Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles divers nécessaires aux activités du centre technique municipal de Meyzieu (relance)

Ville de Meyzieu

Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles divers nécessaires aux activités du centre technique municipal de Meyzieu (relance).
Marché à bons de commande d'une durée initiale allant de sa notification prévue en avril 2014 au 18.10.2014. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an. En tout état de cause, la durée du marché ne peut excéder 4 ans.
Marché à prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-08 Avis de marché
Avis de marché (2014-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif, les montants annuels estimés pour les lots relancés sont les suivants :— lot n° 4 : matériaux de construction – 30 000 EUR (HT),— lot n° 7 : tréfilerie – métallurgie – 15 000 EUR (HT),— lot n° 9 : bois d'aménagement paysager – 10 000 EUR (HT).L'attention des candidats est attirée sur le fait que les montants indiqués ci-dessus ne constituent ni un minimum ni un maximum et qu'ils sont susceptibles, sur certains lots, de varier de façon conséquente en fonction des années et des projets du pouvoir adjudicateur.Les grillages et clôtures rigides sont expressément exclus du lot 7.952 000
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Valeur totale du marché: 952 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Meyzieu
Adresse postale: place de l'Europe, BP 122
Code postal: 69883
Commune postale: Meyzieu Cedex
Contact
Courrier électronique: nicolas.lavalle@meyzieu.fr 📧
Téléphone: +33 472451876 📞
Fax: +33 478310824 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date limite de soumission: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 008-009205
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
L'attention des candidats est attirée sur les conditions de remise de l'offre. En effet, les bordereau des prix unitaires. Propres à chaque lot, devront, pour les offres non dématérialisées, être fournis au format papier ET au format numérique (sur support physique, CD-R ou DVD-R au format excel ou openoffice -xls/ods- et non au format pdf). Pour les offres dématérialisées, le candidat veillera à transmettre un fichier excel ou openoffice (xls/ods). Les fiches techniques devront également être remises numérotées conformément au numéro de produit attribué par le pouvoir adjudicateur identiquement dans le bordereau des prix unitaires et dans la liste des fiches demandées. L'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque lot sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-après : Lots 4 et 9: — critère 1 – prix des prestations : 50 %, — critère 2 – valeur technique : 40 %, • sous-critère 1 – etendue, diversité et qualité de l'offre : 30 %, • sous-critère 2 – stock disponible : 5 %, • sous-critère 3 – disponibilité de l'entreprise : 5 %, — critère 3 – délai de livraison : 10 %. Lot 7 : — critère 1 – prix des prestations : 50 %, — critère 2 – valeur technique : 30 %, • sous-critère 1 – qualité de l'offre : 20 %, • sous-critère 2 – stock disponible : 5 %, • sous-critère 3 – disponibilité de l'entreprise : 5 %, — critère 3 – délai de livraison : 20 %. Le critère "Prix des prestations" sera apprécié au regard d'une simulation annuelle type de commande identique pour tous les candidats et portant sur des références du Bordereau des prix unitaires. Le critère "Valeur technique" est divisé en trois sous critères qui seront appréciés au regard des réponses fournies dans les document techniques de l'offre du candidat. Les qualités environnementales des produits proposés seront particulièrement ciblées lors de l'analyse qualitative de l'offre. Si l'offre d'un candidat propose moins de 95 % des produtis demandés dans le BPU, cinq (5) points luiseront retirés d'office sur la note du sous-critère 1 du critère "Valeur technique". Dans le cas ou le retrait de ces points aboutirait à une note négative, la note de 0 sera attribuée au sous-critère. Le critère "Délais de livraison" sera apprécié au regard des réponses fournies dans le détail technique de l'offre du candidat. Ppour obtenir des renseignements qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions sur la plate-forme au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres : http://www.achatpublic.com, rubrique Questions/réponses. Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres. Pas d'options au sens du droit français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'équipements, matériels, produits et articles divers nécessaires aux activités du centre technique municipal de Meyzieu (relance).
Marché à bons de commande d'une durée initiale allant de sa notification prévue en avril 2014 au 18.10.2014. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an. En tout état de cause, la durée du marché ne peut excéder 4 ans.
Marché à prix unitaires.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Matériaux de construction
Brève description: Matériaux de construction.
