Entretien du patrimoine arboré
Communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne
Elagage : forme libre, forme pseudo-libre, forme architecturée, taille de formation, rehaussement de couronne, remontage de branches basses, taille d'éclaircie, taille d'entretien, taille de sélection, émondage, taille de cohabitation, entretien de fuseau, entretien sur tête de chat, taille de réduction sur prolongement, taille de restructuration (conversion en port libre, suppression d'axe), taille d'entretien de la forme colonnaire, taille d'entretien de la forme boule.
Abattage et essouchage d'arbres morts ou dangereux, essouchage de souches issues de coupes ultérieures.suppression de rejets, recépages.
Dévitalisation.
Travaux annexes : haubanage, dépose d'objet, dépose de plantes parasites, délierrage, détourage de pieds d'arbres, fourniture et livraison de BRF.
Le délai de réception des offres était de 2014-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMDA
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-18 | Avis de marché |
| 2014-08-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne
Adresse postale: 6 rue Piver
Code postal: 91260
Commune postale: Juvisy-sur-Orge
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-05-30 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138922
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2014/010J
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (55)
2. Prix % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910326400012
Contact
Point de contact: Mairie de Juvisy-sur-Orge
Nom: Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne
Adresse postale: 3 rue Lefèvre Utile, BP 300
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91205
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/010J
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 079-138922 (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
Le marché est signé pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2014 et renouvelable tacitement annuellement jusqu'au 31.12.2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne
Adresse postale: 6 rue Piver
Code postal: 91260
Commune postale: Juvisy-sur-Orge
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-05-30 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138922
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
Communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne
Service marchés publics
Mme Nathalie Colbeau
3 rue Lefèvre Utile, BP 300
91205 Athis-Mons
Tél. +33 169578011
Fax +33 169578001
Mél : ncolbeau@portesessonne.fr.
Renseignements techniques :
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Service technique
M. Jean Alix Justine
1 rue de l'Observatoire, BP 91260
Juvisy-sur-Orge
Tél. +33 169213847
Fax +33 169125020
Mél : ja.justine@mairie-juvisy.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le DCE doit être téléchargé sur le site marches-publics.info.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Elagage : forme libre, forme pseudo-libre, forme architecturée, taille de formation, rehaussement de couronne, remontage de branches basses, taille d'éclaircie, taille d'entretien, taille de sélection, émondage, taille de cohabitation, entretien de fuseau, entretien sur tête de chat, taille de réduction sur prolongement, taille de restructuration (conversion en port libre, suppression d'axe), taille d'entretien de la forme colonnaire, taille d'entretien de la forme boule.
Afficher plus
Abattage et essouchage d'arbres morts ou dangereux, essouchage de souches issues de coupes ultérieures.suppression de rejets, recépages.
Dévitalisation.
Travaux annexes : haubanage, dépose d'objet, dépose de plantes parasites, délierrage, détourage de pieds d'arbres, fourniture et livraison de BRF.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature Dc1 (anciennement Dc4) et Déclaration du candidat Dc2 (anciennement Dc5), disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
- déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- qualifications qualipaysage : E130, E131, E132, E140, E141 ou équivalent,
- certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) ou autorisation de conduite d'engins ou équivalent.
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur fonds propres par mandat administratif sous 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (55)
2. Prix % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910326400012
Contact
Point de contact: Mairie de Juvisy-sur-Orge
Nom: Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne
Adresse postale: 3 rue Lefèvre Utile, BP 300
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91205
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/010J
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
Communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne
Service marchés publics
Mme Nathalie Colbeau
3 rue Lefèvre Utile, BP 300
91205 Athis-Mons
Tél. +33 169578011
Fax +33 169578001
Mél : ncolbeau@portesessonne.fr.
Renseignements techniques :
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Service technique
M. Jean Alix Justine
1 rue de l'Observatoire, BP 91260
Juvisy-sur-Orge
Tél. +33 169213847
Fax +33 169125020
Mél : ja.justine@mairie-juvisy.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le DCE doit être téléchargé sur le site marches-publics.info.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 079-138922 (2014-04-18)
Avis d'attribution de marché (2014-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC les Portes de l'Essonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 155-279124
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138922
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-08 📅
Nom: Smda
Adresse postale: 21/23 avenue Jean Bart
Commune postale: Voisin-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: REDA – le maire Robin
Source: OJS 2014/S 155-279124 (2014-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC les Portes de l'Essonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 155-279124
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138922
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2014.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-08 📅
Nom: Smda
Adresse postale: 21/23 avenue Jean Bart
Commune postale: Voisin-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: REDA – le maire Robin
Source: OJS 2014/S 155-279124 (2014-08-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)