Denrées alimentaires 2014-2017

Commune d'Apt

Fourniture de denrées alimentaires et boissons destinées à la cuisine centrale de la Ville d'Apt.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Apt

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-23	Avis de marché
2014-10-29	Informations complémentaires
2015-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum contractuels. Toutefois, l'estimation totale annuelle d'approvisionnement en denrées alimentaires est comprise entre: 100 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.Durée du marché: à compter du 1.1.2015 et jusqu'au 31.12.2015, renouvelable, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, 2 fois, les marchés prendront fin définitivement le 31.12.2017.100 000200 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Apt
Adresse postale: place Gabriel Péri, BP 171
Code postal: 84405
Commune postale: Apt Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@apt.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366476
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires et boissons destinées à la cuisine centrale de la Ville d'Apt.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits surgelés poissons et viandes
Brève description: Produits surgelés poissons et viandes.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels contractuels.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits surgelés légumes et divers
Brève description: Produits surgelés légumes et divers.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
35 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Volailles fraîches
Brève description: Volailles fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
8 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agneau et boeuf
Brève description: Agneau et boeuf.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Porc frais et charcuteries
Brève description: Porc frais et charcuteries.
Valeur estimée hors TVA: 6 200 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais et produits 4ème et 5ème gamme
Brève description: Fruits et légumes frais et produits 4ème et 5ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 13 300 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Épicerie, biscuiterie, goûters
Brève description: Épicerie, biscuiterie, goûters.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 💰
37 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Produits laitiers
Brève description: Produits laitiers.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 💰
30 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Durée du marché: à compter du 1.1.2015 et jusqu'au 31.12.2015, renouvelable, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, 2 fois, les marchés prendront fin définitivement le 31.12.2017.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
200 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Denrées alimentaires 2015-2017

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Produire toutes références et documents permettant de juger de la situation juridique du candidat (voir DC2).

Situation économique et financière:

Produire toutes références et documents permettant de juger la valeur économique et financière du candidat pour l'exécution du marché (voir DC2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les candidatures seront sélectionnées conformément à l'article 52 du code des marchés publics. Les candidats qui ne disposent pas des capacités économiques et financières suffisantes pour l'exécution du marché seront écartés.

Capacité technique et professionnelle:

Produire toutes références et documents permettant de juger la valeur professionnelle et technique du candidat pour l'exécution du marché (voir DC2).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres de la collectivité.

Règlement des acomptes dans le respect des articles 86 à 111 du code des marchés publics. Le délai global maximum de paiement est de 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires applicable correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (BCE) en vigueur au 1er jour du semestre, augmenté de 8 points de pourcentage. En cas de retard de paiement d'une commande publique, une indemnité forfaitaire de 40 EUR sera acquittée de surcroît pour frais de recouvrement dus au créancier. Intérêts moratoires et indemnité de recouvrement seront payés dans les 45 jours suivant la mise en paiement du principal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché à un groupement, celui-ci prendra la forme d'un groupement solidaire. Les candidats ne pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Commune d'Apt
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZN-oupdi1h 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-02 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Denrées alimentaires 2015-2017

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: CS 88010, 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2014/S 207-366476 (2014-10-23)

Informations complémentaires (2014-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-373214
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-366476
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2014/S 211-373214 (2014-10-29)

Avis d'attribution de marché (2015-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place Gabriel Peri, BP 171

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-088613
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 207 B, annonce n° 430 du 28.10.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 210 B, annonce n° 234 du 31.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-03 📅
Nom: Davigel
Adresse postale: Zone industrielle, BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154

4️⃣
Nom: Boviande
Adresse postale: 245 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400

5️⃣

6️⃣
Nom: Pomona terreazur Provence Languedoc
Adresse postale: Euroflory parc, 200 rue Alfred Kastler, CS 50300
Commune postale: Berre-l'Étang
Code postal: 13133

7️⃣
Nom: Pomona episaveur
Adresse postale: 2700 route de Sorgues, CS 90036 Le Pontet
Commune postale: Vedène Cedex
Code postal: 84276

8️⃣
Nom: Distrisud
Adresse postale: chemin des Pielles, BP 126
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34118
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Source: OJS 2015/S 051-088613 (2015-03-10)

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