Informations complémentaires sur les lots:
L'attention des candidats est attirée sur le fait que le montant indiqué n'est qu'une estimation et ne constitue ni un minimum ni un maximum. Le montant du lot peut être appelé à varier de façon conséquente en fonction des années et des projets du pouvoir adjudicateur.
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Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Tréfilerie – métallurgie
Brève description: Tréfilerie – métallurgie.
Informations complémentaires sur les lots:
Les grillages et clôtures rigides sont expressément exclus du présent…
… lot.L'attention des candidats est attirée sur le fait que le montant indiqué n'est qu'une estimation et ne constitue ni un minimum ni un maximum. Le montant du lot peut être appelé à varier de façon conséquente en fonction des années et des projets du pouvoir adjudicateur.
… lot.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Bois d'aménagement paysager
Brève description: Bois d'aménagement paysager.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif, les montants annuels estimés pour les lots relancés sont les suivants :
— lot n° 4 : matériaux de construction – 30 000 EUR (HT),
— lot n° 7 : tréfilerie – métallurgie – 15 000 EUR (HT),
— lot n° 9 : bois d'aménagement paysager – 10 000 EUR (HT).
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les montants indiqués ci-dessus ne constituent ni un minimum ni un maximum et qu'ils sont susceptibles, sur certains lots, de varier de façon conséquente en fonction des années et des projets du pouvoir adjudicateur.
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Les grillages et clôtures rigides sont expressément exclus du lot 7.
Description des options: Le marché pourra faire l'objet de reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12V002F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31-35 rue Joseph Desbois, 69330 Meyzieu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au présent dossier. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance pourra être accordée si les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sont réunies. Le montant de cette avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande et le titulaire devra, sauf s'il s'agit d'un organisme public, justifier de la constitution d'une garantie à première demande à hauteur de 5 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget propre de la collectivité, sections fonctionnement et investissement. Délai global de paiement de 30 jours. Paiement par virement et mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690282500019
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse postale: Service achats et marchés publics, place de l'Europe
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Point de contact: M. Lavalle Nicolas
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: place de l'Europe
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12V002F
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 79-132829
Informations complémentaires
L'attention des candidats est attirée sur les conditions de remise de l'offre. En effet, les bordereau des prix unitaires. Propres à chaque lot, devront, pour les offres non dématérialisées, être fournis au format papier ET au format numérique (sur support physique, CD-R ou DVD-R au format excel ou openoffice -xls/ods- et non au format pdf). Pour les offres dématérialisées, le candidat veillera à transmettre un fichier excel ou openoffice (xls/ods).
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Les fiches techniques devront également être remises numérotées conformément au numéro de produit attribué par le pouvoir adjudicateur identiquement dans le bordereau des prix unitaires et dans la liste des fiches demandées.
L'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque lot sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-après :
Lots 4 et 9:
— critère 1 – prix des prestations : 50 %,
— critère 2 – valeur technique : 40 %,
• sous-critère 1 – etendue, diversité et qualité de l'offre : 30 %,
• sous-critère 2 – stock disponible : 5 %,
• sous-critère 3 – disponibilité de l'entreprise : 5 %,
— critère 3 – délai de livraison : 10 %.
Lot 7 :
— critère 2 – valeur technique : 30 %,
• sous-critère 1 – qualité de l'offre : 20 %,
— critère 3 – délai de livraison : 20 %.
Le critère "Prix des prestations" sera apprécié au regard d'une simulation annuelle type de commande identique pour tous les candidats et portant sur des références du Bordereau des prix unitaires.
Le critère "Valeur technique" est divisé en trois sous critères qui seront appréciés au regard des réponses fournies dans les document techniques de l'offre du candidat. Les qualités environnementales des produits proposés seront particulièrement ciblées lors de l'analyse qualitative de l'offre.
Afficher plus
Si l'offre d'un candidat propose moins de 95 % des produtis demandés dans le BPU, cinq (5) points luiseront retirés d'office sur la note du sous-critère 1 du critère "Valeur technique". Dans le cas ou le retrait de ces points aboutirait à une note négative, la note de 0 sera attribuée au sous-critère.
Afficher plus
Le critère "Délais de livraison" sera apprécié au regard des réponses fournies dans le détail technique de l'offre du candidat.
Ppour obtenir des renseignements qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions sur la plate-forme au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres : http://www.achatpublic.com, rubrique Questions/réponses.
Afficher plus
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres.
Pas d'options au sens du droit français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 008-009205 (2014-01-08)
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