Fourniture d'enveloppes

Cirtil

Fourniture d'enveloppes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-02.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-02 Avis de marché
Avis de marché (2014-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cirtil
Adresse postale: 590 cours du 3ème Millénaire
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Contact
Courrier électronique: marchespublics.cirtil@urssaf.fr 📧
Téléphone: +33 472892121 📞
Fax: +33 472892100 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-02 📅
Date limite de soumission: 2014-06-11 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152145
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'enveloppes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Enveloppe 117x230 mécanisable à fenêtre "Chèque emploi service"
Brève description: Lot 1 Enveloppe 117x230 mécanisable à fenêtre "Chèque emploi service".
Quantité ou étendue: 60 000 000
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Enveloppe 110x220 mécanisable à fenêtre "Chèque emploi service"
Brève description: Lot 2 Enveloppe 110x220 mécanisable à fenêtre "Chèque emploi service".
Quantité ou étendue: 400 000
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Enveloppe 110x220 mécanisable sans fenêtre "Chèque emploi service"
Brève description: Lot 3 Enveloppe 110x220 mécanisable sans fenêtre "Chèque emploi service".
Quantité ou étendue: 100 000
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Enveloppe 110x230 à fenêtre avec logo et texte "Martinique"
Brève description: Lot 4 Enveloppe 110x230 à fenêtre avec logo et texte "Martinique".
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 Enveloppe Retour à fenêtre avec "Carré de couleur"
Brève description: Lot 5 Enveloppe Retour à fenêtre avec "Carré de couleur".
Quantité ou étendue: 3 000 000
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 Enveloppe Retour TIP à fenêtre
Brève description: Lot 6 Enveloppe Retour TIP à fenêtre
Quantité ou étendue: 300 000
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 Enveloppe 117x230 mécanisable à fenêtre "Bulletin de salaire"
Brève description: Lot 7 Enveloppe 117x230 mécanisable à fenêtre "Bulletin de salaire"
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 Enveloppe Retour "Guadeloupe"
Brève description: Lot 8 Enveloppe Retour "Guadeloupe"
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 Enveloppe Retour Verte "Pajemploi"
Brève description: Lot 9 Enveloppe Retour Verte "Pajemploi"
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 Enveloppe 117x230 mécanisable double fenêtre
Brève description: Lot 10 Enveloppe 117x230 mécanisable double fenêtre
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 Enveloppe 117x230 mécanisable à fenêtre et logo
Brève description: Lot 11 Enveloppe 117x230 mécanisable à fenêtre et logo
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 Enveloppe 114x229 mécanisable à fenêtre et logo
Brève description: Lot 12 Enveloppe 114x229 mécanisable à fenêtre et logo
Quantité ou étendue: 150 000
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 Enveloppe 114x229 mécanisable à fenêtre sans impression
Brève description: Lot 13 Enveloppe 114x229 mécanisable à fenêtre sans impression
Quantité ou étendue: 380 000
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14 Enveloppe 162x229 mécanisable double fenêtre
Brève description: Lot 14 Enveloppe 162x229 mécanisable double fenêtre
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lot 15 Enveloppe 114x229 auto-adhésive à fenêtre et logo
Brève description: Lot 15 Enveloppe 114x229 auto-adhésive à fenêtre et logo
Quantité ou étendue: 430 000
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: lot 16 Enveloppe 114x229 auto-adhésive à fenêtre sans impression
Brève description: Lot 16 Enveloppe 114x229 auto-adhésive à fenêtre sans impression
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: lot 17 Enveloppe 114x229 auto-adhésive sans fenêtre avec logo
Brève description: Lot 17 Enveloppe 114x229 auto-adhésive sans fenêtre avec logo
Quantité ou étendue: 170 000
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: lot 18 Enveloppe 114x229 auto-adhésive sans fenêtre sans impression
Brève description: Lot 18 Enveloppe 114x229 auto-adhésive sans fenêtre sans impression
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: lot 19 Enveloppe 114x229 auto-adhésive double fenêtre
Brève description: Lot 19 Enveloppe 114x229 auto-adhésive double fenêtre
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: lot 20 Enveloppe 162x229 auto-adhésive à fenêtre et logo
Brève description: Lot 20 Enveloppe 162x229 auto-adhésive à fenêtre et logo
Quantité ou étendue: 230 000
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: lot 21 Enveloppe 162x229 auto-adhésive à fenêtre sans impression
Brève description: Lot 21 Enveloppe 162x229 auto-adhésive à fenêtre sans impression
Quantité ou étendue: 280 000
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: lot 22 Enveloppe 162x229 auto-adhésive sans fenêtre avec logo
Brève description: Lot 22 Enveloppe 162x229 auto-adhésive sans fenêtre avec logo
Quantité ou étendue: 140 000
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: lot 23 Enveloppe 162x229 auto-adhésive sans fenêtre sans impression
Brève description: Lot 23 Enveloppe 162x229 auto-adhésive sans fenêtre sans impression
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: lot 24 Enveloppe 162x229 auto-adhésive double fenêtre
Brève description: Lot 24 Enveloppe 162x229 auto-adhésive double fenêtre
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: lot 25 Pochette 324x229 auto-adhésive à fenêtre avec logo
Brève description: Lot 25 Pochette 324x229 auto-adhésive à fenêtre avec logo
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: lot 26 Pochette 324x229 auto-adhésive à fenêtre sans impression
Brève description: Lot 26 Pochette 324x229 auto-adhésive à fenêtre sans impression
Quantité ou étendue: 120 000
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: lot 27 Pochette 324x229 auto-adhésive sans fenêtre avec logo
Brève description: Lot 27 Pochette 324x229 auto-adhésive sans fenêtre avec logo
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: lot 28 Pochette 324x229 auto-adhésive sans fenêtre sans impression
Brève description: Lot 28 Pochette 324x229 auto-adhésive sans fenêtre sans impression
Quantité ou étendue: 60 000
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: lot 29 Pochette 324x229 auto-adhésive double fenêtre
Brève description: Lot 29 Pochette 324x229 auto-adhésive double fenêtre
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: lot 30 Pochette 330x260 auto-adhésive à soufflet sans fenêtre sans impression
Brève description: Lot 30 Pochette 330x260 auto-adhésive à soufflet sans fenêtre sans impression
Quantité ou étendue: 35 000
Numéro de référence: 2014-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 590 cours du 3ème Millénaire, 69800 St Priest

