fourniture d'objets promotionnels

Ville de Clermont-Ferrand

Ce marché concerne l'achat d'objets promotionnels ou similaires destinés à la promotion de la ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-03 Avis de marché
Avis de marché (2014-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.liste des lots : 1 Textile. 2 Objets enfants. 3 Objets adulte. 4 Objets protocolaires. 5 Coupes, trophées, créations. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-PAGP, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date limite de soumission: 2014-08-20 📅
Date de publication: 2014-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 128-228469
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie éléctronique, les offres sont déposées via la plateforme de dématerialisation www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ et seuls les certificats RGS** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché concerne l'achat d'objets promotionnels ou similaires destinés à la promotion de la ville de Clermont-Ferrand.
Numéro du lot: 1
Brève description: Textile, t-shirts, casquettes
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Objets enfant
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
28 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Objets adult
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
35 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Objets protocolaires
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Coupes, trophées, créations
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
Numéro de référence: 1416O001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville, 63000 Clermont-Ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire DC1); Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire DC1) ; en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou KBIS et pouvoir(s) interne(s) signé(s)). Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC2);
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : les fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot, plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand : Jasna Uzunovic
Adresse postale: Hôtel de Ville, DICOQ-PAGP, 10 rue Philippe Marcombes
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473426978 📞
Fax: +33 473426199 📠
Nom: Ville de Clermont-Ferrand

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1416O001
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie éléctronique, les offres sont déposées via la plateforme de dématerialisation www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ et seuls les certificats RGS** sont conformes et acceptés pour signer les plis.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 128-228469 (2014-07-03)
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