Fourniture de boissons prédosées, de pains et de viennoiseries

CHU de Grenoble

Procédure comportant 2 lots. Marchés à bons de commande en monotitularisation sans minimum ni maximum. Début d'exécution au 1.3.2015

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-03 Avis de marché
2015-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons non alcoolisées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons non alcoolisées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Cellule des marchés – secteur achats courants et services – CS 10217 – 38043 Grenoble Cedex 09 – tél. +33 476767582
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-03 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 213-376773
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
A. Des échantillons sont demandés dans le cadre de cette procédure. Le détail des instructions à suivre en la matière figure dans le règlement de la consultation (article 4.2). B. Au-delà des prestations prévues, le pouvoir adjudicateur pourra, conformément à l'article 35.II.4 du Code des Marchés Publics, recourir si besoin à la procédure des marchés complémentaires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure comportant 2 lots. Marchés à bons de commande en monotitularisation sans minimum ni maximum. Début d'exécution au 1.3.2015
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Boissons prédosées
Brève description: Boissons prédosées
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot comprend la fourniture de boissons et la mise à disposition de 150 chariots neufs ou d'occasion à réserve d'eau chaude intégrée
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries
Brève description: Pains et viennoiseries
Quantité ou étendue: sans minimum ni maximum
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14E6F033
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38700 La Tronche

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Autres langues: langues officielles de l'UE

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Kerleroux Benjamin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/sea/accueil.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_fuFAZgi-4v&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Point de contact: Cellule marchés - pavillon Moidieu
Téléphone: +33 476767582 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_fuFAZgi-4v 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14E6F033
Informations complémentaires
A. Des échantillons sont demandés dans le cadre de cette procédure. Le détail des instructions à suivre en la matière figure dans le règlement de la consultation (article 4.2).
B. Au-delà des prestations prévues, le pouvoir adjudicateur pourra, conformément à l'article 35.II.4 du Code des Marchés Publics, recourir si besoin à la procédure des marchés complémentaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Source: OJS 2014/S 213-376773 (2014-11-03)
Avis d'attribution de marché (2015-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Cellule des marchés — secteur achats courants et services — CS 10217 — 38043 Grenoble Cedex 09 — tél. +33 476767582

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-19 📅
Date de publication: 2015-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 058-101830
Se réfère à l'avis: 2014/S 213-376773
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
1.à noter que le lot 2 a d'abord été déclaré infructueux pour offre inacceptable. Il a été relancé en procédure négociée sans publicité préalable conformément à l'article 35 I 1°, alinéa 3 du code des marchés publics. 2.les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU de Grenoble à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff 38700 La Tronche. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 213 B, annonce no 277 du 5.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38700 La Tronche.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-27 📅
Nom: Aps
Adresse postale: ZA la Pecardiere
Commune postale: Monfort-le-Gesnois
Code postal: 72450
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pani
Adresse postale: 73 ter rue du Général Mangin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA;
-recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
-recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
Source: OJS 2015/S 058-101830 (2015-03-19)
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