Construction d'une piscine couverte - relance des lots 1-5-8-18

Communauté de communes du Bonnevalais

Construction d'une piscine couverte - relance des lots 1-5-8-18. Ces travaux ont pour objet de réaliser un complexe aquatique couvert comportant principalement :
— un bassin sportif de 312.50 mètres carrés ;
— un bassin d'apprentissage de 145 mètres carrés ;
— une pataugeoire de 20 mètres carrés ;
— des pédiluves intérieurs et extérieurs ;
— un SPA de l'espace remise en forme.
— l'aménagement des abords extérieurs
La surface du bâtiment est d'environ 3 021,35m² et les aménagements extérieurs de 6 500m².
Le délai des travaux est de 18 mois dont 2 mois de préparation.
L'ouverture de l'équipement est prévue pour le 1er trimestre 2016.
Il appartient à chaque entreprise d'organiser les congés de son personnel pour maintenir sur site l'effectif complet pour une activité continue du début à la fin des travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-21 Avis de marché
2015-03-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Quantité ou étendue:
La décomposition du prix global et forfaitaire est renseignée au niveau quantitatif.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Bonnevalais
Adresse postale: 72 rue de Chartres
Code postal: 28800
Commune postale: Bonneval
Contact
Adresse Internet: http://www.comcomdubonnevalais.fr 🌏
Courrier électronique: com-comdubonnevalais@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 237473256 📞
Fax: +33 237473134 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-21 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 140-250564
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33,57 à 59 du code des marchés publics. Suite à des lots déclarés sans suite, une deuxième procédure d'appel d'offres ouvert est mise en œuvre pour les lots suivants : Lot nº 1 : Terrassements - fondations - gros-œuvre Lot nº 5 : Métallerie Lot nº 8 : Étanchéité liquide - revêtements de sols et muraux carrelés Lot nº 18 : Électricité courants forts et faibles Toutefois, d'autres lots font l'objet d'une procédure adaptée menée en parallèle conformément à aux articles 27 III. 2° et 28 du code des marchés publics : Lot nº 2 : Charpente métallique et bois Lot nº 3 : Couverture - étanchéité -Bardage - vêture La procédure sur ces lots fait l'objet d'un règlement de consultation distinct. - dans une partie offre pour chaque lot le candidat remettra: L'Acte d'engagement, et son annexe éventuellement renseigné, dûment complété, daté et signé par le candidat. Le CCAP et son annexe dûment daté et signé par le candidat. Le CCTP dûment daté et signé par le candidat. La décomposition du prix global et forfaitaire dûment complétée, datée et signée par le candidat. Pour chaque lot auquel il fait acte de candidature, le candidat remplit le cadre de DPGF sans le modifier et en précisant : ® les prix unitaires correspondant aux quantités indiquées ; NOTA : En cas de contestation du métré (écart grossier), le candidat apporte tous les justificatifs nécessaires (détails de calculs) dans une annexe à la DPGF. Le candidat reste responsable des quantités qui ont permis d'obtenir le prix global et forfaitaire inscrit dans son acte d'engagement. Le mémoire technique dûment complété, daté et signé par le candidat, expliquant et justifiant des dispositions que prendra le candidat pour assurer la parfaite exécution des travaux objet du marché ou du lot auquel il fait acte de candidature ; ce mémoire technique comprend également toutes ses justifications et observations. Il est demandé aux candidats de joindre dans leur pli une copie sur CD-ROM de l'intégralité des pièces (CCAP, CCTP, Planning) et documents de leur offre Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction d'une piscine couverte - relance des lots 1-5-8-18. Ces travaux ont pour objet de réaliser un complexe aquatique couvert comportant principalement :
