dispositifs médicaux à usage unique

Établissement Français du Sang

dispositifs médicaux à usage unique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-28 Avis de marché
2014-07-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poches
Quantité ou étendue: 414 000
Valeur totale du marché: 287 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poches 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 96 rue de Jemmapes, CS 22018
Code postal: 59013
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics.ndf@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 328547829 📞
Fax: +33 328542171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-28 📅
Date limite de soumission: 2014-06-13 📅
Date de publication: 2014-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 085-147449
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
conformément à directive nº 2004/18/ce du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, le marché est considéré comme un accord cadre au sens du droit communautaire. Le marché débute à compter de sa date d'attribution visée au Ii.3, qui s'entend comme la date de notification du marché au titulaire. Retrait du dossier de consultation : le dossier de consultation peut-être consulté et téléchargé, en se connectant sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr (réf. Pour accéder au dossier sur la plateforme : Ndf14014 : Dispositifs médicaux à usage unique). Il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun support physique électronique ne sera fourni. Les questions/réponses sont consultables sur la plate-forme de dématérialisation. Dépôts des plis : 1) les plis dématérialisés sont transmis à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il est fortement recommandé aux candidats d'utiliser la fonctionnalité de "Réponses pas à pas" pour déposer leurs plis, 2) les plis remis à l'EFS Par voie non dématérialisée : sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "Ne pas ouvrir par le service courrier" et "Aoo - dispositifs médicaux à usage unique" et contenant les documents de la candidature et de l'offre : - soit transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante : Établissement français du sang - Nord de France Service des marchés publics 96 rue de Jemmapes CS 22018 59013 Lille Cedex France - soit contre récépissé à la même adresse du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées avant le 30.05.2014 au service des marchés publics par courrier, télécopie, voie électronique ou via la plate-forme. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. En cas de demande de renseignements complémentaires via la plateforme, l'espace de saisie étant limité à 250 caractères, le candidat devra joindre un fichier à sa demande. Les candidats qui auront téléchargé le dossier de consultation sont informé du dépôt de renseignements complémentaires sur la plate forme de l'EFS par un courriel adressé par la plate-forme les invitant à se connecter pour venir les retirer. Aide : Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr Le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible à cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plate-forme de dématérialisation au numéro suivant : +33 176647407 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. Échantillons : Les échantillons obligatoires pour chaque lot et chaque poste doivent être déposés au Service des marchés publics - 96 rue de Jemmapes - CS 22018 - 59013 Lille Cedex avant le vendredi 13.6.2014 à 16:00. Les échantillons seront fournis à titre gracieux. Chaque échantillon portera une étiquette inamovible indiquant, le nom du fournisseur, la désignation et la référence de l'article. La quantité de chaque échantillon est laissée au libre choix du fournisseur. Elle doit être cohérente pour effectuer des tests et des essais. Les échantillons resteront la propriété de l'Établissement français du sang - Nord de France. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: dispositifs médicaux à usage unique
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Poches de prélèvements spéciaux
Brève description: Poches de prélèvements spéciaux
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Dispositifs associes a la manipulation de poches
Brève description: dispositifs associes a la manipulation de poches
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Poches simples, doubles et triples vides
Brève description: poches simples, doubles et triples vides
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: NDF14014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EFS NDF - magasin - 14 rue de Lorival, 59113 Seclin

