Entretien des espaces verts
Ville de Bois-d'Arcy
Le présent marché porte sur l'entretien des pelouses, des massifs et arbustes, la tonte, la taille et le fauchage.
Il est conclu pour une période de 12 mois, à compter du 1.10.2014. Il est reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée puisse excéder 4 années.
Le délai de réception des offres était de 2014-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“Sur l'ensemble des espaces verts de la ville, le titulaire réalisera :- tonte et l'entretien des pelouses- entretien des massifs d'arbustes et d'arbres- la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bois-d'Arcy
Adresse postale: 2 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 78390
Commune postale: Bois-d'Arcy
Contact
Adresse Internet: http://boisdarcy.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: juridique@boisdarcy.fr 📧
Téléphone: +33 130458391 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-21 📅
Date limite de soumission: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-175037
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur de la ville à l'adresse suivante :...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'entretien des pelouses, des massifs et arbustes, la tonte, la taille et le fauchage.”
“Il est conclu pour une période de 12 mois, à compter du 1.10.2014. Il est reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée puisse excéder 4 années.”
Quantité ou étendue:
“Sur l'ensemble des espaces verts de la ville, le titulaire réalisera :”
“- tonte et l'entretien des pelouses”
“- entretien des massifs d'arbustes et d'arbres”
“- la taille de végétaux divers”
“- le fauchage”
Minimum number of possible renewals: 1
Maximum number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 2014TE1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Divers lieux sur la ville, 78390 Bois-d'Arcy”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché, notamment que...”
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“- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (ou dc2).”
“le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.”
Capacité technique et professionnelle:
“- liste des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution les plus importantes.”
“- certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par un certificat...”
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“- habilitation du prestataire pour la certification d'applicateur de produits phytosanitaires”
“- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, (ou dc2),”
“- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, (ou dc).”
“le cas échéant, notamment en l'absence de références significatives, les candidats devront fournir tous les éléments permettant d'apprécier leurs moyens en...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé par le budget de la ville.le mandatement des sommes dues se fera à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98...”
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“Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du...”
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“Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du code des marchés publics sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.”
“Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.VI du code des marchés...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://boisdarcy.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: 4 avenue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Bois-d'Arcy
Code postal: 78390
Point de contact: Christophe Bonacina
Fax: +33 130458318 📠
URL pour informations complémentaires: http://boisdarcy.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de bois d'Arcy
Adresse postale: 2 avenue Paul Vaillant Couturier
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://boisdarcy.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-10-01 📅
Date de fin: 2015-09-30 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2014TE1
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur de la ville à l'adresse suivante :...”
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“procédure : le présent marché est passé en procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.5.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 100-175037 (2014-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“Sur l'ensemble des espaces verts de la ville, le titulaire réalisera :- tonte et l'entretien des pelouses- entretien des massifs d'arbustes et d'arbres- la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bois-d'Arcy
Adresse postale: 2 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 78390
Commune postale: Bois-d'Arcy
Contact
Adresse Internet: http://boisdarcy.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: juridique@boisdarcy.fr 📧
Téléphone: +33 130458391 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-21 📅
Date limite de soumission: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-175037
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur de la ville à l'adresse suivante :...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché porte sur l'entretien des pelouses, des massifs et arbustes, la tonte, la taille et le fauchage.”
“Il est conclu pour une période de 12 mois, à compter du 1.10.2014. Il est reconductible tacitement 3 fois, sans que sa durée puisse excéder 4 années.”
Quantité ou étendue:
“Sur l'ensemble des espaces verts de la ville, le titulaire réalisera :”
“- tonte et l'entretien des pelouses”
Afficher plus (3)
“- entretien des massifs d'arbustes et d'arbres”
“- la taille de végétaux divers”
“- le fauchage”
Maximum number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 2014TE1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Divers lieux sur la ville, 78390 Bois-d'Arcy”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché, notamment que...”
“- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (ou dc2).”
Afficher plus (1)
“le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.”
“- liste des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution les plus importantes.”
“- certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par un certificat...”
Afficher plus (4)
“- habilitation du prestataire pour la certification d'applicateur de produits phytosanitaires”
“- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, (ou dc2),”
“- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, (ou dc).”
“le cas échéant, notamment en l'absence de références significatives, les candidats devront fournir tous les éléments permettant d'apprécier leurs moyens en...”
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé par le budget de la ville.le mandatement des sommes dues se fera à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98...”
“Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du...”
Afficher plus (1)
“Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du code des marchés publics sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement”
“Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné.”
“Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.VI du code des marchés...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://boisdarcy.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: 4 avenue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Bois-d'Arcy
Code postal: 78390
Point de contact: Christophe Bonacina
Fax: +33 130458318 📠
URL pour informations complémentaires: http://boisdarcy.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de bois d'Arcy
Adresse postale: 2 avenue Paul Vaillant Couturier
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://boisdarcy.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-10-01 📅
Date de fin: 2015-09-30 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2014TE1
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur de la ville à l'adresse suivante :...”
“procédure : le présent marché est passé en procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.”
Afficher plus (1)
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.5.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 100-175037 (2014-05-21)
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