Fourniture d'articles promotionnels de sport et loisirs personnalisés pour les besoins de la CANSSM. Le détail des prestations à fournir figure dans le cahier des clauses techniques particulières, joint au dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2014-04-08.
Avis de marché (2014-04-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Article divers
Quantité ou étendue:
“La procédure de consultation utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché...”
Quantité ou étendue
La procédure de consultation utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés, sans montant minimum, ni maximum.Description succincte : Le détail des articles figure dans le bordereau des prix unitaires. Les quantités sont précisées dans le document "Quantités estimatives annuelles" joint au dossier de consultation. Tous produits confondus, les estimations de ce lot sont d'environ 31 000 articles par an.Ces estimations ne constituent en aucun cas un engagement de la caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les Mines.Le marché est également soumis aux dispositions de l'arrêté du 16 juin 2008, modifié par l'arrêté du 3 novembre 2011, portant réglementation des marchés publics des organismes de sécurité sociale.Les candidats pourront proposer des offres variantes dans les conditions fixées par l'article 2.4 du règlement de la consultation. La remise d'une offre de base est cependant obligatoire.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Article divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Canssm
Adresse postale: 77 avenue de Ségur
Code postal: 75714
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Courrier électronique: service.marches@secumines.org📧
Téléphone: +33 145663693📞
Fax: +33 145663595 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125359
Se réfère à l'avis: 2013/S 238-413791
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
“a- retrait du dossier de consultation”
Source: OJS 2014/S 073-125359 (2014-04-08)