Fourniture de carburant (Aoo)
SDIS du Doubs
Fourniture de carburant (Aoo).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-29 | Avis de marché |
| 2014-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Doubs
Adresse postale: Service départemental d'incendie et de secours du Doubs, 10 chemin de la Clairière
Code postal: 25042
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis25.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sdis25.fr 📧
Téléphone: +33 381853698 📞
Fax: +33 381853709 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-29 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-263855
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburant (Aoo).
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Audincourt-Valentigney
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Maiche
Brève description:
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Pont-de-Roide
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14S0027
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Positionnement géographique par rapport aux CIS (40)
2. Services proposés : accès facile poids lourds, horaires d'ouverture et possibilité 24h/24h avec carte carburant, nombre de pompes, suivi consommations (30)
3. Prix (T.T.C.) au litre au 31 juillet 2014 par type de carburant (taux de remise inclus) (20)
4. Coût ou gratuité de la carte carburant et des services associés (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président du Conseil d'administration
Nom: Service départemental d'incendie et de secours du Doubs
Adresse postale: Service départemental d'incendie et de secours du Doubs, achats et marchés publics, 10 chemin de la Clairière
URL des documents: http://www.sdis25.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sdis25.fr 🌏
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0027
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif interrégional des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif interrégional des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 147-263855 (2014-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Doubs
Adresse postale: Service départemental d'incendie et de secours du Doubs, 10 chemin de la Clairière
Code postal: 25042
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis25.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sdis25.fr 📧
Téléphone: +33 381853698 📞
Fax: +33 381853709 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-29 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-263855
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : téléchargement (www.sdis25.fr, marchés publics), par courrier, fax, courriel (marches.publics@sdis25.fr) ou main propre.
Autres renseignements complémentaires : Le marché sera conclu pour une durée de quatre (4) ans, soit 48 mois, à compter du 1.11.2014.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
— autres renseignements demandés : === candidature ===,
— autres renseignements demandés : lettre de candidature (Dc1),
— autres renseignements demandés : déclaration du candidat (Dc2),
— autres renseignements demandés : === offre ===,
— autres renseignements demandés : acte d'engagement,
— autres renseignements demandés : bordereau de prix unitaire,
— autres renseignements demandés : documentation technique,
— autres renseignements demandés : document complémentaire à l'initiative du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburant (Aoo).
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Audincourt-Valentigney
Brève description:
Audincourt-ValentigneyMinimum /4 ans : 29 841 EUR HT.Maximum /4ans : 89 522 EUR (HT).
Audincourt-Valentigney
Minimum /4 ans : 29 841 EUR HT.
Maximum /4ans : 89 522 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Maiche
Brève description:
MaicheMinimum /4 ans : 13 891 EUR HT.Maximum /4ans : 41 672 EUR (HT).
Maiche
Minimum /4 ans : 13 891 EUR HT.
Maximum /4ans : 41 672 EUR (HT).
Intitulé du lot: Pont-de-Roide
Brève description:
Pont-de-RoideMinimum /4 ans : 9 418 EUR HT.Maximum /4ans : 28 253 EUR (HT).
Pont-de-Roide
Minimum /4 ans : 9 418 EUR HT.
Maximum /4ans : 28 253 EUR (HT).
Numéro de référence: 14S0027
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En cas de redressement judiciaire, fournir une copie du ou des jugements prononcés à cet effet. (ou cadre D-2 du Dc2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices (ou cadre D-1 du Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements relatifs aux moyens du candidat (cadre G du Dc2).
Références professionnelles, réalisation de marchés de même nature et importance sur les trois dernières années, capacité à assurer en temps et en heure les opérations et prestations (ou cadre G du Dc2).
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement : financement par ressources propres.
— mode de paiement : virement bancaire (mandat administratif),
— délai de paiement : 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Positionnement géographique par rapport aux CIS (40)
2. Services proposés : accès facile poids lourds, horaires d'ouverture et possibilité 24h/24h avec carte carburant, nombre de pompes, suivi consommations (30)
3. Prix (T.T.C.) au litre au 31 juillet 2014 par type de carburant (taux de remise inclus) (20)
4. Coût ou gratuité de la carte carburant et des services associés (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président du Conseil d'administration
Nom: Service départemental d'incendie et de secours du Doubs
Adresse postale: Service départemental d'incendie et de secours du Doubs, achats et marchés publics, 10 chemin de la Clairière
URL des documents: http://www.sdis25.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sdis25.fr 🌏
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0027
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : téléchargement (www.sdis25.fr, marchés publics), par courrier, fax, courriel (marches.publics@sdis25.fr) ou main propre.
Autres renseignements complémentaires : Le marché sera conclu pour une durée de quatre (4) ans, soit 48 mois, à compter du 1.11.2014.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
— autres renseignements demandés : === candidature ===,
— autres renseignements demandés : lettre de candidature (Dc1),
— autres renseignements demandés : déclaration du candidat (Dc2),
— autres renseignements demandés : === offre ===,
— autres renseignements demandés : acte d'engagement,
— autres renseignements demandés : bordereau de prix unitaire,
— autres renseignements demandés : documentation technique,
— autres renseignements demandés : document complémentaire à l'initiative du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif interrégional des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif interrégional des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 147-263855 (2014-07-29)
Avis d'attribution de marché (2014-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-392249
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-263855
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Services proposés: accès facile poids lourds, horaires d'ouverture et possibilité 24h/24h avec carte carburant, nombre de pompes, suivi consommations (30)
3. Prix (TTC) au litre au 31.7.2014 par type de carburant (taux de remise inclus) (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-10 📅
Nom: La Compagnie des Cartes
Adresse postale: 32 ter boulevard Ornano
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2014/S 222-392249 (2014-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-392249
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-263855
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
La date de signature de tous les marchés attribués est le 7.10.2014.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº 146 B, annonce no 176 du 1.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Services proposés: accès facile poids lourds, horaires d'ouverture et possibilité 24h/24h avec carte carburant, nombre de pompes, suivi consommations (30)
3. Prix (TTC) au litre au 31.7.2014 par type de carburant (taux de remise inclus) (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-10 📅
Nom: La Compagnie des Cartes
Adresse postale: 32 ter boulevard Ornano
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2014/S 222-392249 (2014-11-14)
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