Fourniture de carburant de type G.N.R. (Gazole Non Routier)
Ville de Saint-Brieuc
Fourniture de carburant de type G.N.R. (Gazole Non Routier).
Les prestations doivent être livrées aux points de livraison, aux jours et heures indiqués sur chaque bon de commande. Les livraisons seront effectuées soit au Centre technique municipal de Douvenant - 1 rue Evariste Galois à Saint-Brieuc ou au service espaces-verts, rue du Languedoc, à Saint-Brieuc.
Le délai de réception des offres était de 2014-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: place du Général de Gaulle, CS 72365
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-saint-brieuc.fr 📧
Téléphone: +33 296625377 📞
Fax: +33 296625650 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date limite de soumission: 2014-05-06 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-096908
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: 14S0023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. Descriptif.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Saint-Brieuc
Nom: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: Ville de Saint-Brieuc, direction des finances service des marchés publics, Hôtel de Ville, CS 72365
Point de contact: Mme Adrienne Gour
URL pour informations complémentaires: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0023
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 058-096908 (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
La première période du marché initial sera d'une durée d'environ 9 mois et se terminera le 21.4.2015.Une reconduction de manière expresse validera la seconde période d'une année qui se terminera le 21.4.2016
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: place du Général de Gaulle, CS 72365
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-saint-brieuc.fr 📧
Téléphone: +33 296625377 📞
Fax: +33 296625650 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date limite de soumission: 2014-05-06 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-096908
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : par voie électronique (e-megalis).
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
- autres renseignements demandés : === offre ===,
- autres renseignements demandés : acte d'engagement,
- autres renseignements demandés : tout document complémentaire que le candidat juge utile à la présentation et à la bonne compréhension de son offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburant de type G.N.R. (Gazole Non Routier).
Les prestations doivent être livrées aux points de livraison, aux jours et heures indiqués sur chaque bon de commande. Les livraisons seront effectuées soit au Centre technique municipal de Douvenant - 1 rue Evariste Galois à Saint-Brieuc ou au service espaces-verts, rue du Languedoc, à Saint-Brieuc.
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La première période du marché initial sera d'une durée d'environ 9 mois et se terminera le 21.4.2015.
Une reconduction de manière expresse validera la seconde période d'une année qui se terminera le 21.4.2016
Nombre de reconductions possibles : 1.
- durée de la période de reconduction : 1 an,
- durée maximale de l'affaire : 21 mois,
- date limite de fin de l'affaire : 21.4.2016.
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: 14S0023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. Descriptif.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garanties professionnelles et financières
- garanties techniques.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement : paiement sur le budget de la Ville, dans les conditions prévues aux articles 92 à 100 du code des marchés publics.
- mode de paiement : virement bancaire (mandat administratif),
- délai de paiement : 30 jours.
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Saint-Brieuc
Nom: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: Ville de Saint-Brieuc, direction des finances service des marchés publics, Hôtel de Ville, CS 72365
Point de contact: Mme Adrienne Gour
URL pour informations complémentaires: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-brieuc.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0023
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : par voie électronique (e-megalis).
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
- autres renseignements demandés : === offre ===,
- autres renseignements demandés : acte d'engagement,
- autres renseignements demandés : tout document complémentaire que le candidat juge utile à la présentation et à la bonne compréhension de son offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel possible avant la signature du marché.
- recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions.
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