Fourniture d'un véhicule utilitaire d'occasion
Epcmdn-Versailles
le présent marché a pour objet la fourniture, et la livraison d'un véhicule utilitaire d'occasion destiné au service des fontaines de l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-15 | Avis de marché |
| 2014-12-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354530
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire ou conjoint autorisé
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) – service de la commande publique et de la logistique (SCPL) – secteur marchés publics
Mme Schaal Christelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_GoVhRqjrQn&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV), rp 834
Adresse postale: avenue Rockefeller - grande Ecurie du Roy
Commune postale: Versailles
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique et de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Mme Christelle Schaal
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_GoVhRqjrQn&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV) rp 834
Code postal: 78000
Point de contact: direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique et de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV), avenue Rockefeller - Grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9h30-12h et 14h-16h30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Adresse postale: avenue Rockefeller - Grande Ecurie du Roy
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2014_GoVhRqjrQn&v=1 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-DAFJ-VéhiculeOccasion
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 139205487 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, 75703 Paris
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2014/S 201-354530 (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354530
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
la durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la fin de la période de garantie du véhicule utilitaire d'occasion objet du marché.
le critère no2 Valeur technique sera analysé en deux sous critères:
- sous critère no1: kilométrage (15%)
- sous critère no2: état de la carrosserie et intérieur du véhicule (15%).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture, et la livraison d'un véhicule utilitaire d'occasion destiné au service des fontaines de l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Numéro de référence: 2014-DAFJ-VéhiculeOccasion
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles, 78000 Versailles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre) ;
Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur le budget de l'epv et/ou mécénat
réglement par virement bancaire
délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) – service de la commande publique et de la logistique (SCPL) – secteur marchés publics
Mme Schaal Christelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_GoVhRqjrQn&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV), rp 834
Adresse postale: avenue Rockefeller - grande Ecurie du Roy
Commune postale: Versailles
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique et de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Mme Christelle Schaal
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_GoVhRqjrQn&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV) rp 834
Code postal: 78000
Point de contact: direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique et de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV), avenue Rockefeller - Grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9h30-12h et 14h-16h30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Adresse postale: avenue Rockefeller - Grande Ecurie du Roy
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2014_GoVhRqjrQn&v=1 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-DAFJ-VéhiculeOccasion
Informations complémentaires
la durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la fin de la période de garantie du véhicule utilitaire d'occasion objet du marché.
le critère no2 Valeur technique sera analysé en deux sous critères:
- sous critère no1: kilométrage (15%)
- sous critère no2: état de la carrosserie et intérieur du véhicule (15%).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 139205487 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, 75703 Paris
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2014/S 201-354530 (2014-10-15)
Avis d'attribution de marché (2014-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN – Versailles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-23 📅
Date de publication: 2014-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 249-441629
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354530
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Salva
Adresse postale: 6 chaussée Jules César
Commune postale: Osny
Code postal: 95523
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 001
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 av. de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité national consultatif des règlements amiables des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Source: OJS 2014/S 249-441629 (2014-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN – Versailles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-23 📅
Date de publication: 2014-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 249-441629
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354530
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 200 B, annonce n° 282 du 17.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Salva
Adresse postale: 6 chaussée Jules César
Commune postale: Osny
Code postal: 95523
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 001
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 av. de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité national consultatif des règlements amiables des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Source: OJS 2014/S 249-441629 (2014-12-23)
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