Entretien maintenance des matériels de cuisine, conservation froide, buanderie et hotte

Ville de Clermont-Ferrand

Sont concernés par le présent dossier, l'entretien maintenance des équipements situés dans les groupes scolaires (restaurants, UPC, satellites), des sites de la DAJL (direction de l'animation de la jeunesse et des loisirs) et autres bâtiments divers (Hôtel de Ville, etc...) et concernent: — les équipements de cuisines (fours, cuisinières, sauteuses, laves vaisselles, etc...) — les équipements de buanderies (laves linges, sèches linges, essoreuses, etc...) — les équipements de stockage froid. Lieux d'exécution: Clermont-Ferrand (63), Theix (63) et Super Besse (63).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-06 Avis de marché
2015-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de 2 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-06 📅
Date limite de soumission: 2014-12-17 📅
Date de publication: 2014-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 217-384048
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/acheteur/vcf/ et seuls les certificats RGS** sont conformes et acceptés pour signer les plis. La référence de l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics. Renseignements techniques auprès du responsable du pôle technique au +33 473426802. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sont concernés par le présent dossier, l'entretien maintenance des équipements situés dans les groupes scolaires (restaurants, UPC, satellites), des sites de la DAJL (direction de l'animation de la jeunesse et des loisirs) et autres bâtiments divers (Hôtel de Ville, etc...) et concernent: — les équipements de cuisines (fours, cuisinières, sauteuses, laves vaisselles, etc...) — les équipements de buanderies (laves linges, sèches linges, essoreuses, etc...) — les équipements de stockage froid. Lieux d'exécution: Clermont-Ferrand (63), Theix (63) et Super Besse (63).
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Numéro du lot: 01
Brève description: Matériels de cuisine.
Quantité ou étendue: Minimum 60 000 EUR pour la période initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Armoires froides positives ou négatives.
Quantité ou étendue: Minimum 90 000 EUR pour la période initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Matériel de buanderie.
Quantité ou étendue: Minimum 16 000 EUR pour la période initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description: Nettoyage aéraulique.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000 EUR pour la période initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Numéro de référence: 1472O010

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1),
En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité.
Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager [statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)].
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC2).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire DC1).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour les lots 1 et 2: le candidat doit justifier au minimum d'un certificat de qualification «Qualicuisines» ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Les marchés seront attribués à des entreprises individuelles ou à des groupements d'entreprises. Il est interdit à tout candidat de se présenter à la fois comme candidat individuel et comme membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: DCEP-MOPA: M. tilly
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473426980 📞
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: DCEP-MOPA
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Fax: +33 473426981 📠
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, Cedex 1, BP 60

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1472O010
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/acheteur/vcf/ et seuls les certificats RGS** sont conformes et acceptés pour signer les plis.
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La référence de l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics.
Renseignements techniques auprès du responsable du pôle technique au +33 473426802.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 217-384048 (2014-11-06)
Avis d'attribution de marché (2015-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-100609
Se réfère à l'avis: 2014/S 217-384048
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Critère de jugement Les critères de jugements des offres, sont pondérés de la manière suivante Prix: 40 % Valeur Technique: 60 % Marchés à bons de commande avec un minimum et sans maximum d'une durée initiale de 2 ans renouvelable 1 fois Lot 1 montant minimum 60 000 EUR HT - Le montant résultant de la simulation est de 35 237,92 EUR HT. Lot 2 montant minimum 90 000 EUR HT - Le montant résultant de la simulation est de 34 737,50 EUR HT. Lot 3 montant minimum 16 000 EUR HT - Le montant résultant de la simulation est de 9 700,50 EUR HT. Lot 4 montant minimum 30 000 EUR HT - Le montant résultant de la simulation est de 16 244,50 EUR HT. Procédures de recours Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01 Tél: +33 473146100 - Fax: +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité Consultatif de Réglement Amiable des Litiges Immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon - Cedex Tél: +33 472847859 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours Indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 216 B, annonce no 223 du 8.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-06 📅
Nom: Froid Climat Auvergne
Adresse postale: ZAC La Novialle - Gergovie
Commune postale: La Roche Blanche
Code postal: 63670

2️⃣
Nom: Ads
Adresse postale: rue Fernand Forest
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-09 📅
Nom: Hda
Adresse postale: ZA La Charme
Commune postale: Menetrol
Code postal: 63200
Source: OJS 2015/S 057-100609 (2015-03-18)
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