Fourniture d'ovoproduits et Produits laitiers pour le groupement de commandes des CHU et grands CH

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet : Fourniture d'ovoproduits et Produits Laitiers pour le groupement de commandes des CHU et grands CH . Il est soumis aux dispositions des articles 33, 40, 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 8 lots.chaque lot est attribué séparément. Un fournisseur peut se voir attribuer un , plusieurs lots ou tous les lots. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation avec un minimum et maximum en quantités, passé en application de l'article 77 du CMP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-03 Avis de marché
2015-01-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Quantité ou étendue:
les prestations sont réparties en 8 lots de la façon suivante:Territoire Ouest et Outre Mer: lot 101territoire Nord: lot 201Territoire Est: lot 301Territoire Sud est : lot 401Territoire Sud ouest : lot 501Territoire National : lots 600, 700, 710,Les quantités minimales et maximales par lot sur la durée totale du marché sont indiquées au paragraphe informations sur les lots .L'Estimation des quantités demandées par les adhérents figurant dans l'annexe 3 au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 24 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant en quantités "Demandées" pour 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 2 fois le montant en quantités "Demandées" pour 24 mois
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date limite de soumission: 2014-10-16 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-302851
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire sont décrites dans le paragraphe "Conditions de participation"(se reporter également au règlement de consultation) . L'Unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement deconsultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire .Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières. Les renseignements : CHU Angers-4 rue larrey- 49933 Angers Cedex 9: -Administratifs: - m pailhé, Directeur des Achats - filière Alimentation GCS des CHU et grands ch uni.ha, chef du pôle ressources matérielles, M. Renou – direction des services économiques et des achats tél. : +33 24135 5620, fax: +33 241355504, mail : parenou@chu-angers.fr Techniques: acheteur uniha, M. Jean Marc David, tél. : +33 241356216, portable: +33 683336663, mail: jean-marc.david@uniha.org ; - m. Madiot, ingénieur restauration, CHU Angers, unité de production culinaire, rue des Capucins, tél. : +33 241354695 ou +33 241355060- mail : pimadiot@chu-angers.fr - -Renseignements relatifs au portail d'approvisionnement dématérialisé: Mme Delahaies, direction des services economiques et des achats - tél. : +33 241355937, Mail : ardelahaies@chu-angers.fr -Le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commande composé de 46 CHU et grands CH : Territoire Ouest et Outre Mer(1) : Angers CHU - Angers Saint-Nicolas - Brest - Caen - Dieppe - Elbeuf-Louviers - La Roche-sur-Yon - Le Havre - Le Mans - Nantes - Orléans - Poitiers - Rouen - tours -Pointe à Pitre (Guadeloupe) -Territoire Nord (2) : Amiens - Belfort Montbéliard - Briey -Hénin Beaumont- Lens - Lille - Metz Thionville - Pontoise - Reims - Roubaix - Saint Quentin - Strasbourg - Valenciennes -Territoire Est (3) : Besançon, Clermont Ferrand - Dijon - Drôme Nord - Grenoble - Lyon (Hcl) - Saint-Etienne - territoire Sud Est (4): Avignon - giens (Hcl) Renée Sabran -Montpellier - Nice - Nîmes - Perpignan - Toulon -territoire Sud Ouest (5): Bayonne - Bordeaux - Libourne - Limoges - Toulouse -Territoire National :l'ensemble des etablissements adhérents de tous les territoires énoncés ci-dessus attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet : Fourniture d'ovoproduits et Produits Laitiers pour le groupement de commandes des CHU et grands CH . Il est soumis aux dispositions des articles 33, 40, 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 8 lots.chaque lot est attribué séparément. Un fournisseur peut se voir attribuer un , plusieurs lots ou tous les lots. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation avec un minimum et maximum en quantités, passé en application de l'article 77 du CMP
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Numéro du lot: 101
Brève description:
Territoire Ouest et Outre Mer - pâtes lisses/fromage frais/yaourts/laits fermentés/desserts lactés et à base de soja
Quantité ou étendue: minimum : 10 866 barquettes, 91 856 kg, 22 064 litres, 56 seaux, 22 095 331 unités -maximum: 27 164 barquettes, 229 640 kg, 55 160 litres, 140 seaux, 55 238 328 unités
Numéro du lot: 201
Brève description:
Territoire nord - pâtes lisses/fromage frais/yaourts/laits fermentés/desserts lactés et à base de soja
Quantité ou étendue: minimum: 13 124 barquettes, 210 036 kg, 22 622 litres, 3 280 seaux, 20 263 887 unités/ maximum:32 810 barquettes, 525 090 kg, 56 554 litres, 8 200 seaux, 50 659 718 unités
Numéro du lot: 301
Brève description:
Territoire Est - pâtes lisses/fromage frais/yaourts/laits fermentés/desserts lactés et à base de soja
Quantité ou étendue: minimum: 9 592 barquettes, 55 824 kg, 18 160 litres, 480 seaux, 18 116 776 unités/ maximum: 23 980 barquettes, 139 560 kg, 45 400 litres, 1 200 seaux, 45 291 940 unités
Numéro du lot: 401
Brève description:
Territoire Sud Est -Pâtes lisses/fromage frais/yaourts/laits fermentés/desserts lactés et à base de soja
Quantité ou étendue: minimum: 1160 barquettes, 24 272 kg, 12 789 litres, 8 718 930 unités/ maximum: 15 400 barquettes, 60 680 kg, 31 972 litres, 21 797 324 unités
Numéro du lot: 501
Brève description:
Territoire Sud Ouest- pâtes lisses/fromage frais/yaourts/laits fermentés/desserts lactés et à base de soja
Quantité ou étendue: minimum:1 160 barquettes, 24 320 kg, 3 600 litres, 10 627 920 unités/ maximum: 2 900 barquettes, 60 800 kg, 9 000 litres, 26 569 800 unités
Numéro du lot: 600
Brève description: Territoire national - oeufs / Omelettes
Quantité ou étendue: minimum: 46 768 kg, 304 954 litres, 11 379 475 unités/ maximum: 116 920 kg, 762 384 litres, 28 448 688 unités
Numéro du lot: 700
Brève description: Territoire national - lait / Beurre / Crème
Quantité ou étendue: minimum: 1 244 354 kg, 5 978 861 litres, 1 781 697 unités/ maximum: 3 110 884 kg, 14 947 152 litres, 4 454 242 unités
Numéro du lot: 710
Brève description: Territoire national - fromages entiers / prédécoupés / portion individuelle
Quantité ou étendue: minimum: 391 232 kg, 564 555 sachets, 44 863 566 unités/ maximum: 978 080 kg, 1 411 388 litres, 112 158 916 unités
les prestations sont réparties en 8 lots de la façon suivante:
Territoire Ouest et Outre Mer: lot 101
territoire Nord: lot 201
Territoire Est: lot 301
Territoire Sud est : lot 401
Territoire Sud ouest : lot 501
Territoire National : lots 600, 700, 710,
Les quantités minimales et maximales par lot sur la durée totale du marché sont indiquées au paragraphe informations sur les lots .L'Estimation des quantités demandées par les adhérents figurant dans l'annexe 3 au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 24 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant en quantités "Demandées" pour 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 2 fois le montant en quantités "Demandées" pour 24 mois