— un bassin sportif de 312.50 mètres carrés ;
— un bassin d'apprentissage de 145 mètres carrés ;
— une pataugeoire de 20 mètres carrés ;
— des pédiluves intérieurs et extérieurs ;
— un SPA de l'espace remise en forme.
— l'aménagement des abords extérieurs
La surface du bâtiment est d'environ 3 021,35m² et les aménagements extérieurs de 6 500m².
Le délai des travaux est de 18 mois dont 2 mois de préparation.
L'ouverture de l'équipement est prévue pour le 1er trimestre 2016.
Il appartient à chaque entreprise d'organiser les congés de son personnel pour maintenir sur site l'effectif complet pour une activité continue du début à la fin des travaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrassements - fondations - gros œuvre
Brève description: Terrassements - fondations - gros œuvre.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot nº 1 :option 3001 : Plus-value pour sujétions technico-économiques (structures/fluides/VRD) suite réception du rapport
G12— option 3301 : aménagement d'une cuve de lissage des eaux de vidange des filtres— option 3601 : plus-values pour études géotechniques complémentaires
G12
— option 3301 : aménagement d'une cuve de lissage des eaux de vidange des filtres
— option 3601 : plus-values pour études géotechniques complémentaires
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Métallerie
Brève description: Métallerie
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Étanchéité liquide - revêtements de sols et muraux carrelés
Brève description: Étanchéité liquide - revêtements de sols et muraux carrelés.
Informations complémentaires sur les lots:
Lot nº 8 option 3308 : Aménagement d'une cuve de lissage des eaux de vidange des filtres.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles
Brève description: Électricité courants forts et faibles.
Description des options:
1) Options au sens du droit communautaire :
Dans un délai de 3 ans à compter de la notification du lot ou du marché concerné, le maître de l'ouvrage se réserve le droit de passer un marché négocié sans mise en concurrence pour des prestations similaires avec le titulaire dudit lot ou marché et ce en application des articles 35.II-5° et 35.II-6° du code des marchés publics.
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2) Sous peine d'élimination, les candidats devront faire une proposition de prix, reportée dans l'acte d'engagement, sur les options suivantes :
Lot nº 1 :
— option 3001 : Plus-Value pour sujétions technico-économiques (structures/fluides/vrd) suite réception du rapport G12
— option 3301 : Aménagement d'une cuve de lissage des eaux de vidange des filtres
— option 3601 : Plus-Values pour études géotechniques complémentaires
Lot nº 8 :option 3308 : Aménagement d'une cuve de lissage des eaux de vidange des filtres.
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: impasse du Bois Chevalier, 28800 Bonneval

