Création d'une unité d'hospitalisation pour adolescents à l'hôpital Louis Mourier

Groupe hospitalier Hupnvs

Création d'une unité d'hospitalisation pour adolescents à l'hôpital Louis Mourier, selon le label Bâtiment passif/passivhaus®.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Groupe hospitalier Hupnvs

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-19	Avis de marché
2015-05-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Relance suite à déclaration sans suite.Le marché est à prix global forfaitaire, révisable et conclu selon la procédure adaptée de l'article 28 du code des marchés publics. L'opération consiste en la construction d'une unité d'hospitalisation pour adolescents, comprenant:— une zone d'hébergement de 12 lits + 1 chambre de soin intensif (1 lit) au rez-de-chaussée,— une zone d'accueil et de services au R0 comprenant l'accueil du bâtiment, des salles d'activité pour les adolescents, des bureaux, des locaux techniques (rangement, ménage, chauffage/ventilation, déchets),— une zone type bureaux au R+1 comprenant les bureaux des médecins, une salle de réunion, une salle d'activité, des vestiaires.Le bâtiment répondra à la labellisation au standard Bâtiment Passif/Passivhaus®.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Cellule des marchés, Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Fax: +33 153111679 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-19 📅
Date limite de soumission: 2015-01-23 📅
Date de publication: 2014-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 248-437534
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

La visite du site est obligatoire et conditionne la validité de l'offre, pour le lot no 1 uniquement. Pour les lots n° 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9, la visite du site est facultative. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:00. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes: — l'identification du candidat, — l'intitulé de l'opération, — le numéro et l'intitulé du lot. Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Création d'une unité d'hospitalisation pour adolescents à l'hôpital Louis Mourier, selon le label Bâtiment passif/passivhaus®.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrassement – fondations – gros oeuvre – VRD – espaces verts
Brève description: Terrassement – fondations – gros oeuvre – VRD – espaces verts.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Charpente bois – menuiserie extérieure – traitement de façades
Brève description: Charpente bois – menuiserie extérieure – traitement de façades.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description: Étanchéité.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Chauffage – ventilation – plomberie – sanitaires
Brève description: Chauffage – ventilation – plomberie – sanitaires.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Électricité courants forts et courants faibles
Brève description: Électricité courants forts et courants faibles.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description: Ascenseur.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Cloisons – doublages – plâtrerie – plafonds suspendus
Brève description: Cloisons – doublages – plâtrerie – plafonds suspendus.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure bois
Brève description: Menuiserie intérieure bois.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Revêtement de sols – peinture – signalétique
Brève description: Revêtement de sols – peinture – signalétique.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Relance suite à déclaration sans suite.

Le marché est à prix global forfaitaire, révisable et conclu selon la procédure adaptée de l'article 28 du code des marchés publics. L'opération consiste en la construction d'une unité d'hospitalisation pour adolescents, comprenant:

— une zone d'hébergement de 12 lits + 1 chambre de soin intensif (1 lit) au rez-de-chaussée,

— une zone d'accueil et de services au R0 comprenant l'accueil du bâtiment, des salles d'activité pour les adolescents, des bureaux, des locaux techniques (rangement, ménage, chauffage/ventilation, déchets),

— une zone type bureaux au R+1 comprenant les bureaux des médecins, une salle de réunion, une salle d'activité, des vestiaires.

Le bâtiment répondra à la labellisation au standard Bâtiment Passif/Passivhaus®.

Description des options:

Options au sens du droit national: prestations supplémentaires éventuelles imposées: la réponse à celles-ci est obligatoire et le maître d'ouvrage a la faculté de les retenir ou non; elles sont à chiffrer en moins value par rapport à la solution de base.

Durée de l'accord: 10 mois
Numéro de référence: PASSIVLMR2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 178 rue des Renouillers, 92700 Colombes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics:

— seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52,

— dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés,

— dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes,

— dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission).

Les renseignements relatifs à la candidature, en termes de qualité et de capacité du candidat sont:

— les déclarations du candidat (formulaires Dc1 - dc2, disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'industrie: http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) ou équivalents.

Le candidat produit en outre:

— une annexe au Dc2 (ou équivalent) relative à ses moyens et références,

— s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— les attestations en cours de validité des assurances professionnelles,

— un extrait du Kbis de moins de six mois,

— une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— le certificat de qualification Qualibat / qualifelec en cours de validité ou qualifications équivalentes (Cf. Iii.2.3 ci après),

— un relevé Iban/Bic.

