Exploitation de la station de transit de Saint Aignan des Gués

Syctom de Gien et Châteauneuf-sur-Loire

Le marché comprend une tranche ferme et deux tranches conditionnelles.
La tranche ferme concerne les prestations suivantes :
- l'exploitation et l'entretien de la station de transit,
- le transfert des ordures ménagères du Sictom de Châteauneuf sur Loire à partir de Saint Aignan des Gués vers l'usine d'incinération d'arrabloy,
- le transfert des résidus solides d'incinération à partir de l'unité de traitement d'arrabloy vers l'isdnd de Saint Aignan des Gués,
- le transfert des refus de la chaîne de préparation à partir de l'unité de traitement d'arrabloy vers l'isdnd de Saint Aignan des Gués.
La tranche conditionnelle no1 concerne le transfert des produits issus de la collecte sélective à partir de la station de transit de Saint Aignan des Gués.
La tranche conditionnelle no2 concerne le transfert des ordures ménagères et autres déchets ponctuels incinérables collectés sur le territoire du Smictom de Gien à partir du site de l'usine d'incinération d'arrabloy.
S'agissant des tranches conditionnelles, le titulaire ne pourra s'opposer à la remise en concurrence de celles-ci dans le cadre d'un ou de nouveaux marchés.
L'ensemble des prestations fait l'objet d'un marché global réparti en deux postes définis comme suit :
- poste no1 : exploitation de la station de transit
- poste no2 : transport des déchets
la collectivité se réserve la possibilité pour le poste "Exploitation de la station de transit" de ne pas reconduire cette prestation et de l'exécuter en régie directe, et ce sans que le titulaire du marché ne puisse prétendre à une quelconque indemnité. Cette reconduction se fera annuellement, à la date anniversaire du marché. Le prestataire en sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant la date anniversaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-03.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-03 Avis de marché
2014-01-16 Informations complémentaires
2014-01-16 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Station de transfert des déchets
Quantité ou étendue:
Le tonnage prévisionnel annuel pour la tranche ferme est le suivant :- OM du Sictom de Châteauneuf sur Loire : 10 500 tonnes- résidus solides d'incinération : 1 600 tonnes- refus de chaîne de préparation : 25 tonnes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Station de transfert des déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom de Gien et Châteauneuf-sur-Loire
Adresse postale: 48 quai de Châtillon, BP 20005
Code postal: 45501
Commune postale: Gien
Contact
Courrier électronique: syctom.gienchateauneuf@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 238676009 📞
Fax: +33 238380547 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-03 📅
Date limite de soumission: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 004-003895
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à tranches conditionnelles renseignements administratifs : SYCTOM de Gien et de Chateauneuf sur Loire, 48 quai de Châtillon, BP 20005 45501 Gien Tél : +33 238676009 mel : syctom.gienchateauneuf@wanadoo.fr renseignements techniques : SYCTOM de Gien et de Chateauneuf sur Loire, 48 quai de Châtillon, BP 20005 45501 Gien Tél : +33 238676009 mel : syctom.gienchateauneuf@wanadoo.fr unité monétaire utilisée, l'euro.en vue de l'attribution du marché, le candidat retenu devra fournir dans un délai de 6 jours à compter de la réception du courrier l'informant que son offre est retenue : - les pièces mentionnées à l'article R.324-4 du Code du travail, - les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales, tels que mentionnés au CMP. Le candidat établi dans un Etat autre que la France devra produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas produit par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays, - une attestations sur l'honneur indiquant son intention ou non de faire appel pour l'exécution des prestations à des salariés de nationalité étrangère et, dans l'affirmative, certifiant que ces salariés sont ou seront autorisés à exercer une activité professionnelle en France, - tout document prouvant qu'il s'est acquité de ses obligations au titre des articles L.323-1, L.323-8-5 et L.323-8-2 du Code du travail. Si le candidat retenu ne fournit pas les certificats ou attestations demandées,son offre sera rejetée. La personne publique présentera alors la même demande au candidat suivant dans le classement des offres. Le dossier de consultation peut être retiré ou sera adressé gratuitement sur demande écrite (télécopieur autorisé, message électronique autorisé) auprès du SYCTOM de Gien et Châteauneuf sur Loire, 48 quai de Châtillon, BP 20005, 45501 Gien cedex. Télécopieur : 02.38.38.05.47; adresse électronique : syctom.gienchateauneuf@wanadoo.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs offres par voie électronique sur le site http://www.marches-publics.info Les modalités pratiques sont détaillées sur ce site. Les documents constituant les réponses transmises par voie électronique devront être signés électroniquement conformément à la directive européenne 1999/93/ce, au décret 2001-272 du 30 mars 2001 et tout texte modificatif, aux articles 1316 à 1316-4du Code civil. Le certificat électronique utilisé pour ces signatures doit être reconnu par la procédure électronique et détenu par une personne ayant capacité à engager le soumissionnaire dans le cadre de cette consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend une tranche ferme et deux tranches conditionnelles.