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les déclarations prévues à l'article 45 du code des marchés publics : une lettre de candidature (Dc1), une déclaration du candidat (Dc2).
Si le candidat est en redressement judiciaire et bénéficie d'un plan de redressement : la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
- une présentation générale de l'entreprise individuelle ou de la société, son nom ou sa dénomination sociale et l'adresse du siège du candidat ou du siège social (avec téléphone, télécopie, courriel), nom ou dénomination de l'unité ou de l'établissement qui exécutera la prestation (adresse, téléphone, télécopie, courriel), sa forme juridique, le capital social, la société mère, s'il s'agit d'une filiale, son année de création, les personnes ayant le pouvoir d'engager la société, son organisation, une déclaration indiquant les effectifs et les moyens techniques généraux du candidat, pour chaque des 3 dernières années,
Afficher plus
- une liste des prestations exécutées au cours des 3 derniers exercices (liste des références opérationnelles vérifiables et représentatives de la prestation qu'il assurera dans la marché), en indiquant le lieu, les montants, la date, le nom du destinataire et l'ensemble de ses coordonnées,
Afficher plus
- les certificats de qualifications professionnelles dont elle dispose, ou toute autre référence prouvant la capacité de l'entreprise,
- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications ou des normes (en précisant les références et les coordonnées des organismes certificateurs) ou toutes autres preuves de mesures équivalentes de la garantie de la qualité produite par les prestataires de services.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement solidaire. Dans l'hypothèse ou le candidat souhaite se grouper et si la forme juridique du groupement présentée est différente de la forme du groupement souhaitée par le CIRTIL, celle ci se réserve le droit d'en assurer la transformation nécessaire au moment de la mise au point du marché.
Afficher plus
L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit au candidat de présenter pour un même marché plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Il est également interdit au candidat de se présenter pour un même marché en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77990460600059
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cirtil
M. Faivre Thierry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Commune postale: St Priest
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_x1ULz1RKV5 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-06
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472607012 📞
Nom: Tribunal de grande instance 1ère chambre
Source: OJS 2014/S 087-152145 (2014-05-02)
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