Situation économique et financière: Dc2 (ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:

Dc2 (ou équivalent) + annexe au Dc2 (ou équivalent) + le certificat de qualifcation professionnelle Qualibat / Qualifelec en cours de validité ou qualification(s) équivalente(s) ou références de prestations similaires:

— lot n° 1: terrassement – fondations – gros œuvre – VRD – espaces Verts: 1312 - 1323 - 2112 - 2151,

— lot n° 2: charpente bois – menuiserie extérieure – traitement de façades: 2363 - 3813 - 6121 - 3152 - 3552,

— lot n° 3: étanchéité: 3212,

— lot n° 4: chauffage – ventilation – plomberie – sanitaires: 531 2 - 5112 - 5432 (eff2) ou Ch2 Vm1,

— lot n° 5: électricité courants forts et courants faibles: E3 Cf2,

— lot n° 7: cloisons – doublages – plâtrerie – plafonds suspendus: 4132 - 4143 - 7152 - 7151,

— lot n° 8: menuiserie intérieure bois: 4313,

— lot n° 9: revêtement de sols – peinture – signalétique: 6222 - 6313 - 6112.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % est appliquée pour un marché supérieur ou égal à 152 450 euro(s) (T.T.C.). Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire, au gré du titulaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution des marchés est financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du titre IV de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le délai global de paiement est au plus de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit cosignées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire ou la forme conjointe avec mandataire solidaire.

Autres conditions particulières:

Le bâtiment à construire doit réponre à la labellisation au standard Bâtiment Passif/Passivhaus®.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70)
2. La valeur technique de l'offre, jugée et évaluée d'après les sous-critères suivants: pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7, respect du référentiel Passivhaus®, noté sur 10 soit 33 ,33 % de la pondération des sous-critères; moyens mis en oeuvre et méthodologie, notés sur 20 soit 66,67 % de la pondération des sous-critères pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7, et notés sur 30 soit 100 % de la pondération des sous-critères et de la valeur technique pour les lots 6, 8 et 9 (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. François Cremieux, directeur des HUPNVS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_xBlMY1_dbP 🌏
Nom: Cellule des marchés – Hôpital Bretonneau
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_xBlMY1_dbP 🌏
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_xBlMY1_dbP 🌏
Nom: Cellule des marchés – hôpital Bretonneau
Adresse postale: 23 rue Josepeh de Maistre

Référence
Dates
Date de publication: 2014-07-09 📅
2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PASSIVLMR2
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 129-230012
2014/S 215-380045
Informations complémentaires

— l'identification du candidat,

— l'intitulé de l'opération,

— le numéro et l'intitulé du lot.

Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le médiateur des marchés publics
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et leurs délais est l'instance chargée des procédures de recours indiquée à la rubrique ci-dessus.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique – télédoc 151 – 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Source: OJS 2014/S 248-437534 (2014-12-19)

Avis d'attribution de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 825 012,71 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-162847
Se réfère à l'avis: 2014/S 248-437534
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 247 A, annonce nº 200 du 24.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 178 rue des Renouillers, 92700 Colombes

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-28 📅
Nom: Bati-Ouest
Adresse postale: 2 rue de la Pâture
Commune postale: Carrières-sur-Seine
Code postal: 78420
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Les Charpentiers de l'Atlantique
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: La Boissière-de-Montaigu
Code postal: 85600

3️⃣
Nom: Eti
Adresse postale: 5 place Charlemagne
Commune postale: Villenuev-le-Roi
Code postal: 94290

4️⃣
Nom: BSMG — les techniciens ds fluides
Adresse postale: 95 avenue Foch
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100

5️⃣
Nom: SPIE Ile de France Nord Ouest
Adresse postale: 27-29 avenue Gros Chêne — parc des Bellevues — Eragny — BP 40080
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95612

6️⃣
Nom: Otis
Adresse postale: 110-114 rue Victor Hugo
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Code postal: 92686

7️⃣
Nom: Les Plâtres Modernes C.Jobin
Adresse postale: 44 rue de Metz
Commune postale: Sammeron
Code postal: 77260

8️⃣
Nom: Demattec
Adresse postale: 6 rue du Fromenteau — ZA les Hauts des Vignes
Commune postale: Gometz-le-Chatel
Code postal: 91940

9️⃣
Nom: Itb
Adresse postale: 97 rue des Frères Lumière
Commune postale: Neuilly-sur-Marne
Code postal: 93330

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mediateur.marches-publics@finances.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le Médiateur des marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique — télédoc 151 — 139 rue de Bercy
Téléphone: +33 140040404 📞
Source: OJS 2015/S 091-162847 (2015-05-07)

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