DSAF_14_AOO_FOU_TVE_008

SPM – DSAF – BCP

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires afin de pourvoir aux besoins usuels des intendances et/ou services relevant des services du premier ministre (lot 1 épicerie générale - lot 2 boissons non alcoolisées - lot 3 crèmerie, beurre, œufs, fromage entrée de gamme).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-10.

Qui ?

• SPM – DSAF – BCP

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers › Lait et crème fraîche

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-10	Avis de marché

Avis de marché (2014-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Pour chacun des trois lots le marché s'exécute sur l'ensemble de l'année en jours ouvrés, avec une plage horaire principale de livraison de 7:00 à 8:30. De manière exceptionnelle, il pourra être demandé plusieurs livraisons par site dans la même journée.

Valeur totale du marché: 142 180 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Spm – dsaf – bcp
Adresse postale: 18 rue Vaneau
Code postal: 75007
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-10 📅
Date limite de soumission: 2014-05-21 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-127596
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Les candidats ont la possibilité de candidater à un, plusieurs, voire l'ensemble des lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché spécifique. Pour chacun des lots les trois offres les mieux classées à l'issue de l'analyse seront retenues (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Pour chaque lot les principaux sites de livraison sont les suivants : le Service d'intendance du Premier ministre : les fournitures devront être livrées à l'office et la cuisine de l'hôtel de Matignon au 57 de la rue de Varenne - paris 7ème ainsi qu'au restaurant des conseillers du Premier ministre situé au 13 rue Vaneau - Paris 7ème - le Service d'intendance de l'hôtel de Clermont : les fournitures devront être livrées au 69, rue de Varenne - paris 7ème - le service d'intendance de l'Hôtel de Broglie : les fournitures devront être livrées au 35, rue Saint Dominique - paris 7ème - le Service d'intendance de l'hôtel de Cassini : les fournitures devront être livrées au 32 rue de Babylone - paris 7ème - le Conseil supérieur de l'audiovisuel : 7/11 quai André Citroën - 75015 Paris. Tél. : +33 140583800 - le Conseil d'État : 1 place du Palais Royal - 75100 Paris Cedex 01. D'autres commandes pourront éventuellement être effectuées par les entités mentionnées à l'annexe au CCAP. Elles préciseront dans leur bon de commande le lieu de livraison souhaité (Paris et petite couronne). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Épicerie générale
Brève description:

Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le coût estimé (142 180 EUR HT) est annuel. La durée est ferme la première année et reconductible deux (2) fois, par décision tacite pour une période de douze mois, sans pouvoir excéder trois (3) années à compter de la date de notification.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Boissons non alcoolisées
Brève description:

Informations complémentaires sur les lots:

Le coût estimé (151 658 EUR HT) est annuel. La durée est ferme la première année et reconductible deux (2) fois, par décision tacite pour une période de douze mois, sans pouvoir excéder trois (3) années à compter de la date de notification.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Crèmerie, beurre, œufs, fromage entrée de gamme
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires afin de pourvoir aux besoins usuels des intendances et/ou services relevant des services du Premier ministre. Lot 3 - crèmerie, beurre, œufs, fromage entrée de gamme.

Informations complémentaires sur les lots:

Le coût estimé (113 744 EUR HT) est annuel. La durée est ferme la première année et reconductible deux (2) fois, par décision tacite pour une période de douze mois, sans pouvoir excéder trois (3) années à compter de la date de notification.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: DSAF_14_AOO_FOU_TVE_008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 57 rue de Varenne, 75007 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Pour chacun des trois lots les candidats auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :

1) la lettre de présentation de la candidature (formulaire Dc1, disponible sur le site Internet du Journal officiel, http://djo.journal-officiel.gouv.fr/MarchesPublics/, rubrique "Formulaires en ligne", "Dossier de consultation"), complétée en français, datée et signée par un représentant habilité du candidat ;

2) la déclaration du candidat - (formulaire Dc2, disponible sur le site Internet du Journal Officiel, http://djo.journal-officiel.gouv.fr/MarchesPublics/, rubrique "Formulaires en ligne", "Dossier de consultation") : complétée, datée et signée. Cette déclaration est accompagnée du pouvoir du signataire de l'ensemble des documents, si ce dernier n'est pas le représentant légal du candidat. Cette déclaration devra intégrer les attestions et déclarations sur l'honneur prévues aux articles 45 et 46 du Code des Marchés Publics.

