Entretien de la signalisation horizontale

SANEF

Ces travaux d'entretien comprennent la réfection des marques des autoroutes du groupe Sanef et notamment:
— les marques de la section courante,
— les échangeurs et diffuseurs,
— les aires de repos et de service,
— le péage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SANEF

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de marquage routier

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-10	Avis de marché
2014-07-18	Informations complémentaires
2016-02-23	Avis d'attribution de marché
2016-02-23	Avis d'attribution de marché
2016-02-29	Avis d'attribution de marché
2016-03-01	Avis d'attribution de marché
2016-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de marquage routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sanef
Adresse postale: 30 bd Gallieni Le Crossing
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date limite de soumission: 2014-08-18 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-237862
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Les candidatures seront adressées sous double enveloppe: — l'enveloppe intérieure portant la mention: «Appel de candidatures pour entretien de la signalisation horizontale - Entreprise.....» — l'enveloppe extérieure portant l'adresse suivante: Sanef, direction de la construction et du patrimoine - BP 50073 - 60304 Senlis Cedex à l'attention de Marinette Carole avec la mention: «appel à candidature pour entretien de la signalisation horizontale - ne pas ouvrir avant la date fixée». Les candidatures devront être remises à l'adresse susvisée par lettre recommandée avec accusé de réception ou contre récépissé. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus. Une même entreprise ne pourra représenter plus d'un groupement d'entreprises. L'absence d'un des documents demandés est de nature à entraîner l'élimination du candidat. Les candidats qui auront été agréés par le maître d'ouvrage pourront retirer le DCE sur la plateforme achatpublic.com. Un mail sera transmis via la plateforme aux candidats agréés. Par conséquent, les candidats doivent impérativement renseigner dans leur dossier de candidature un nom ainsi qu'une adresse électronique correcte afin de pouvoir être destinataire des informations complémentaires diffusées, modifications, et de toutes précisions. Les candidats sont responsables de l'adresse électronique renseignée dans leurs documents de candidature. La responsabilité du maître d'ouvrage ne pourra être engagée en aucune manière du fait du renseignement erroné de cette adresse électronique. Les documents de la consultation seront téléchargeables sur la plateforme uniquement par les candidats qui auront été agréés. Les modalités pratiques sont détaillées sur le site.

Informations complémentaires

Les candidatures seront adressées sous double enveloppe:

— l'enveloppe intérieure portant la mention: «Appel de candidatures pour entretien de la signalisation horizontale - Entreprise.....»

— l'enveloppe extérieure portant l'adresse suivante: Sanef, direction de la construction et du patrimoine - BP 50073 - 60304 Senlis Cedex à l'attention de Marinette Carole avec la mention: «appel à candidature pour entretien de la signalisation horizontale - ne pas ouvrir avant la date fixée».

Les candidatures devront être remises à l'adresse susvisée par lettre recommandée avec accusé de réception ou contre récépissé.

Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus.

Une même entreprise ne pourra représenter plus d'un groupement d'entreprises.

L'absence d'un des documents demandés est de nature à entraîner l'élimination du candidat.

Les candidats qui auront été agréés par le maître d'ouvrage pourront retirer le DCE sur la plateforme achatpublic.com.

Un mail sera transmis via la plateforme aux candidats agréés. Par conséquent, les candidats doivent impérativement renseigner dans leur dossier de candidature un nom ainsi qu'une adresse électronique correcte afin de pouvoir être destinataire des informations complémentaires diffusées, modifications, et de toutes précisions. Les candidats sont responsables de l'adresse électronique renseignée dans leurs documents de candidature. La responsabilité du maître d'ouvrage ne pourra être engagée en aucune manière du fait du renseignement erroné de cette adresse électronique.

Les documents de la consultation seront téléchargeables sur la plateforme uniquement par les candidats qui auront été agréés. Les modalités pratiques sont détaillées sur le site.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces travaux d'entretien comprennent la réfection des marques des autoroutes du groupe Sanef et notamment:

— les marques de la section courante,

— les échangeurs et diffuseurs,

— les aires de repos et de service,

— le péage.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: A1/A2/A26/A29 – centres de Senlis, Roye, Arras et Cambrai
Brève description: Lot 1: A1/A2/A26/A29 – centres de Senlis, Roye, Arras et Cambrai.
Quantité ou étendue: Environ 290 km d'autoroutes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: A16/A29 – centres de Beauvais, Amiens et Wailly-Beaucamp
Brève description: Lot 2: A16/A29 – centres de Beauvais, Amiens et Wailly-Beaucamp.
Quantité ou étendue: Environ 300 km d'autoroutes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: A26/A29 – centres des Hauts de l'Artois et de Saint-Quentin
Brève description: Lot 3: A26/A29 – centres des Hauts de l'Artois et de Saint-Quentin.
Quantité ou étendue: Environ 220 km d'autoroutes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: A4/A26/A140 – centres de Coutevroult, Reims et Sommesous
Brève description: Lot 4: A4/A26/A140 – Centres de Coutevroult, Reims et Sommesous.
Quantité ou étendue: Environ 260 km d'autoroutes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: A4/A314/A315 – centres de Sainte-Ménéhould, Jarny, Saint-Avold et Vosges du Nord
Brève description:

Lot 5: A4/A314/A315 – Centres de Sainte-Ménéhould, Jarny, Saint-Avold et Vosges du Nord.

Quantité ou étendue: Environ 315 km d'autoroutes
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: A13/A14/A29/A131/A132/A151/A154 – centres de Morainvilliers, Gaillon, Bourg-Achard, Pont-l'Evëque et Yvetôt
Brève description:

Lot 6: A13/A14/A29/A131/A132/A151/A154 – centres de Morainvilliers, Gaillon, Bourg-Achard, Pont l'Evëque et Yvetôt.

Quantité ou étendue: Environ 380 d'autoroutes.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Réseaux du groupe Sanef (Sanef et SAPN).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dossier 1:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque candidat ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque entreprise.

Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier:

— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,

— qu'il n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8231-1, L8241-1, L8221-1, L8221-3, L8251-6 du code du travail.

Situation économique et financière:

Dossier 2: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Dossier 3:

A. Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

B. Présentation d'une liste de travaux de technicité similaire en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années sur autoroutes en service indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

C. Indication de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants pour l'exécution de travaux de même nature que ceux du marché.

D. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution de travaux de même nature que ceux du marché.

E. Certificats de qualifications professionnelles.

La qualification du candidat doit être au minimum 113 FNTP. La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Les renseignements demandés en III.2 peuvent être remplacés par les documents dûment remplis.

Respectivement DC1 et DC2, téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationcandidat.

Nota: Le cas échéant pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat fournira les documents mentionnés ci-dessus pour chaque sous-traitant ainsi que le contrat de sous-traité ou un engagement écrit du ou des sous-traitants.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement direct du titulaire par Sanef et Sapn.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sapn
Adresse postale: 30 bd Gallieni, Le Crossing
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Sanef
Adresse postale: BP 50073
Commune postale: Senlis
Code postal: 60304
Point de contact: Dcp
Marinette Carole
Téléphone: +33 344637224 📞
Courrier électronique: marinette.carole@sanef.com 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_26syvESAlb 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_26syvESAlb 🌏
Courrier électronique: julie.de-saint-pol@sanef.com 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-001
Informations complémentaires

Les candidatures seront adressées sous double enveloppe:

— l'enveloppe intérieure portant la mention: «Appel de candidatures pour entretien de la signalisation horizontale - Entreprise.....»

— l'enveloppe extérieure portant l'adresse suivante: Sanef, direction de la construction et du patrimoine - BP 50073 - 60304 Senlis Cedex à l'attention de Marinette Carole avec la mention: «appel à candidature pour entretien de la signalisation horizontale - ne pas ouvrir avant la date fixée».

Les candidatures devront être remises à l'adresse susvisée par lettre recommandée avec accusé de réception ou contre récépissé.

Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus.

Une même entreprise ne pourra représenter plus d'un groupement d'entreprises.

L'absence d'un des documents demandés est de nature à entraîner l'élimination du candidat.

Les candidats qui auront été agréés par le maître d'ouvrage pourront retirer le DCE sur la plateforme achatpublic.com.

Un mail sera transmis via la plateforme aux candidats agréés. Par conséquent, les candidats doivent impérativement renseigner dans leur dossier de candidature un nom ainsi qu'une adresse électronique correcte afin de pouvoir être destinataire des informations complémentaires diffusées, modifications, et de toutes précisions. Les candidats sont responsables de l'adresse électronique renseignée dans leurs documents de candidature. La responsabilité du maître d'ouvrage ne pourra être engagée en aucune manière du fait du renseignement erroné de cette adresse électronique.