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Numéro de référence: AALIM2015AOGANproduitslaitiers
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire national, tous les sites des adhérents au groupement de commandes dont la liste figure dans la rubrique: "Autres informations" du présent avis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les déclarations,certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (Cmp):
1 - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
2 - déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au CMP, qu'il (Dc1):
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- n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne,
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- n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1,l. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne,
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- n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code du commerce Ni en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger
Situation économique et financière:
suite de la rubrique lll-2-1. Ci-Après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1
-a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
- était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9,
l5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
3-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2) ;
4-lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)
5-Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il
s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités
professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature
juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et
ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
6-le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et
financières du candidat (Dc2)
-déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
-Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
chaque adhérent du groupement de commandes conserve à titre individuel la possibilité, soit de ne demander aucune garantie financière au titulaire, soit de soumettre le versement de l'avance à la constitution de la garantie à première demande
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
ressources propres provenant du budget de chacun des adhérents au groupement de commande, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics(art 86 à 118) par virement sur compte bancaire
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: la forme souhaitée après attribution du marché est le groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 101, 201, 301, 401, 501, 600 et 710, pour les produits échantillonnés:1er critère :prix 60 %;2ème critère :qualité des produits 35 %(Étude des fiches techniques 5 % - aspect 5 % - texture 5 % - goût 25 %); 3 ème critère : environnement durable 5 %; soit (100)
2. Pour les lots 101, 201, 301, 401, 501, 600 et 710, pour les produits non échantillonnés :1er critère :prix 60 %; 2ème critère : qualité des produits 35 %(Étude des fiches techniques); 3ème critère : environnement durable 5 %; soit (100)
3. Pour le lot 700, -Critère unique (prix) (100)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès : CHU Angers – pôle ressources matérielles – direction des services économiques et des achats – tél. : +33 241355620, fax: +33 241355504 (date limite d'obtention des documents : 16.10.2014 à 12:00)
Commune postale: Angers Cedex 9
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_pwI0z63VzI&v=1&selected=0 🌏
Nom: soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous - soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU Angers- pôle ressources matérielles - direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_pwI0z63VzI&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2017-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AALIM2015AOGANproduitslaitiers
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire sont décrites dans le paragraphe "Conditions de participation"(se reporter également au règlement de consultation) . L'Unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement deconsultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire .Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Les renseignements : CHU Angers-4 rue larrey- 49933 Angers Cedex 9: -Administratifs: - m pailhé, Directeur des Achats - filière Alimentation GCS des CHU et grands ch uni.ha, chef du pôle ressources matérielles, M. Renou – direction des services économiques et des achats tél. : +33 24135 5620, fax: +33 241355504, mail : parenou@chu-angers.fr
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Techniques: acheteur uniha, M. Jean Marc David, tél. : +33 241356216, portable: +33 683336663, mail: jean-marc.david@uniha.org ; - m. Madiot, ingénieur restauration, CHU Angers, unité de production culinaire, rue des Capucins, tél. : +33 241354695 ou +33 241355060- mail : pimadiot@chu-angers.fr -
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-Renseignements relatifs au portail d'approvisionnement dématérialisé: Mme Delahaies, direction des services economiques et des achats - tél. : +33 241355937, Mail : ardelahaies@chu-angers.fr
-Le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commande composé de 46 CHU et grands CH : Territoire Ouest et Outre Mer(1) : Angers CHU - Angers Saint-Nicolas - Brest - Caen - Dieppe - Elbeuf-Louviers - La Roche-sur-Yon - Le Havre - Le Mans - Nantes - Orléans - Poitiers - Rouen - tours -Pointe à Pitre (Guadeloupe) -Territoire Nord (2) : Amiens - Belfort Montbéliard - Briey -Hénin Beaumont- Lens - Lille - Metz Thionville - Pontoise - Reims - Roubaix - Saint Quentin - Strasbourg - Valenciennes -Territoire Est (3) : Besançon, Clermont Ferrand - Dijon - Drôme Nord - Grenoble - Lyon (Hcl) - Saint-Etienne - territoire Sud Est (4): Avignon - giens (Hcl) Renée Sabran -Montpellier - Nice - Nîmes - Perpignan - Toulon -territoire Sud Ouest (5): Bayonne - Bordeaux - Libourne - Limoges - Toulouse -Territoire National :l'ensemble des etablissements adhérents de tous les territoires énoncés ci-dessus
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attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 171-302851 (2014-09-03)
Avis d'attribution de marché (2015-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 697 909 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-29 📅
Date de publication: 2015-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 023-037853
Se réfère à l'avis: 2014/S 171-302851
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 /CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 5.1.2015. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. les montants indiqués sont des montants indicatifs maximum HT pour 24 mois s'agissant de marchés quantitatifs. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 170 B, annonce nº 150 du 5.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les différents établissements adhérent au groupement de commandes