La tranche ferme concerne les prestations suivantes :
- l'exploitation et l'entretien de la station de transit,
- le transfert des ordures ménagères du Sictom de Châteauneuf sur Loire à partir de Saint Aignan des Gués vers l'usine d'incinération d'arrabloy,
- le transfert des résidus solides d'incinération à partir de l'unité de traitement d'arrabloy vers l'isdnd de Saint Aignan des Gués,
- le transfert des refus de la chaîne de préparation à partir de l'unité de traitement d'arrabloy vers l'isdnd de Saint Aignan des Gués.
La tranche conditionnelle no1 concerne le transfert des produits issus de la collecte sélective à partir de la station de transit de Saint Aignan des Gués.
La tranche conditionnelle no2 concerne le transfert des ordures ménagères et autres déchets ponctuels incinérables collectés sur le territoire du Smictom de Gien à partir du site de l'usine d'incinération d'arrabloy.
S'agissant des tranches conditionnelles, le titulaire ne pourra s'opposer à la remise en concurrence de celles-ci dans le cadre d'un ou de nouveaux marchés.
L'ensemble des prestations fait l'objet d'un marché global réparti en deux postes définis comme suit :
- poste no1 : exploitation de la station de transit
- poste no2 : transport des déchets
la collectivité se réserve la possibilité pour le poste "Exploitation de la station de transit" de ne pas reconduire cette prestation et de l'exécuter en régie directe, et ce sans que le titulaire du marché ne puisse prétendre à une quelconque indemnité. Cette reconduction se fera annuellement, à la date anniversaire du marché. Le prestataire en sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception trois mois avant la date anniversaire.
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Quantité ou étendue:
Le tonnage prévisionnel annuel pour la tranche ferme est le suivant :
- OM du Sictom de Châteauneuf sur Loire : 10 500 tonnes
- résidus solides d'incinération : 1 600 tonnes
- refus de chaîne de préparation : 25 tonnes
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 13FS-0009-Y

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produira à l'appui de sa candidature les pièces suivantes :
1. Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement, le nom du mandataire.
2. Tout document habilitant la personne signataire des offres à engager le candidat.
3. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Le candidat admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
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4. Une déclaration sur l'honneur du ou des candidats (en cas de groupement), dûment datée et signée par le(s) candidat(s), pour justifier :
- qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales visées au Code des marchés publics,
- qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,
- qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.8221-1, L.8231-1, L.8241-1 et L.8251-1 du Code du travail,
- qu'il a satisfait aux obligations sociales visées à l'article44-1 du CMP dans l'hypothèse où il est assujetti à l'obligation définie à l'article L.323-1 du Code du travail.
