Denrées alimentaires BIO 2014-2017

Commune d'Apt

Mise en oeuvre des actions de développement durable au travers de l'achat de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique. Les besoins en denrées alimentaires non biologiques, font l'objet d'une consultation sous forme d'un appel d'offres ouvert pour les années 2015 à 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Apt

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales et pommes de terre › Céréales
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande d'agneau et de mouton
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-23	Avis de marché
2014-10-29	Informations complémentaires
2015-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

marché à bons de commande sans minimum ni maximum contractuels. Toutefois, l'estimation totale annuelle d'approvisionnement en denrées alimentaires est comprise entre : 16 200 EUR HT et 47 700 EUR (HT).Durée du marché : à compter du 1.1.2015 et jusqu'au 31.12.2015, renouvelable, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, 2 fois, les marchés prendront fin définitivement le 31.12.2017.16 20047 700

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Apt
Adresse postale: place Gabriel Péri, BP 171
Code postal: 84405
Commune postale: Apt Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@apt.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366444
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Viandes de volailles biologiques
Brève description: Viandes de volailles biologiques.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels contractuels.
Valeur estimée hors TVA: 900 💰
2 700 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agneau boeuf biologiques
Brève description: Agneau boeuf biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 💰
5 400 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Porc frais charcuterie biologiques
Brève description: Porc frais charcuterie biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 2 250 💰
4 500 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fruits biologiques
Brève description: Fruits biologiques.
Quantité ou étendue: marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels contractuels.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour ce lot, trois attributaires seront retenus, à condition que le nombre de candidats et d'offres le permette. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies ci-après. Chaque lot sera noté en fonction des critères définis dans le règlement de consultation. La commande ira au titulaire dont l'offre a obtenu la meilleure note. En cas d'indisponibilité, le titulaire classé en seconde position se verra attribuer la commande, jusqu'au troisième. En fonction des disponibilités, les commandes pourront être divisées entre les trois titulaires, dans ce cas le titulaire dont le produit est classé en 1ère position indiquera les volumes maximums qu'il pourra honorer, le reste ira au second et/ou au troisième, toujours en fonction des volumes qu'ils pourront honorer.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Légumes biologiques
Brève description: Légumes biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 1 350 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Épicerie, biscuiterie, goûters, divers... biologiques
Brève description: Épicerie, biscuiterie, goûters, divers... biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 7 200 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Produits laitiers ultra frais biologiques
Brève description: Produits laitiers ultra frais biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 6 300 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pains biologiques
Brève description: Pains biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 8 100 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Céréales et légumineuses biologiques
Brève description: Céréales et légumineuses biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 3 600 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Durée du marché : à compter du 1.1.2015 et jusqu'au 31.12.2015, renouvelable, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, 2 fois, les marchés prendront fin définitivement le 31.12.2017.

Valeur estimée hors TVA: 16 200 💰
47 700 💰
Nombre de reconductions possibles: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Produire toutes références et documents permettant de juger de la situation juridique du candidat (voir Dc2).

Situation économique et financière:

Produire toutes références et documents permettant de juger la valeur économique et financière du candidat pour l'exécution du marché (voir Dc2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les candidatures seront sélectionnées conformément à l'article 52 du Code des marchés publics.Les candidats qui ne disposent pas des capacités économiques et financières suffisantes pour l'exécution du marché seront écartés.

Capacité technique et professionnelle:

Produire toutes références et documents permettant de juger la valeur professionnelle et technique du candidat pour l'exécution du marché (voir Dc2).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres de la collectivité.

Règlement des acomptes dans le respect des articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Le délai global maximum de paiement est de 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires applicable correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (Bce) en vigueur au 1er jour du semestre, augmenté de 8 points de pourcentage. En cas de retard de paiement d'une commande publique, une indemnité forfaitaire de 40 euro(s) sera acquittée de surcroît pour frais de recouvrement dus au créancier. Intérêts moratoires et indemnité de recouvrement seront payés dans les 45 jours suivant la mise en paiement du principal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas d'attribution du marché à un groupement, celui-ci prendra la forme d'un groupement solidaire. Les candidats ne pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois: 1. en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2. en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Commune d'Apt
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_2zIXS3vdEY 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-02 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Date de début: 2015-12-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: CS 88010, 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2014/S 207-366444 (2014-10-23)

Informations complémentaires (2014-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-373227
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366444
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2014/S 211-373227 (2014-10-29)

Avis d'attribution de marché (2015-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place Gabriel Peri, BP 171

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-088520
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 207 B, annonce n° 431 du 28.10.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 210 B, annonce n° 233 du 31.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-05 📅
Nom: Société de distribution avicole
Adresse postale: ZI de L'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Alazard &Amp; Roux
Adresse postale: chemin de la Grasille
Commune postale: Tarascon
Code postal: 13150

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-13 📅
Nom: SAS Alazard &Amp; Roux

4️⃣
Nom: Le Luberon Paysan
Adresse postale: 661 avenue de Lancon
Commune postale: Apt Cedex
Code postal: 84400

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-05 📅

6️⃣
Nom: Biocoop
Adresse postale: Zone de Confortland, CS 46851 Melesse
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35768

7️⃣

8️⃣
Nom: Bio polis le fournil de Bernis
Adresse postale: 155 rue de Lenche
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13685

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2015/S 051-088520 (2015-03-10)

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