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 101, 201, 301, 401, 501, 600 et 710, pour les produits échantillonnés:1er critère: prix 60 %; 2ème critère: qualité des produits 35 % (étude des fiches techniques 5 % — aspect 5 % — texture 5 % — goût 25 %); 3 ème critère: environnement durable 5 %; soit 100 % (1)
2. Pour les lots 101, 201, 301, 401, 501, 600 et 710, pour les produits non échantillonnés: 1er critère: prix 60 %; 2ème critère: qualité des produits 35 % (étude des fiches techniques); 3ème critère: environnement durable 5 %; soit 100 % (1)
3. Pour le lot 700, critère unique (prix): 100 % (1)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-08 📅
Nom: Etlin
Adresse postale: 5 rue Gaston Ramon
Commune postale: Metz
Code postal: 57061

3️⃣
Nom: Broc Service Fais
Adresse postale: ZI de Vile Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69552

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-12 📅
Nom: Distrisud
Adresse postale: chemin des Pielles
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34118

5️⃣
Nom: Se reporter au lot 501

6️⃣
Nom: Pro A Pro Sud
Adresse postale: ZI Nord — 3 rue Voltaire
Commune postale: Montauban
Code postal: 82032

7️⃣
Nom: Se reporter au lot 600

8️⃣
Nom: Se reporter au lot 301

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Source: OJS 2015/S 023-037853 (2015-01-29)
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