Les documents de la consultation seront téléchargeables sur la plateforme uniquement par les candidats qui auront été agréés. Les modalités pratiques sont détaillées sur le site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sanef – direction jurdique – pôle marchés
Adresse postale: BP 50073
Commune postale: Senlis
Code postal: 60304
Téléphone: +33 344637707 📞
Fax: +33 344637709 📠
Source: OJS 2014/S 133-237862 (2014-07-10)

Informations complémentaires (2014-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-248731
Se réfère à l'avis: 2014/S 133-237862
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2014/S 139-248731 (2014-07-18)

Avis d'attribution de marché (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 835 472 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sanef
Adresse postale: Le Crossing, 30 boulevard Galliéni
Contact
Adresse Internet: http://www.sanef.com 🌏
Téléphone: +33 141905900 📞
Fax: +33 141908403 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075350
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) Taux de TVA (%): 19,6. V.4) Informations sur le montant du marché Taux de TVA (%): 19,6 Le marché est consultable dans les locaux de la direction juridique - pôle exploitation/marchés de Sanef à l'adresse suivante: Sanef route de Meaux 60304 Senlis

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 2 : A16/A29 - centres de Beauvais, Amiens et Wailly-Beaucamp

Lot 3 : A26/A29 - centres des Hauts de l'Artois et de Saint-Quentin

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Financier (80%)
2. Technique (20%)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-21 📅
Nom: T1 — Groupe Helios
Adresse postale: 10 route de la Neuvillette
Commune postale: Bétheny
Code postal: 51450
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: Lot 2 = 4 - Lot 3 = 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julie.de-saint-pol@sanef.com 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l’Hautil — BP 30322
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +(33) 01 30 17 34 00 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif. fr/ta-caa 🌏
Fax: +(33) 01 30 17 34 59 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sanef — direction juridique — pôle marchés
Téléphone: 03.44.63.77.07 📞
Fax: 03.44.63.77.09 📠
Source: OJS 2016/S 046-075350 (2016-02-23)

Avis d'attribution de marché (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 326 391 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Crossing, 30 boulevard Gallieni

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075353
Informations complémentaires

II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s): Taux de TVA (%) — 19,6 Marche n° 2015 - 301 - 009 V.4) Informations sur le montant du marché: Valeur totale finale du marché: Taux de TVA (%) — 19,6 Le marché est consultable dans les locaux de la direction juridique — pôle exploitation/marchés de Sanef à l'adresse suivante: Sanef route de Meaux 60304 Senlis.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: A1/A2/A26/A29 — Centres de Senlis, Roye, Arras et Cambrai.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Financier (80 %)
2. Technique (20 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-23 📅
Nom: Aximum
Adresse postale: ZA du Bois Dion — BP 13
Commune postale: Ostricourt
Code postal: 59162
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Source: OJS 2016/S 046-075353 (2016-02-23)

Avis d'attribution de marché (2016-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 263 761,00 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 050-082216
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) Hors TVA Taux de TVA (%): 19,6. V.4) Informations sur le montant du marché Valeur totale finale du marché Taux de TVA (%): 19,6. Le marché est consultable dans les locaux de la direction juridique - pôle exploitation/marchés de SANEF à l’adresse suivante: Sanef route de Meaux 60304 Senlis

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 5 : A4/A314/A315 - Centres de Sainte- Ménéhould, Jamy, Saint-Avold et Vosges du Nord

Attribution du marché
Adresse postale: 41 bd de la République - BP 76
Commune postale: Chatou Cedex
Code postal: 78403
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l’Hautil - BP 30322
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF - direction juridique - pôle marchés
Source: OJS 2016/S 050-082216 (2016-02-29)

Avis d'attribution de marché (2016-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 434 843,58 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 050-082239
Informations complémentaires

II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s): Taux de TVA (%): 19,6. V.4) Informations sur le montant du marché: Taux de TVA (%): 19,6. Autres informations: Le marché est consultable dans les locaux de la direction juridique - pôle exploitation/marchés de Sanef à l'adresse suivante: Sanef Route de Meaux 60304 Senlis.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: A4/A26/A140 - centres de Coutevroult, Reims et Sommesous.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-18 📅
Nom: Signature
Adresse postale: 9 avenue des Erables
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sanef - direction juridique - pôle marchés
Source: OJS 2016/S 050-082239 (2016-03-01)

Avis d'attribution de marché (2016-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 750 000 💰

Référence
Dates
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084275
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s): Valeur : Taux de TVA (%): 19,6 Lot 6 V.4) Informations sur le montant du marché Valeur totale finale du marché Taux de TVA (%): 19,6 VI.2) Autres informations Le marché est consultable dans les locaux de la direction juridique - pôle exploitation/marchés de SANEF à l'adresse suivante: SANEF route de Meaux 60304 Senlis

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

A13/A14/A29/A131/A132/A151/A154 — centres de Morainvilliers, Gaillon, Bourg Achard, Pont-l'Evêque et Ivetot

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-19 📅
Nom: T1 Groupe Helios
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF — direction juridique — pôle marchés
Source: OJS 2016/S 051-084275 (2016-03-01)

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