Fourniture de bracelets d'identité pour le groupement de commandes Axe-Seine composé du CHU hôpitaux de Rouen et du groupe hospitalier du Havre

CHU de Rouen

Fourniture de bracelets d'identité pour le groupement de commandes Axe-Seine composé du CHU hôpitaux de Rouen et du groupe hospitalier du Havre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-24 Avis de marché
2015-09-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bracelet d'identité
Quantité ou étendue:
Le présent marché fait suite à une première consultation lancée le 23/04/2014. Le groupement de commandes AXE-SEINE a déclaré sans suite, pour motif d'intérêt général fondé sur la définition du besoin, la procédure de passation de ce marché dans son intégralité.La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3, et 57 à 59 du code des marchés publics.Chaque lot est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité, conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné.Chaque lot est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire.Chaque lot peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive d'un an pour une durée maximale de validité du marché de 4 ans.La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.5.2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bracelet d'identité 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DSEL – cellule des marchés publics – 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-24 📅
Date limite de soumission: 2015-02-18 📅
Date de publication: 2014-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 250-444284
Se réfère à l'avis: 2014/S 82-142692
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à: M. le directeur des services economiques et de la logistique du centre hospitalier universitaire de Rouen 1 rue de Germont Cour d'honneur - porte 5 76031 Rouen Cedex Ou en adressant sa demande par fax au +33 232888140 Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: - soit la transmission par voie dématérialisée (électronique); - soit la transmission par voie postale; - soit la transmission en main propre. Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf. Règlement de consultation). Des échantillons sont à remettre dans les conditions prévues au règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de bracelets d'identité pour le groupement de commandes Axe-Seine composé du CHU hôpitaux de Rouen et du groupe hospitalier du Havre.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bracelets d'identité pour adultes-enfants, inviolables avec rabat de protection transparent permettant la pose d'étiquette patient
Brève description:
La description des produits pouvant être commandés se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Quantité ou étendue: Les quantités estimatives non contractuelles sont: Bracelet d'identité pour adulte - enfant: 208000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bracelets d'identité pour adultes-enfants et pour obèses, inviolables avec rabat de protection transparent permettant la pose d'étiquette patient
Quantité ou étendue: Les quantités estimatives non contractuelles sont: Bracelet d'identité pour adulte - enfant: 464000; Bracelet d'identité pour personnes obèses: 3000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bracelets d'identité pour nouveaux nés, inviolables
Brève description:
La description des produits pouvant être commandés se trouve…
… dansle cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
… dans
le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Quantité ou étendue: Les quantités estimatives non contractuelles sont: Bracelet d'identité pour nouveau-né - couleur bleue: 48000; Bracelet d'identité pour nouveau-né - couleur rose: 38400.
Le présent marché fait suite à une première consultation lancée le 23/04/2014. Le groupement de commandes AXE-SEINE a déclaré sans suite, pour motif d'intérêt général fondé sur la définition du besoin, la procédure de passation de ce marché dans son intégralité.
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La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3, et 57 à 59 du code des marchés publics.
Chaque lot est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité, conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.
Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné.
Chaque lot est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire.
Chaque lot peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive d'un an pour une durée maximale de validité du marché de 4 ans.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 1.5.2015.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35-ii du code des marchés publics et de reconduire le marché.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: Dsel-mat-med-cb-bracelet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu-Hôpitaux de Rouen et groupe hospitalier du Havre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
*La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent dûment signée;
*La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:
- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société;
- une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire;
- une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
- une déclaration sur l'honneur attestant qu'il…
… n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
… a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
Situation économique et financière:
- Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
- Une description des effectifs du candidat pour les trois dernières années;
- références sur les trois dernières années attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du membre du groupement de commande émetteur de la commande concernée.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier du Havre
Adresse postale: 55 bis rue Gustave Flaubert, BP 24
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76083
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU-Hôpitaux de Rouen - DSEL - cellule des marchés publics
Adresse postale: 1 rue de Germont
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU-hôpitaux de Rouen
Point de contact: Cellule des marchés DSEL
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU-hôpitaux de Rouen - DSEL
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2014-04-26 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dsel-mat-med-cb-bracelet
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 82-142692
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com
B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à:
M. le directeur des services economiques et de la logistique du centre hospitalier universitaire de Rouen
1 rue de Germont
Cour d'honneur - porte 5
76031 Rouen Cedex
Ou en adressant sa demande par fax au +33 232888140
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
- soit la transmission par voie dématérialisée (électronique);
- soit la transmission par voie postale;
- soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf. Règlement de consultation).
Des échantillons sont à remettre dans les conditions prévues au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2014/S 250-444284 (2014-12-24)
Avis d'attribution de marché (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 355,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DAHLIB — cellule des marchés publics — 1 rue de Germont

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-332211
Se réfère à l'avis: 2014/S 250-444284
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Les montants indiqués et attribués sur cet avis sont des montants (HT) estimatifs pour toute la durée. de validité du marché. La durée est de 2 ans à compter de la date de notification, reconductible 2 fois 1 an. Le marché est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum pour toute sa durée de validité. Les marchés sont consultables à la cellule des marchés — CHU DAHLIB — 1 rue de Germont 76031 Rouen Cedex. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 250 B, annonce no 120 du 30.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique sur la base des échantillons et des fiches techniques (%) (60)
2. Lot 1: prix des fournitures (%) (40)
3. Lot 2: valeur technique sur la base des échantillons et des fiches techniques (%) (60)
4. Lot 2: prix des fournitures (%) (40)
5. Lot 3: prix des fournitures (%) (50)
6. Lot 3: valeur technique sur la base des échantillons et des fiches techniques (%) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-03 📅
Nom: Abena Frantex
Adresse postale: nº 5 rue Thomas Edison
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180

2️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux (il n'a été proposé que des offres irrégulières)

3️⃣
Nom: Mediabadge — Bg Ingenierie
Adresse postale: nº 4 rue Paul Langevin
Commune postale: Chateaubourg
Code postal: 35220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Source: OJS 2015/S 183-332211 (2015-09-17)
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