Fourniture de barres énergie de 20 g

Mindef/SCA/Cescof

Fourniture de barres énergie de 20 g – marché à bons de commande.
Quantité minimum sur 2 ans = 4 800 000.
Quantité maximum sur 2 ans = 14 400 000.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-27 Avis de marché
2014-08-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits nutritionnels spéciaux
Quantité ou étendue:
De 4 800 000 barres mini sur 2 ans à 14 400 000 barres maxi sur 2 ans de barres énergie + barres énergie caféine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits nutritionnels spéciaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-27 📅
Date limite de soumission: 2014-03-20 📅
Date de publication: 2014-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 022-034049
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de deux ans – cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «guide d'utilisation – utilisateur opérateur economique» figurant dans l'encart «aide» du site précité de la plateforme des achats de l'État (place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134576541. Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalent). Contacter votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous forme papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues aux articles 7 et 8 du règlement de consultation. Les envois de dossiers par télécopie seront refusés. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture du Cescof: Du lundi au jeudi: de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi: de 9:00 à 11:30. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossier technique. Les échantillons/dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de consultation. Si au moins 3 offres sont recevables, le marché est attribué selon les modalités suivantes: — 50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, — 30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième, — 20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième. Si seules deux offres sont recevables : 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second. Si seule une offre est recevable, l'intégralité du marché est attribué au candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de barres énergie de 20 g – marché à bons de commande.
Quantité minimum sur 2 ans = 4 800 000.
Quantité maximum sur 2 ans = 14 400 000.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: O_102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ELOCA d'Angers, 49130 Les Ponts-de-Cé

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefi.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique «formulaires».
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement DC7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la prestation, objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de réglement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme de groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne – 11 rue de Groussay – BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: Section analyse des offres
le directeur du Cescof
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: quartier Estienne – 11 rue de Groussay – BP 50098 - 78513 Rambouillet Cedex
Point de contact: Section analyse des offres (pour les plis) et section vivres (envoi des échantillons)
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O_102
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de deux ans – cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
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Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «guide d'utilisation – utilisateur opérateur economique» figurant dans l'encart «aide» du site précité de la plateforme des achats de l'État (place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134576541.
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Conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalent). Contacter votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
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Les soumissions sous forme papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues aux articles 7 et 8 du règlement de consultation. Les envois de dossiers par télécopie seront refusés.
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Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Horaires d'ouverture du Cescof:
Du lundi au jeudi: de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00.
Le vendredi: de 9:00 à 11:30.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossier technique. Les échantillons/dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de consultation.
Si au moins 3 offres sont recevables, le marché est attribué selon les modalités suivantes:
— 50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier,
— 30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième,
— 20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième.
Si seules deux offres sont recevables :
60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier,
40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second.
Si seule une offre est recevable, l'intégralité du marché est attribué au candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le directeur du Cescof (recours gracieux) – quartier Estienne – 11 rue de Groussay – BP 50098 – 78513 Rambouillet Cedex – téléphone: +33 134574881 – télécopie: +33 134576155/tribunal administratif (recours administratif) – 56 avenue de Saint-Cloud – 78000 Versailles –
Adresse postale: Téléphone +33 139205400 – télécopie: +33 139205487 – mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Fax: +33 134576155 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2014/S 022-034049 (2014-01-27)
Avis d'attribution de marché (2014-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 291 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-06 📅
Date de publication: 2014-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 152-273089
Se réfère à l'avis: 2014/S 22-034049
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande d'une durée de deux ans attribués à: — société SRD Lamifrance pour 50 % des quantités – prix unitaire de 0,30 EUR, — société Nougat Chabert et Guillot pour 30 % des quantités – prix unitaire de 0,21 EUR, — société Nouvelle Klaus pour 20 % des quantités – prix unitaire de 0,28 EUR. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers, 49130 Les Ponts-de-Cé.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-24 📅
Nom: SRD Lamifrance
Adresse postale: 3 rue Ernest Cresp
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Courrier électronique: srd.lamifrance@club-internet.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-20 📅
Nom: Nougat Chabert et Guillot
Adresse postale: ZAC les Portes de Provence – 4 rue Emile Monier – BP 64
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26202

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-23 📅
Nom: Société Nouvelle Klaus
Adresse postale: 3 rue Victor Hugo
Commune postale: Morteau
Code postal: 25500
Courrier électronique: hubert.decreuse@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le directeur du CESCOF (recours gracieux) – quartier Estienne – 11 rue de Groussay – BP 50098 – 78513 Rambouillet Cedex – téléphone: +33 134574881 – télécopie: +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif) – 56 avenue de Saint-Cloud – 78000 Versailles
Adresse postale: téléphone: +33 139205400 – télécopie: 0139205487 – mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2014/S 152-273089 (2014-08-06)
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Fournisseurs:
Nougat Chabert et Guillot Société Nouvelle Klaus SRD Lamifrance
Produits/services:
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