bâtiments/ateliers municipaux, 99 place François Mitterrand, BP 11105
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-22 📅
Date de publication: 2014-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 249-441831
Se réfère à l'avis: 2014/S 88-153558
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
La consultation des marchés peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les dates d'attribution indiquées dans la présente s'entendent comme les dates de notification des marchés. Les montants maximums indiqués dans la présente correspondent aux montants maximums sur la durée totale des marchés (périodes de reconduction comprises: 1 an de durée initiale et 3 possibilités de reconduction). La Ville de Chambéry est coordonnatrice du groupement de commande. Il s'agit de marchés à bons de commande sans montant minimum avec des montants maximums sur la durée du marché et un opérateur économique par lot. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Pour tout renseignement, vous pouvez contacter le greffe du tribunal administratif de Grenoble, rue Fantin Latour, greffe.ta-grenoble@juradm.fr . Référence avis de publicité BOAMP B n° 88 du 7.5.2014 annonce n° 221 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambéry, 73011 Chambéry Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures: lots 1 et 3: devis estimatifs d'aide au dépouillement avec rabais forfaitaire constant par M3, sur prix DIREM et lot 2: devis estimatif d'aide au dépouillement en prix nets (90)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-12 📅
Nom: Pétrole Ocedis
Adresse postale: 352 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Courrier électronique: contact@petrolesocedis.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Thevenin distribution
Adresse postale: PEM 2 rue de l'Ardoise, BP 7005, Cedex 07
Commune postale: Lyon
Code postal: 69342
Courrier électronique: b.boisson@thevenin-ducrot.fr 📧

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Chambéry Métropole
Adresse postale: 106 allée des Blachères
Code postal: 73026

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures/ 🌏
Source: OJS 2014/S 249-441831 (2014-12-22)
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