Capacité technique et professionnelle:

Au titre des capacités professionnelles, techniques et financières, il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants :

3) un descriptif des moyens humains, matériels et logistique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations ;

4) la société candidate doit disposer d'une organisation achat intégrée dépendant d'une direction des achats ainsi que de garanties financières appropriées à l'estimation de chaque lot ;

5) les éléments permettant de justifier et d'attester la provenance, la qualité, la quantité ainsi que la régularité des approvisionnements ;

6) la justification de la traçabilité de l'ensemble de leurs produits ;

7) le ou les certificats de qualifications professionnelles ;

8) une liste de références précises de prestations similaires au cours des 3 dernières années ainsi que le nom du ou des correspondants permettant de vérifier l'exactitude de ces références ; 9) la production de tout document attestant de la satisfaction émanant de la clientèle : copie de label obtenu, citation de presse etc...

Si les candidats ne sont pas en mesure de produire les documents demandés ci-dessus, ils pourront

justifier leurs capacités professionnelles techniques et financières, par d'autres moyens.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Au plan des garanties professionnelles, les candidats devront attester d'un volume d'achat annuel (au niveau du groupe éventuellement) d'au moins : Pour le lot 1 Épicerie générale : 600 000 EUR- pour le lot 2 Boissons non alcoolisées : 650 000 EUR pour le lot 3 Crèmerie - beurre - œufs - fromage entrée de gamme : 500 000 EUR.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements par virement administratifs sont effectués sur les crédits inscrits aux programmes du périmètre budgétaire des services du Premier ministre (entités MIN 12) : 112, 126, 129, 158, 165, 308. Le délai global des paiements est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'administration n'impose aucune forme de groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix : (sous critère 1-1 : prix des produits les plus fréquemment commandés, répertoriés à l'annexe 1 à l'acte d'engagement : 50% -sous critère 1-2 : prix des produits du catalogue tenant compte du taux de remise consenti à l'annexe 2 à l'acte d'engagement : 15%) (65)
2. Valeur technique : (sous critère 2-1 : qualité, richesse et adaptabilité de la gamme des produits : 20% -sous critère 2-2 : organisation de la logistique et solutions mises en oeuvre prévues pour l'exécution du marché : 15 %) (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Saurat Isabelle
Nom: Services du premier ministre direction des services administratifs et financiers bureau des achats ministériels
Point de contact: M. Vernassiere Thibault
Téléphone: +33 142758349 📞
Courrier électronique: bam.oe@pm.gouv.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=171409&orgAcronyme=d2v 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=171409&orgAcronyme=d2v 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSAF_14_AOO_FOU_TVE_008
Informations complémentaires

Pour chaque lot les principaux sites de livraison sont les suivants : le Service d'intendance du Premier ministre : les fournitures devront être livrées à l'office et la cuisine de l'hôtel de Matignon au 57 de la rue de Varenne - paris 7ème ainsi qu'au restaurant des conseillers du Premier ministre situé au 13 rue Vaneau - Paris 7ème - le Service d'intendance de l'hôtel de Clermont : les fournitures devront être livrées au 69, rue de Varenne - paris 7ème - le service d'intendance de l'Hôtel de Broglie : les fournitures devront être livrées au 35, rue Saint Dominique - paris 7ème - le Service d'intendance de l'hôtel de Cassini : les fournitures devront être livrées au 32 rue de Babylone - paris 7ème - le Conseil supérieur de l'audiovisuel : 7/11 quai André Citroën - 75015 Paris. Tél. : +33 140583800 - le Conseil d'État : 1 place du Palais Royal - 75100 Paris Cedex 01.

D'autres commandes pourront éventuellement être effectuées par les entités mentionnées à l'annexe au CCAP. Elles préciseront dans leur bon de commande le lieu de livraison souhaité (Paris et petite couronne).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges,
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144871717 📞
Source: OJS 2014/S 074-127596 (2014-04-10)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)