Il est indiqué aux candidats qu'ils ont la possibilité d'utiliser les formulaires Dc4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration du candidat), disponibles sur le site du MINEFI (http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm)
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Situation économique et financière:
Pour apprécier les capacités économiques et financières, le candidat produit une déclaration concernant le chiffre d'affaires globale et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
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Capacité technique et professionnelle:
En vue de l'appréciation des capacités techniques, le candidat produit :
- une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- une liste des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années, avec indication du montant des prestations, de leurs dates et des coordonnées complètes des maîtres d'ouvrages,
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations.
Il convient de préciser qu'en cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement sera globale.
En outre, pour justifier desdites capacités, le candidat pourra demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous traitants. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou de ces sous traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées par le budget propre du Syndicat alimenté par les contributions des collectivités adhérentes. Délai de paiement fixé à 30 jours par mandat administratif. Le titulaire aura droit à des intérêts moratoires dans les conditions réglementaires en cas de retard dans les paiements. Le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt légal en vigueur par arrêté du MINEFI à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir augmenté de 2 points. Par application des articles 87 et 88 du CMP, le titulaire pourra bénéficier d'une avance forfaitaire. Le remboursement par le titulaire de l'avance forfaitaire débutera à partir de 65 % d'exécution du marché et devra être terminé à 80 % d'exécution du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-03-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Coûts des prestations % (78)
2. valeur technique des prestations % (22)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25450257800019
Contact
Point de contact: Garnier Jacques, président
Nom: Syctom de Gien et Châteauneuf-sur-Loire
Adresse postale: 48 quai de Châtillon BP 20005

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FS-0009-Y
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à tranches conditionnelles
renseignements administratifs :
SYCTOM de Gien et de Chateauneuf sur Loire, 48 quai de Châtillon, BP 20005
45501 Gien
Tél : +33 238676009
renseignements techniques :
unité monétaire utilisée, l'euro.en vue de l'attribution du marché, le candidat retenu devra fournir dans un délai de 6 jours à compter de la réception du courrier l'informant que son offre est retenue :
- les pièces mentionnées à l'article R.324-4 du Code du travail,
- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales, tels que mentionnés au CMP. Le candidat établi dans un Etat autre que la France devra produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas produit par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays,
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- une attestations sur l'honneur indiquant son intention ou non de faire appel pour l'exécution des prestations à des salariés de nationalité étrangère et, dans l'affirmative, certifiant que ces salariés sont ou seront autorisés à exercer une activité professionnelle en France,
Afficher plus
- tout document prouvant qu'il s'est acquité de ses obligations au titre des articles L.323-1, L.323-8-5 et L.323-8-2 du Code du travail.
Si le candidat retenu ne fournit pas les certificats ou attestations demandées,son offre sera rejetée. La personne publique présentera alors la même demande au candidat suivant dans le classement des offres.
Le dossier de consultation peut être retiré ou sera adressé gratuitement sur demande écrite (télécopieur autorisé, message électronique autorisé) auprès du SYCTOM de Gien et Châteauneuf sur Loire, 48 quai de Châtillon, BP 20005, 45501 Gien cedex. Télécopieur : 02.38.38.05.47; adresse électronique : syctom.gienchateauneuf@wanadoo.fr.
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Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs offres par voie électronique sur le site http://www.marches-publics.info
Les modalités pratiques sont détaillées sur ce site. Les documents constituant les réponses transmises par voie électronique devront être signés électroniquement conformément à la directive européenne 1999/93/ce, au décret 2001-272 du 30 mars 2001 et tout texte modificatif, aux articles 1316 à 1316-4du Code civil. Le certificat électronique utilisé pour ces signatures doit être reconnu par la procédure électronique et détenu par une personne ayant capacité à engager le soumissionnaire dans le cadre de cette consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe du tribunal administratif d'orléans à l'adresse indiquée ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 004-003895 (2014-01-03)
Informations complémentaires (2014-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020807
Se réfère à l'avis: 2014/S 4-003895
Numéro JO-S: 14
Source: OJS 2014/S 014-020807 (2014-01-16)
Informations complémentaires (2014-01-16)
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020808
Source: OJS 2014/S 014-020808 (2014-01-16)
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