Exécution de services de transports pour la restauration scolaire - 2014 à 2018
Ville de Pamiers
La présente consultation concerne le transport des élèves et des accompagnants de quatre écoles élémentaires vers la cantine municipale de Las Parets sise à Pamiers route de Las Parets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-06 | Avis de marché |
| 2014-08-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pamiers
Adresse postale: 1 place du Mercadal, BP 70167
Code postal: 09101
Commune postale: Pamiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pamiers.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-pamiers.fr 📧
Téléphone: +33 561609528 📞
Fax: +33 561609487 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-155553
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1 : école élémentaire de Lestang
Brève description: Lot 1 : école élémentaire de Lestang
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 : école élémentaire des Carmes et du Pont Neuf
Brève description: Lot 2 : école élémentaire des Carmes et du Pont Neuf
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 : école élémentaire Henri Cazalé
Brève description: Lot 3 : école élémentaire Henri Cazalé
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : école élémentaire des Canonges
Brève description: Lot 4 : école élémentaire des Canonges
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014/057
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût hors taxes du trajet (aller et retour) à l'unité (70)
2. Qualité technique des véhicules appréciée au travers du mémoire justificatif (30)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Deymier Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Pamiers
Adresse postale: 1 place du Mercadal BP 70167
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.ville-pamiers.fr 🌏
Téléphone: +33 561609543 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TEC_Cie81v 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-09-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/057
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Toulouse
Source: OJS 2014/S 089-155553 (2014-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pamiers
Adresse postale: 1 place du Mercadal, BP 70167
Code postal: 09101
Commune postale: Pamiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pamiers.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-pamiers.fr 📧
Téléphone: +33 561609528 📞
Fax: +33 561609487 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date limite de soumission: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-155553
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne le transport des élèves et des accompagnants de quatre écoles élémentaires vers la cantine municipale de Las Parets sise à Pamiers route de Las Parets.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 : école élémentaire de Lestang
Brève description: Lot 1 : école élémentaire de Lestang
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 : école élémentaire des Carmes et du Pont Neuf
Brève description: Lot 2 : école élémentaire des Carmes et du Pont Neuf
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 : école élémentaire Henri Cazalé
Brève description: Lot 3 : école élémentaire Henri Cazalé
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : école élémentaire des Canonges
Brève description: Lot 4 : école élémentaire des Canonges
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014/057
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût hors taxes du trajet (aller et retour) à l'unité (70)
2. Qualité technique des véhicules appréciée au travers du mémoire justificatif (30)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Deymier Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Pamiers
Adresse postale: 1 place du Mercadal BP 70167
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.ville-pamiers.fr 🌏
Téléphone: +33 561609543 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TEC_Cie81v 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-09-01 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/057
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Toulouse
Source: OJS 2014/S 089-155553 (2014-05-06)
Avis d'attribution de marché (2014-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-286481
Se réfère à l'avis: 2014/S 89-155553
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-17 📅
Nom: Kéolis Garonne
Adresse postale: ZI de Bonzom
Commune postale: Mazères
Code postal: 09270
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Source: OJS 2014/S 159-286481 (2014-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-286481
Se réfère à l'avis: 2014/S 89-155553
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-17 📅
Nom: Kéolis Garonne
Adresse postale: ZI de Bonzom
Commune postale: Mazères
Code postal: 09270
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Source: OJS 2014/S 159-286481 (2014-08-20)
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