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Une lettre de candidature datée et signée par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat indiquant :
- les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat,
- les raison sociale, forme juridique et le cas échéant le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat,
- ainsi que les nom, prénom et qualité du signataire à laquelle sera annexé, pour chaque signature, un document attestant que le signataire a qualité à l'effet de signer et d'engager le candidat.
Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants :
* Si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique :
- le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité,
- ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire,
* Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique.
2. Une déclaration sur l'honneur, datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat, en application des articles 43 et 44-2° du Code des marchés publics ;
3. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ;
Les candidats peuvent valablement utiliser les formulaires de déclaration du candidat Dc1 et Dc2, disponibles sur le site suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ". Les rubriques considérées desdits formulaires devront être renseignées et complétées de telle sorte que les informations ci-avant sollicitées soient bien fournies
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Situation économique et financière:
4. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché sur les trois derniers exercices disponibles ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
5. Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ;
6. Pour les marchés de fournitures et de services, une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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7. Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
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8. Pour les marchés de fournitures et de services, les échantillons.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
sur fonds propres de l'EFS.
30 jours à réception de facture par virement bancaire.
Paiement éventuel d'une avance selon les dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, le groupement qui sera déclaré titulaire devra être de forme conjointe/solidaire et, encas de groupement conjoint, son mandataire devra être solidaire du ou des autres membres du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles.
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Par ailleurs, un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements.
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En cas de groupement, l'acte d'engagement doit être établi conformément à l'article 51 III du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Capacité du produit à s'intégrer au processus de prélèvement (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=174413&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NDF14014
Informations complémentaires
conformément à directive nº 2004/18/ce du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, le marché est considéré comme un accord cadre au sens du droit communautaire.
Le marché débute à compter de sa date d'attribution visée au Ii.3, qui s'entend comme la date de notification du marché au titulaire.
Retrait du dossier de consultation : le dossier de consultation peut-être consulté et téléchargé, en se connectant sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr (réf. Pour accéder au dossier sur la plateforme : Ndf14014 : Dispositifs médicaux à usage unique). Il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun support physique électronique ne sera fourni. Les questions/réponses sont consultables sur la plate-forme de dématérialisation.
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Dépôts des plis :
1) les plis dématérialisés sont transmis à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il est fortement recommandé aux candidats d'utiliser la fonctionnalité de "Réponses pas à pas" pour déposer leurs plis,
2) les plis remis à l'EFS Par voie non dématérialisée : sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "Ne pas ouvrir par le service courrier" et "Aoo - dispositifs médicaux à usage unique" et contenant les documents de la candidature et de l'offre :
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- soit transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante :
Établissement français du sang - Nord de France
Service des marchés publics
96 rue de Jemmapes
CS 22018
59013 Lille Cedex
France
- soit contre récépissé à la même adresse du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.
Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées avant le 30.05.2014 au service des marchés publics par courrier, télécopie, voie électronique ou via la plate-forme. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date.
En cas de demande de renseignements complémentaires via la plateforme, l'espace de saisie étant limité à 250 caractères, le candidat devra joindre un fichier à sa demande. Les candidats qui auront téléchargé le dossier de consultation sont informé du dépôt de renseignements complémentaires sur la plate forme de l'EFS par un courriel adressé par la plate-forme les invitant à se connecter pour venir les retirer.
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Aide :
Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr
Le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible à cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plate-forme de dématérialisation au numéro suivant : +33 176647407 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés.
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Échantillons :
Les échantillons obligatoires pour chaque lot et chaque poste doivent être déposés au Service des marchés publics - 96 rue de Jemmapes - CS 22018 - 59013 Lille Cedex avant le vendredi 13.6.2014 à 16:00.
Les échantillons seront fournis à titre gracieux.
Chaque échantillon portera une étiquette inamovible indiquant, le nom du fournisseur, la désignation et la référence de l'article.
La quantité de chaque échantillon est laissée au libre choix du fournisseur. Elle doit être cohérente pour effectuer des tests et des essais.
Les échantillons resteront la propriété de l'Établissement français du sang - Nord de France.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat peut s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente porcédure de pasation,devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative. Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, 59800 Lille, téléphone: +33 320631300 (service des marchés publics de l'EFS NDF, +33 328542067),
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Source: OJS 2014/S 085-147449 (2014-04-28)
Avis d'attribution de marché (2014-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 428 109 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 328542096 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-04 📅
Date de publication: 2014-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 129-230702
Se réfère à l'avis: 2014/S 85-147449
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Date de conclusion du marché : 27.6.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18B14066
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
EFS – nord de France – magasin – parc d'activités - ZI A – 14 rue de Lorival, 59113 Seclin

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-27 📅
Nom: Maco Pharma SAS
Adresse postale: rue Lorthiois
Commune postale: Mouvaux
Code postal: 59420

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut exercer auprès du tribunal compétant précité:
— un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis. (Conseil d'état, 16.7.2007, Scté Tropic travaux signalisation).
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif de Lille – 143 rue Jacquemars Giélée – 59800 Lille.
Service des marchés publics de l'EFS Nord de France: +33 28542067.
Source: OJS 2014/S 129-230702 (2014-07-04)
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