Diagnostic de performance énergétique - logement Patrimoine de Terre et Baie Habitat

Terre et Baie Habitat

Diagnostic de performance énergétique - logement Patrimoine de Terre et Baie Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-22 Avis de marché
2014-07-18 Avis en cas de transparence ex ante volontaire
2014-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de diagnostic
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil maximum 30 000 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.La présente consultation comporte une clause de réalisation similaire. La durée du contrat précitée est une durée maximum. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 2 périodes de 1 an.90 000
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Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes de diagnostic 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.terreetbaie-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: aleroux@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 296622090 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-06-27 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176885
Numéro JO-S: 101

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Diagnostic de performance énergétique - logement Patrimoine de Terre et Baie Habitat.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil maximum 30 000 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.
La présente consultation comporte une clause de réalisation similaire. La durée du contrat précitée est une durée maximum. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 2 périodes de 1 an.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de TBH

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au RC.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aude Le Roux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-ouest.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif Rennes
Source: OJS 2014/S 101-176885 (2014-05-22)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de diagnostic
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de diagnostic 📦

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-250242
Se réfère à l'avis: 2014/S 101-176885
Numéro JO-S: 139

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de TBH.

Attribution du marché
Nom: Veritas
Adresse postale: ZAC Atalante Champeaux, 1 & 3 rue Maillard de la Gournerie
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2014/S 139-250242 (2014-07-18)
Avis d'attribution de marché (2014-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et baie Habitat
Contact
Téléphone: +296 296622090 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-07 📅
Date de publication: 2014-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 152-273751
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Marché à bons de commande de 12 mois renouvelable 2 fois 12 mois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-06 📅
Adresse postale: ZAC Atalante Chamaux – CS 63901
Code postal: 35039
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 152-273751 (2014-08-07)