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Attestation d'assurance, ou le cas échéant, attestation d'une compagnie d'assurance, indiquant que le candidat pourra être assuré pour la nature des travaux et le montant des travaux.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux travaux effectués au cours des 4 dernières années, indiquant le montant,la date et le destinataire public ou privé (4 pages maximum).
Une sélection de références significatives et pertinentes est attendue : a minima 3 références d'un montant équivalent ou supérieur ou en rapport avec la nature des travaux objet du marché et au cours des 4 dernières années, justifiée par un certificat de bonne exécution.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
Un organigramme complet et à jour de la société ou du groupement faisant acte de candidature pour cette opération ou du candidat.
Qualifications professionnelles ou équivalences.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le pouvoir adjudicateur est garanti contre toute revendication en matière de propriété intellectuelle dans les conditions de l'article 8 du CCAG-TX. L'Ouvrage bénéficie des garanties des articles 1792, 1792-2, 1792-6, 1792- 4-1 et 1792-4-2 du Code civil et est couvert par une retenue de garantie dans les conditions de l'article 101 du CMP. Les candidats souhaitant bénéficier de l'avance prévue dans le CCAP doivent fournir une garantie à 1ère demande couvrant 100 % du montant de cette avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ces travaux sont financés sur les ressources propres du maître de l'ouvrage et par le biais de subventions. Le règlement des comptes est globalement effectué en application de l'article 13 du CCAG-travaux et les paiements sont effectués par virement dans un délai de 30 jours dans les conditions du décret nº 2002-232 du 21 février 2002.
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Une avance de 5 % du montant du marché calculée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics est versée à tout candidat qui n'y renonce pas après constitution d'une garantie à 1ère demande couvrant 100 % du montant de cette avance.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats se présentent sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement dont la composition ne peut être modifiée après la remise des candidatures. En cas de groupement, la forme est imposée : le mandataire du groupement conjoint devra être solidaire. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
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Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou de plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix (45)
3. optimisation du délai (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hubert-Diger Jean-Pierre
M. Billard Joël
Adresse du profil d'acheteur: http://www.am28.org/ccdubonnevalais 🌏
Nom: Octant architecture
Adresse postale: 73 rue Martrainville BP 91312
Commune postale: Rouen
Code postal: 76178
Téléphone: +33 235596440 📞
Courrier électronique: octant@octant-architecture.fr 📧
Fax: +33 235605020 📠
Nom: Chartres repro
Adresse postale: 5 rue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Lucé
Code postal: 28110
Téléphone: +33 237200162 📞
Fax: +33 237216423 📠
URL des documents: http://www.am28.org/ccdubonnevalais 🌏
Nom: Communauté de communes du Bonnevalais
URL pour la participation: http://www.am28.org/ccdubonnevalais 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33,57 à 59 du code des marchés publics.
Suite à des lots déclarés sans suite, une deuxième procédure d'appel d'offres ouvert est mise en œuvre pour les lots suivants :
Lot nº 1 : Terrassements - fondations - gros-œuvre
Lot nº 5 : Métallerie
Lot nº 8 : Étanchéité liquide - revêtements de sols et muraux carrelés
Lot nº 18 : Électricité courants forts et faibles
Toutefois, d'autres lots font l'objet d'une procédure adaptée menée en parallèle conformément à aux articles 27 III. 2° et 28 du code des marchés publics :
Lot nº 2 : Charpente métallique et bois
Lot nº 3 : Couverture - étanchéité -Bardage - vêture
La procédure sur ces lots fait l'objet d'un règlement de consultation distinct.
- dans une partie offre pour chaque lot le candidat remettra:
L'Acte d'engagement, et son annexe éventuellement renseigné, dûment complété, daté et signé par le candidat.
Le CCAP et son annexe dûment daté et signé par le candidat.
Le CCTP dûment daté et signé par le candidat.
La décomposition du prix global et forfaitaire dûment complétée, datée et signée par le candidat.
Pour chaque lot auquel il fait acte de candidature, le candidat remplit le cadre de DPGF sans le modifier et en précisant :
® les prix unitaires correspondant aux quantités indiquées ;
NOTA : En cas de contestation du métré (écart grossier), le candidat apporte tous les justificatifs nécessaires (détails de calculs) dans une annexe à la DPGF. Le candidat reste responsable des quantités qui ont permis d'obtenir le prix global et forfaitaire inscrit dans son acte d'engagement.
Afficher plus
Le mémoire technique dûment complété, daté et signé par le candidat, expliquant et justifiant des dispositions que prendra le candidat pour assurer la parfaite exécution des travaux objet du marché ou du lot auquel il fait acte de candidature ; ce mémoire technique comprend également toutes ses justifications et observations.
Afficher plus
Il est demandé aux candidats de joindre dans leur pli une copie sur CD-ROM de l'intégralité des pièces
(CCAP, CCTP, Planning) et documents de leur offre
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.7.2014.
Source: OJS 2014/S 140-250564 (2014-07-21)
Avis d'attribution de marché (2015-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 101 355,36 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du bonnevalais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 060-104802
Se réfère à l'avis: 2014/S 140-250564
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 140 A, annonce n° 157 du 24.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: impasse du Bois Chevalier, 28800 Bonneval.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (45)
3. Optimisation du délai (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-26 📅
Nom: Sogea
Adresse postale: 479 rue des Sables de Sary
Commune postale: Saran
Code postal: 45774
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sogea.centre@vinci-construction.fr 📧

2️⃣
Nom: Avez Malween
Adresse postale: 6 chemin des hautes Garennes
Commune postale: Chateaudun
Code postal: 28200
Courrier électronique: ent.avez@orange.fr 📧

3️⃣
Nom: Groupe mignola
Adresse postale: ZA du Puits d'Ordet
Commune postale: Challes-les-Eaux
Code postal: 73190
Courrier électronique: be@groupe-mignola.net 📧

4️⃣
Nom: Sce
Adresse postale: 110 rue des Sours
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Courrier électronique: sce@sce28.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
Source: OJS 2015/S 060-104802 (2015-03-23)